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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pont-du-Casse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 01 27 Ordre du Jour Conseil Municipal Pour Site Internet)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Énergies,
1 CONSEIL MUNICIPAL : ORDRE DU JOUR Le premier conseil municipal de l’année 2025 se tiendra le lundi 27 janvier en Mairie à partir de 18h15. Nous vous rappelons que toutes les séances du conseil municipal sont publiques et que vous pouvez y assister. A l’ordre du jour de lundi prochain : 12 rapports. ORDRE DU JOUR FINANCES 1. Débat sur les orientations générales budgétaires de l’exercice 2025. 2. Signature d’une convention financière relative au versement d’un fonds de concours au titre des aménagements cyclables inscrits dans le schéma directeur vélo communautaire entre l’Agglomération d’Agen et la commune. 3. Désignation de l’entreprise attributaire du marché de travaux d’aménagement d’une voie verte tranche T2A - Pont-du-Casse à Bajamont. 4. Signature d’une convention privative du domaine public avec la société Signal Régie SAS, relative à l’exploitation de la régie publicitaire de quatre (4) panneaux d’information et d’un panneau d’alerte. 5. Signature d’une convention de servitude devant intervenir entre la commune et ENEDIS relative à la construction de deux canalisations souterraines nécessaires au raccordement électrique des ombrières du parking de Régadous. 6. Signature d’une convention de mise à disposition d’un logiciel de fiscalité par l’Agglomération d’Agen 2024/2026. 7. Attribution d’un fonds de concours d’investissement à Territoire d’Energie Lot-et-Garonne pour les travaux d’électrification de la halle du centre culturel. 8. Attribution de fonds de concours d’investissement à Territoire d’Energie Lot-et-Garonne pour les travaux d’effacement des réseaux électriques sur les secteurs Vignoble, Ste Foy de Jérusalem et Cambillou. 9. Effacement des réseaux électriques et téléphoniques de la RD656 – Tranche n°2 Bonnel Haut et de Augereau : modification de la participation communale. 10. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les P’tits Loups » pour des travaux d’aménagement des locaux de la crèche. 11. Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire : information aux Conseillers Municipaux. INTERCOMMUNALITE 12. Rapports sur le prix et la qualité du service (RPQS) exercice 2023 : Eau potable / Assainissement des eaux usées.