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Déliberation - Liste deliberations28mars2024
Conseil Municipal - 1 Liste délibérations 28nov
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 Liste délibérations 28nov)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Logement,
LA
Beaupreau
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BEAUPREAU-EN-MAUGES
Liste des délibérations du conseil municipal du 28 novembre 2024
Décisions du maire
N° 2024-11-02 :
N° 2024-11-03 :
N° 2024-11-04 :
N° 2024-11-05 :
N° 2024-11-06 :
N° 2024-11-07 :
N° 2024-11-08 :
N° 2024-11-09 :
N° 2024-11-10 :
Ouverture anticipée des crédits 2025 pour le Budget Principal
Adoptée à l'unanimité
Avances sur les subventions aux associations — année 2025
Adoptée à l’unanimité
Correction erreurs sur exercices antérieurs
Adoptée à l'unanimité
Budget Principal : décision modificative n°4
Adoptée à l’unanimité
Action récursoire auprès du service de gestion comptable de Cholet pour le remboursement d'intérêts moratoires
Adoptée à l’unanimité
Demande de garantie d'emprunt d'Alter Public : aménagement La Déchaisière à Gesté
Adoptée à l'unanimité
Coût moyen d’un enfant scolarisé dans une école publique au titre de l'année 2023-2024 pour la facturation des frais de scolarisation des élèves extérieurs
Adoptée à l’unanimité
Participation 2024 aux Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC)
Adoptée à la majorité par 49 voix pour et 4 contre
Tableau des emplois : modifications
Adoptée à l'unanimité N° 2024-11-11 :
N° 2024-11-12:
N° 2024-11-13 :
N° 2024-11-14 :
N° 2024-11-15 :
N° 2024-11-16 :
N° 2024-11-17 :
N° 2024-11-18 :
N° 2024-11-19 :
N° 2024-11-20 :
N° 2024-11-21 :
N° 2024-11-22:
Recrutement de vacataires
Adoptée à la majorité par 49 voix pour et 4 abstentions
Adhésion au contrat collectif de prévoyance (protection sociale complémentaire) proposé par le Centre de gestion de Maine-et-Loire
Adoptée à l’unanimité
Régime indemnitaire des agents communaux
Adoptée à l’unanimité
Demande de remboursement de la location d'une salle par l'association Amicitia Anjou pour son assemblée générale en 2024
Adoptée à l’unanimité
Cession portion chemin rural de la Foulonnière -— lieudit La Joussandière à La Chapelle-du-Genêt
Adoptée à l’unanimité
Constitution servitude d'écoulement des eaux usées — canalisation souterraine — lieudit 608 La Gautrèche — 165AE179 — La Jubaudière Adoptée à l'unanimité
Désaffectation et décision d’aliénation — portion du chemin rural de la Chaumine à La Bouchetière au lieudit La Bouchetière — 0O06WC120-118 — Andrezé — après enquête publique
Adoptée à l'unanimité
Désaffectation et décision d’aliénation portions de chemin rural de la Pussière — au lieudit La Pécussière — 151B1117-1118-1119 à Gesté — après enquête publique
Adoptée à l'unanimité
Désaffectation-déclassement terrain/espace vert et portion de voirie angle rue Eugène Bompas et rue de la Félicité — 151C785 et parcelle non- cadastrée à Gesté — après enquête publique
Adoptée à l'unanimité
Désaffectation-déclassement partie d’un espace vert rue des Lilas — 006B1345p à Andrezé — après enquête publique
Adoptée à l’unanimité
Dénomination d'une impasse pour la construction de 34 logements collectifs et 5 maisons individuelles par un promoteur immobilier à Jallais Adoptée à l’unanimité
Dénomination d’une voie pour un projet de lotissement constitué de 11 terrains à bâtir à Saint-Philbert-en-Mauges
Adoptée à l'unanimité N° 2024-11-23 :
N° 2024-11-24 :
N° 2024-11-25 :
N° 2024-11-26 :
N° 2024-11-27 :
N° 2024-11-28 :
N° 2024-11-29 :
N° 2024-11-30 :
OPAH-RU : attribution de subventions
Adoptée à l’unanimité
Convention de servitudes ENEDIS : canalisations souterraines et ses accessoires rue de la Charmille à Andrezé
Adoptée à l’unanimité
Aménagement du lotissement de La Gagnerie : approbation de la convention pour la participation à la réalisation de travaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales avec Mauges Communauté
Adoptée à l’unanimité
Retrait de la délibération n°24-06-21 du 27 juin 2024 concernant les travaux d'extension sur les réseaux du lotissement de La Déchaisière à Gesté
Adoptée à l'unanimité
SIEML : travaux sur le réseau d'éclairage public lotissement de La Chaussée des Hayes commune déléguée d’Andrezé
Adoptée à l’unanimité
Avis du conseil municipal sur le projet de Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) et de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information des Demandeurs (PPGDID) de Mauges Communauté Adoptée à l’unanimité
Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d'extension de la maison de l'enfance à Beaupréau
Adoptée à l'unanimité
Avenant au marché d'assurances : lot n°1 « Dommages aux biens et risques annexes »
Adoptée à l'unanimité
Affiché et publié le 5 décembre 2024
Fra e BIN ”,
de/Beaupréau-en-Mauges