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Procès Verbal - 12 septembre 2023 0
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Pineaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 12 septembre 2023 0)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Justice et droit,
DE
Séance
de
Conseil
Municipal
- Procès-verbal
du
12
septembre
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
douze
septembre,
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Pineaux
se
sont
réunis,
à
la
mairie,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
PAQUEREAU,
Maire.
Date
de
convocation
: 7
septembre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 14
Nombre
de
présents
: 12
Nombre
de
votants
: 12
Etaient
présents
: M.
Pascal
PAQUEREAU,
M.
Alain
ROUSSEAU,
M.
Dominique
LE
GAL,
Mme
Estelle
LAURENT,
M.
Mickaël
BLANCHARD,
Mme
Maryline
BLANCHET,
Mme
Emilie
CHARTIER,
M.
Thierry
GUYAU,
Mme
Stéphanie
HERBERT,
M.
Vincent
MANDIN,
M.
Jean-Maurice
NEAU,
Mme
Myriam
SACHOT.
Absents
excusés
: M.
Thierry
BOURGEOIS,
Mme
Juliette
SOULARD.
Conformément
à
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
a
nommé
Mme
Estelle
LAURENT
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
M.
Pascal
PAQUEREAU,
Maire,
ouvre
la séance.
Approbation
du
compte-rendu
du
25
juillet
2023
: les
membres
du
Conseil
Municipal
l’approuvent
à l'unanimité.
Ordre
du
jour
æ
Délibération
n°2023-09-01
:Décisions
prises
par
M.
le
Maire
en
vertu
des
délégations
accordées
par
le
Conseil
Municipal
æ
Délibération
n°2023-09-02
: Avenant
n°1
au
groupement
de
commandes
pour
la
réalisation
de
diagnostic
et
schéma
directeur
des
systèmes
d'assainissement
d’eaux
usées
sur
le territoire
de
la
CCSVL
æ%
Délibération
n°2023-09-03
: Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
æ
Délibération
n°2023-09-04
: Aménagement
de
l’aire
de
jeux
au
parc
: devis
pour
la
pose
d’une
clôture
æ%
Délibération
n°2023-09-05
: Avis
sur
le projet
photovoltaïque
de
l’entreprise
ERG
au
lieu-dit
la Juire Délibération
n°2023-09-01
+
DECISIONS
PRISES
PAR
M.
LE
MAIRE
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
la
délibération
n°2023-06-03,
en
date
du
20
juin
2023,
définissant
les
délégations
accordées
à
M.
le
Maire
par
le
Conseil
Municipal, Les
membres
du
Conseil
Municipal
prennent
acte
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
:
PRINCIPAL
(TTC)
22/08/2023
COLAS
Aménagement
pour
accessibilité
devant
la
4 536.00
€
mairie
22/08/2023
Richard
GUERY
Remplacement
de
la
porte
au
bar
du
foot
3
182.28
€
suite
à effraction
08/09/2023
BRICOPRO
Groupe
électrogène
et transpalette
836.45
€
manuel
Délibération
n°2023-09-02
<
AVENANT
N°1
RELATIF
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
LA
REALISATION
DE
DIAGNOSTIC
ET
SCHEMA
DIRECTEUR
DES
SYSTÈMES
D'ASSAINISSEMENT
D’EAUX
USEES
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
CCSVL
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le Code
de
la
Commande
Publique
Vu
l'arrêté
ministériel
en
date
du
30
mars
2021
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
applicables
aux
marchés
publics
de
prestations
intellectuelles,
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
n°2022-01-02
en
date
du
11
janvier
2022,
portant
adhésion
de
la
commune
au
groupement
de
commandes
pour
la
réalisation
de
diagnostic
et
schéma
directeur
des
systèmes
d’assainissement
d'eaux
usées
sur
le territoire
de
la Communauté
de
communes
Sud
Vendée
Littoral
;
Vu
le
marché
n°2022
11
PI TEC
relatif
à
un
groupement
de
commandes
pour
la
réalisation
de
diagnostic
et
schéma
directeur
des
systèmes
d'assainissement
d’eaux
usées
sur
le territoire
de
la
Communauté
de
communes
Sud
Vendée
Littoral,
attribué
par
une
délibération
n°100 2022
28
du
conseil
communautaire
en
date
du
16
juin
2022,
notifié
le
28
juillet
2022,
conclu
selon
une
procédure
adaptée,
pour
un
montant
en
tranche
ferme
de
596
677,90
€
HT,
toutes
entités
confondues,
pour
une
durée
de
16
mois
à compter
de
la
notification
;
Considérant
qu'un
marché
public
peut
être
modifié
sans
nouvelle
procédure
de
mise
en
concurrence
dans
les
conditions
prévues
par
voie
réglementaire
lorsque
les
modifications
ne
sont
pas
substantielles,
Considérant
qu’un
marché
peut
être
modifié
sans
nouvelle
procédure
de
mise
en
concurrence
dans
les
conditions
prévues
par
voie
réglementaire
lorsque
les
modifications
sont
rendues
nécessaires
par
des
circonstances
imprévues.
