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Document publié le Mardi 25 septembre 2018 par la commune d'Alligny-en-Morvan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte+rendu+du+25+septembre+2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2018
Président: GROSCHE Marie-Christine
Secrétaire de séance : PIN Christine
Présents: GROSCHE MC (Maire) - GÉRARD JP (2° Adjoint) - CHAMBERLAND P - BRANLARD D - CHARLOT F- CARRE C - CHAMBERLAND P - GERVAIS G - GUENOT G - PIN C - PRIMARD E
Absents : DUCREUX N (3° Adjoint) - BARD MP - MOME C
Procurations de Nicole DUCREUX à Marie-Christine GROSCHE et de Marie-Paule BARD à Jean-Marc MACHIN
Le Conseil Municipal décide :
- de recruter un agent technique en remplacement de Damien Rignault démissionnaire. Monsieur Jean-Luc BARD occupera la fonction à compter du 1” octobre 2018 pour un an reconductible,
- de choisir les entreprises :
- Fichot pour un montant de 5 843,75€ TTC,
- Piardet pour un montant de 16 725,32€ TTC
- Evrard pour un montant de 7 906,35€ TTC
pour les travaux de remise en état du logement de la Poste, suivant ainsi l’avis de la commission travaux,
- de confier les travaux de réfection de la station d’épuration à la société Hydr’élec (la seule à avoir répondu) pour un montant de 19 776€ TTC. Les travaux consistent en la rehausse des casiers, le changement du sable et la plantation de macrophytes (roseaux), - de concéder un loyer gratuit jusqu’en 2020 à l’épicière Mme DENIS, pour conforter son activité,
- d’adhérer à la plateforme e-bourgogne pour procéder à la dématérialisation des marchés, obligatoire à partir du 1° octobre 2018 pour les marchés supérieurs à 25 000€ HT. Le montant annuel de l’adhésion est de 728€, il a désigné Christine PIN titulaire et Emilie PRIMARD suppléante pour représenter la commune lors de l’assemblée générale de ce GIP, - de vendre une partie d’un chemin rural situé aux Valottes à Monsieur Frédéric FERREIRA et Madame Christelle BARD, suivant ainsi le résultat de l’enquête publique effectuée dans les règles du 25 janvier au 08 février 2016,
- de fixer la redevance d’occupation du domaine public pour les stands (hors camion pizzas) à 1€ par vendredi de présence,
- d’approuver le rapport assainissement 2017,
- d'approuver l’adhésion de la Communauté de Communes Morvan Sommets et Grands Lacs à Nièvre Numérique,
- de fixer à 40% la prise en charge par la commune de l’assurance maintien de salaire du personnel titulaire et contractuel en CDI et de signer la convention afférente avec le Centre de Gestion de la Nièvre,
- d’acquérir une nouvelle cuisinière pour le gîte pour un montant de 674,17€ HT.
Le 1° octobre 20
Le Maire,
Marie-Christine