Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Annexe tamponnee 88.1 DG MEL Rapport du Compte adm
unknown - Annexe tamponnee 88.2 DG MEL Rapport dactivite ann
unknown - Annexe tamponnee 88.3 DG MEL Budget general Compte
unknown - Annexe tamponnee 88.6 DG MEL Annexe 3 Synthese des
unknown - Annexe tamponnee 88.5 DG MEL Annexe 4 Annexe patri
unknown - Annexe tamponnee 88.7 DG MEL Annexe 2 Resultats ta
unknown - Annexe tamponnee 88.8 DG MEL Annexe 1 Balance
Arrêté - 7 presentation des rapports dactivite Metropole Eu
Acte - 2020 88 acte tamponné
Déliberation - rapport dactivite 2019 2020 du SIDEC
Acte - Acte tamponne 88 DG MEL Rapports dactivite et comptes administratifs 2023 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hem.
Lien du pdf (Acte - Acte tamponne 88 DG MEL Rapports dactivite et comptes administratifs 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 29/11/2024 2 R Ë P U B L | Q U E F R A N Reçu en préfecture le°29/11/2024 3 Publié le ID : 059-215902990-20241121-DEL2024DG88-DE CEVILLE DE HEM nef Direction Générale des Services Tél. 03 20 66 58 24 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE, Le 21 novembre, Le Conseil Municipal s’est réuni à l’hôtel de Ville, sis 42 rue du Général Leclerc à Hem, sous la présidence de Monsieur Francis VERCAMER, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite le 15 novembre 2024 et qui a été affichée à la porte de la mairie conformément à la loi. Nombre de conseillers en exercice : 33 Délibération affichée en mairie le 28 novembre 2024 PRESENTS Francis VERCAMER, Maire, Pascal NYS, Ghislaine BUYCK, Jean-François LECLERCQ, Anne DASSONVILLE, Philippe SIBILLE, Blandine LEPLAT, Laurent PASTOUR, Fabienne LEPERS, Saïd LAOUADI, Adjoints au Maire, Thérèse NOCLAIN, Etienne DELEPAUT, Fatima KARRAD, Barbara RUBIO COQUEMPOT, Kamel MAHTOUR, Jérôme MEERSEMAN, Conseillers délégués, Chantal LAHARNAR, Bruno DUQUESNOY, Emmanuelle GUILLAIN, Eugénie CARBON, Gaëtan DECOSTER, Christelle DUTRIAUX, Guillaume BOCQUET, Thibaut THIEFFRY, Anne-Charlotte DEMEULENAERE, Clémentine NOUQUERET, Sana EL AMRANI, Conseillers Mathilde LOUCHART, Jacques DUPONT, Karima CHOUIA, Conseillers. ABSENTS EXCUSES Jean-Adrien MALAIZE ayant donné procuration à Pascal NYS Sabine HONORE ayant donné procuration à Blandine LEPLAT Rafik BZIOUI ayant donné procuration à Francis VERCAMER Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire, Hôtel de ville - BP. 30 001 - 59510 HEM O O O Standard mairie: 03 20 66 58 00 - www.ville-hem.fr - contact@ville-hem.frEnvoyé en préfecture le 29/11/2024 Reçu en préfecture le 29/11/2024 Publié le nef ID : 059-215902990-20241121-DEL2024DG88-DE DEL/2024/DG/88 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE RAPPORTS D’ACTIVITE ANNUELS 2023 Conformément à l’article L 5211-39 du C.G.C.T. le président de l'établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année, avant le 30 septembre, au maire de chaque commune membre un rapport retraçant l'activité de l'établissement, accompagné du compte administratif arrêté par l'organe délibérant de l'établissement. Ce rapport fait l'objet d'une communication par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les délégués de la commune à l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale sont entendus. Monsieur le Maire transmet donc le rapport d'activité et les comptes administratifs 2023 de la Métropole Européenne de Lille. Vu lavis conforme de la commission Finances, Economie et Administration Générale du 12 novembre 2024, Ainsi présenté en séance les jour, mois et an susdits, Pour copie confdrme DGS