CONSIDERANT
que
lorsque
le titulaire
est
dans
l'impossibilité
de
respecter
les
délais
d'exécution
du
fait
du
pouvoir
adjudicateur
ou
du
fait
d’un
événement
extérieur,
le
pouvoir
adjudicateur
peut
prolonger
le délai
d'exécution
;
Considérant
que
ledit
marché
ayant
pour
objet
un
groupement
de
commandes
pour
la
réalisation
de
diagnostic
et
schéma
directeur
des
systèmes
d'assainissement
d’eaux
usées
sur
le territoire
de
la
Communauté
de
communes
Sud
Vendée
Littoral,
n’a
fait
l’objet
précédemment
d'aucun
autre
avenant,
Considérant
que
les
conditions
de
nappe
à
l'hiver
2023
n’ont
pas
permis
de
réaliser
la
campagne
de
mesures
dans
de
bonnes
conditions
;
Considérant
que
la
modification
proposée
n’engendre
aucune
incidence
financière
;
Rappel
des
faits :
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Commune
a
adhéré
à
un
groupement
de
commande
initié
par
la
Communauté
de
communes
Sud
Vendée
Littoral
concernant
la
réalisation
de
diagnostic
et
schéma
directeur
des
systèmes
d’assainissement
d'eaux
usées,
dont
le
titulaire
est
le
bureau
d’études
DCI
ENVIRONNEMENT.
Le
groupement
de
commandes
est
composé
de
la
Communauté
de
Communes
Sud
Vendée
Littoral
et
de
17
communes
intéressées.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
ledit
marché,
conclu
selon
une
procédure
d'appel
d'offres
ouvert,
a
été
autorisé
pour
un
montant
de
596
677,90
€
HT
pour
la
tranche
ferme,
toutes
entités
confondues.
Les
prestations
ont
été
conclues
pour
une
durée
de
16
mois
à compter
de
la
notification.
Sur
certaines
communes
{groupes
1 et
2),
les
conditions
de
nappe
à
l'hiver
2023
n’ont
pas
permis
la
réalisation
de
la
campagne
de
mesures
nappe
haute.
Celle-ci
est
reportée
à l’hiver
2024
(janvier-février
2024).
Pour
d’autres
communes
(groupe
3),
la
campagne
de
mesures
nappe
haute
a
été
réalisée
au
mois
d'avril
2023.
Le
niveau
des
nappes
à
la
suite
de
cette
campagne
n’était
plus
compatible
avec
la
réalisation
des
inspections
nocturnes.
Celles-ci
sont
donc
reportées
à l'hiver
2024
1 convient
donc
de
prolonger
le délai
d'exécution
du
marché. Le
marché
est
donc
prolongé
jusqu'au
31
décembre
2024
afin
de
pouvoir
effectuer
les
campagnes
de
nappe
haute
dans
de
bonnes
conditions.
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
:
D'APPROUVER
l'avenant
n°01
concernant
le
marché
passé
en
groupement
de
commandes
pour
la
réalisation
de
diagnostic
et
schéma
directeur
des
systèmes
d'assainissement
d'eaux
usées
sur
le
territoire
de
la
Communauté
de
communes
Sud
Vendée
Littoral,
tel
que
présenté
ci-avant.
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à signer
l'avenant
de
prolongation
de
délai
et toutes
pièces
qui
y sont
inhérentes.
Délibération
n°2023-09-03
ce
DESIGNATION
D'UN
REFERENT
DEONTOLOGIQUE
POUR
LES
ELUS
LOCAUX
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.
1111-1-1,
ainsi
que
les
articles
R.
1111-1-
A
et
suivants, VU
l’article
218
de
la
loi
n°
2022-217
du
21
février
2022
relative
à
la
différenciation,
la
décentralisation,
la
déconcentration
et
portant
diverses
mesures
de
simplification
de
l’action
publique
locale,
VU
le
décret
n°
2022-1520
du
6
décembre
2022
relatif
au
référent
déontologue
de
l’élu
local
et
notamment
son
article
Ler
dont
les
dispositions
entrent
en
vigueur
le
1er
juin
2023,
VU
l'arrêté
du
6
décembre
2022
pris
en
application
du
décret
n°
2022-1520
du
6
décembre
2022
relatif
au
référent
déontologue
de
l'élu
local,
VU
la
liste
proposée
par
l’'AMPCV
mise
à jour
régulièrement,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
DÉSIGNE
en
qualité
de
référent(s)
déontologue(s)
les
membres
de
la
liste
constituée
par
l'AMPCV,
annexée
à cette
délibération,
dans
sa
composition
actuelle,
et
dans
sa
composition
future
en
cas
d'évolution
de
la
liste.
