Conseil Municipal - 1 Liste délibérations CM30mai

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Conseil Municipal - 1 Liste délibérations CM30mai Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Beaupréau-en-Mauges. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 Liste délibérations CM30mai)Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Jeunesse, LA

Beaupreau

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DE BEAUPREAU-EN-MAUGES

Liste des délibérations du conseil municipal du 30 mai 2024

Décisions du maire

N° 2024-05-02 :

N° 2024-05-03 :

N° 2024-05-04 :

N° 2024-05-05 :

N° 2024-05-06 :

N° 2024-05-07 :

N° 2024-05-08 :

N° 2024-05-09 :

N° 2024-05-10 :

N° 2024-05-11 :

N° 2024-05-12 :

N° 2024-05-13 :

N° 2024-05-14 :

Adhésion au CAUE

Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 abstentions

Adhésion à la Fondation du Patrimoine

Adoptée à l'unanimité

Budget Principal : décision modificative n°1

Adoptée à l'unanimité

Budget annexe Chaufferies : décision modificative n°1

Adoptée à l'unanimité

Remboursement trop versé subvention 2023 association Récréèmômes Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 abstentions

Subvention 2024 association Récréämômes

Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 abstentions

Subvention 2024 Centre Social Evre et Mauges

Adoptée à l'unanimité

Dissolution Office Municipal des Sports de Jallais et don du solde des comptes à la commune

Adoptée à l'unanimité

Tableau des emplois : modifications

Adoptée à l'unanimité

Acquisition de terrain au lieudit « Le Coteau » à Andrezé

Adoptée à l'unanimité

Cession portion chemin rural de la Bouchaudière à la Forêt — lieudit « Château de la Forêt » à Gesté

Adoptée à l'unanimité

Lotissement Le Gazeau à La Poitevinière : cession du lot n°6

Adoptée à l'unanimité

Contrat territorial en faveur du logement locatif public — 2024-2026 Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 abstentionsN° 2024-05-15 :

N° 2024-05-16 :

N° 2024-05-17 :

N° 2024-05-18 :

N° 2024-05-19 :

N° 2024-05-20 :

N° 2024-05-21 :

N° 2024-05-22 :

N° 2024-05-23 :

N° 2024-05-24 :

N° 2024-05-25 :

N° 2024-05-26 :

N° 2024-05-27 :

N° 2024-05-28 :

Lotissement de La Déchaisière — tranche 1 — à Gesté: convention de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

Adoptée à l'unanimité

OPAH-RU : attribution de subventions

Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 abstentions

Approbation du règlement de fonctionnement des multi-accueils Adoptée à l'unanimité

Approbation du règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et de loisirs

Adoptée à l'unanimité

Approbation du règlement de fonctionnement de la restauration scolaire

Adoptée à l’unanimité

Participation aux frais de scolarité d'un élève inscrit dans une école privée d'Angers pour les années scolaires 2022/2023 et 2023/2024

Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 contre

Règlement intérieur de l'école de musique

Adoptée à l'unanimité

Adoption de l’aide financière à l'acquisition de récupérateurs d'eau de pluie aériens pour les particuliers

Adoptée à l'unanimité

Convention d'autorisation de travaux d'entretien pour la requalification de la rue de l'Abbé Gaultier à La Jubaudière

Adoptée à l’unanimité

Convention d'autorisation de travaux et d'entretien RD246 à Saint- Philbert-en-Mauges

Adoptée à l'unanimité

Création de la commission ad hoc chargée d'émettre un avis sur le projet de règlement de voirie

Adoptée à l'unanimité

Avenant n°1 aux lots n°6, n°10 et n°11 du marché de travaux de réhabilitation de la maison commune de loisirs à Andrezé

Adoptée à l'unanimité

Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle du « Club House FCBC » - La Promenade à Beaupréau -— à l'association du Football Club Beaupréau La Chapelle

Adoptée à l’unanimité

Extension du cimetière de La Jubaudière : demande d'autorisation auprès des instances de l'Etat

Adoptée à l'unanimité

Affiché et publié le 6 juin 2024

ranck/AUBIN

Mairé/de Beaupréau-en-Mauges