DÉCIDE
que
la
(ou
les)
personne(s)
susmentionnée(s)
exerceront
leurs
fonctions
pour
la durée
du
mandat.
FIXE
les
modalités
de
saisine
du
ou
des
référents
déontologues
{ou
des
membres
du
collège)
ainsi
que
les
conditions
d'examen
des
demandes
comme
tel
:
La
collectivité
saisit
par
tous
moyens
l’'AMPCV
qui
se
charge
d’affecter
un
des
membres
de
la
liste
à l'affaire
à traiter.
L'AMPCV
met
en
relation
le
référent
désigné
avec
la collectivité.
Si
besoin,
sur
demande
du
référent
désigné
ou
de
la
collectivité,
et
en
fonction
de
sa
complexité,
l'affaire
pourra
être
traitée
collégialement
avec
d’autres
membres
de
la
liste.
Le
collège
ainsi
constitué
décide
en
son
sein
de
ses
modalités
de
fonctionnement. La
collectivité
rémunère
directement
le
référent
ou
le collège
de
référents,
et
décide
des
moyens
matériels
mis
à disposition.
DÉCIDE
que
les
avis
du
ou
des
référents
déontologues
(ou
des
membres
du
collège)
seront
rendus
sous
forme
écrite
dans
un
délai
d’un
mois.
Celui-ci
pourra
être
raccourci
en
cas
de
question
simple.
DÉCIDE
que
les
moyens
matériels
mis
à
disposition
du
ou
des
référents
déontologues
sont
les
suivants
:
mise
à
disposition
d’une
salle
et/ou
d’un
espace
de
travail
en
cas
de
déplacement
par
le
référent
déontologue
sur
la
collectivité.
FIXE
les
modalités
de
rémunération
du
ou
des
référents
déontologues
comme
tel:
maximum
80
euros
par
personne
et
par
dossier,
maximum
300
euros
pour
la
présidence
effective
d'une
séance
du
collège
d'une
demi-journée,
maximum
200
euros
pour
la
participation
effective
à
une
séance
du
collège
d'une
demi-journée.
DÉCIDE
que
le
ou
les
référents
déontologues
(ou
les
membres
du
collège)
bénéficient
du
remboursement
de
leurs
frais
de
transport
et
d'hébergement
dans
les
conditions
applicables
aux
personnels
de
la
fonction
publique
territoriale.
DÉCIDE
que
cette
délibération
ainsi
que
les
informations
permettant
de
consulter
le
ou
les
référents
déontologues
(ou
le
coltège)
sont
portées
par
tout
moyen
à
la
connaissance
des
élus
locaux
intéressés.
Délibération
n°2023-09-04
c
AMENAGEMENT
DE
L’AIRE
DE
JEUX
AU
PARC
:
DEVIS
POUR
LA
POSE
D’UNE
CLOTURE
M.
Alain
ROUSSEAU
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
commission
environnement,
suite
à
une
demande
du
personnel
de
la
garderie
notamment,
souhaitait
clôturer
l’aire
de
jeux
existante
dans
le
parc.
Des
devis
ont
été
demandés
:l’un
auprès
de
l’entreprise
Paysage
du
Lay
des
Moutiers
sur
le
Lay
et
l’autre
auprès
de
l’entreprise
Guinaudeau
de
la
Chiaze
le
Victomte,
dont
voici
le
détail
ci-dessous. 4 +
PAYSAGE
DU
LAY
GUINAUDEAU
12
790.15
€ TTC
10
157.64
€ TTC
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
DÉCIDE
de
faire
appel
à l’entreprise
Paysage
du
Lay
pour
la
réalisation
de
la
clôture
pour
un
montant
de
10
157.64
€ TTC.
AUTORISE
M.
le Maire
à signer
le devis.
Délibération
n°2023-09-05
+
AVIS
SUR
LE
PROJET
PHOTOVOLTAÏQUE
DE
L'ENTREPRISE
ERG
AU
LIEU-DIT
LA
JUIRE
L'entreprise
ERG
souhaite
développer
un
projet
photovoltaïque
sur
un
terrain
privé
au
lieu-dit
la
Juire.'
Elle
a
présenté
son
projet
aux
membres
du
Conseil
Municipal
lors
de
la
séance
du
25
juillet
2023.
Comme
convenu,
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il
appartient
désormais
de
donner
un
avis
relatif
à
ce
projet.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
DONNE
un
avis
favorable
au
projet
POSITIONNE
l'emprise
de
ce
projet
en
zone
d'accélération
conformément
à
la
loi
n°2023-175
du
10
mars
2023
relative
à
l'accélération
du
déploiement
des
énergies
renouvelables
DIT
que
la commune
ne
prendra
pas
de
part
dans
la société
de
projet.
QUESTIONS
DIVERSES
Rue
du
Stade
:
les
travaux
réalisés
par
l’entreprise
COLAS
sont
terminés.
Concernant
l’effacement
des
réseaux,
les
nouveaux
candélabres
seront
posés
courant
octobre.
Les
câbles
et
poteaux
seront
enlevés
courant
2024.
Voiries
diverses
:un
passage
piéton
a
été
matérialisé
sur
la
rue
de
l'Océan,
à
proximité
de
la
sortie
d'agglomération,
direction
Bournezeau.
Sur
le
parking
de
l’Océan
(abri-bus),
une
place
de
stationnement
a
été
neutralisée
pour
permettre
aux
camping-
cars
d’avoir
plus
facilement
accès
à
la
borne
de
vidange.
Divers
travaux
ont
été
et
vont
être
réalisé
sur
le
domaine
public
de
manière
à ce
que
les
eaux
de
pluie
ne
rentrent
pas
chez
les
riverains.
La
Joséphine
2023
:la
commune
propose,
cette
année
encore,
un
parcours
dans
le
cadre
de
la
Joséphine
{lutte
contre
le
cancer
du
sein).
D’une
longueur
d’environ
5
kms,
le
parcours
se
fera
au
départ
de
la
bibliothèque
et
sera
accessible
du
1”
au
7
octobre
2023.
Les
membres
du
conseil
Municipal
proposent
un
départ
groupé,
le
dimanche
1°
octobre,
à
10h00.
À
partir
de
09h30,
un
pot
sera
offert
par
la
commune
pour
les
participantes.
llluminations
de
Noël
:
de
nouveaux
décors
vont
être
achetés.
Pour
la
première
année,
la
rue
du
Stade
sera
également
illuminée.
L'éclairage
public,
pendant
cette
période,
s’éteindra
à
22h00.
Réunion
annuelle
des
associations
:vendredi
20
octobre
à
19h00.
Les
convocations
vont
être
envoyées
prochainement.
Bibliothèque
:
le
projet
de
mise
en
réseau
intercommunal
des
bibliothèques
avance.
L'installation
du
nouveau
logiciel
commun
va
être
réalisée
prochainement
pour
la
commune.
Certaines
personnes
ayant
la
volonté
de
moins
s'investir
auprès
de
la
bibliothèque,
les
bénévoles
vont
discuter
avec
le
RPI
de
la
manière
dont
il sera
possible
d'intervenir
dans
les
écoles,
auprès
des
enfants,
pour
le
choix
des
livres.
À
compter
du
1”
octobre
2023,
les
horaires
d'ouverture
de
la
bibliothèque
sont
modifiés
comme
suit
:mercredi
et
samedi
de
10h00
à
12h00.
Sentier
de
la
Doulaye
:
celui-ci
va
être
rebalisé
par
les
membres
de
la
commission
environnement
à l’aide
de
stickers.
Rénovation
salle
du
Conseil
Municipal
:une
demande
de
devis
a
été
faite
la
semaine
dernière
a
plusieurs
entreprises.
Nous
sommes
dans
l'attente
de
leur
retour.
Bulletin
annuel
2024
:la
commission
communication
va
commencer
à
travailler
sur
le
bulletin
courant
octobre.
Les
associations
peuvent
d'ores
et
déjà
transmettre
leurs
articles.
Gestion
des
déchets
:
les
habitants
de
la
Communauté
de
Communes
Sud
Vendée
Littoral
ont
produit,
en
2022,
moins
de
déchets
qu'en
2021,
passant
de
269
kgs
par
habitant
à
250
kgs
par
habitant.
Les
jours
de
collecte
en
2024
vont
probablement
être
modifiés.
La
déchetterie
des
Moutiers
sur
le
Lay
fermera
définitivement
ses
portes
au
1°”
janvier
2024. PROCHAINE
SEANCE
: MARDI
10
OCTOBRE
A
19H00
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Mme
Estelle
LAURENT
M.
Pascal
PAQUEREAU
ns CS
Réception
des
délibérations
en
préfecture
12
octobre
2023
Affichage
et
publication
électronique
de
la
liste
des
délibérations
12
octobre
2023
Publication
électronique
du
procès-verbal
15
novembre
2023