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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alligny-en-Morvan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte+rendu+du+1er+juin+2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Cybersécurité, Dialogue social,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU IER JUIN 2018
Président : GROSCHE Marie-Christine
Secrétaire de séance : PIN Christine
Présents: GROSCHE MC (Maire) - GÉRARD JP (2° Adjoint) - CHAMBERLAND P - BRANLARD D - CHARLOT F - MOME C - CARRE C - GERVAIS G - GUENOT G - PIN C - PRIMARD E
Absents : DUCREUX N (3*"*° Adjoint) - BARD MP - CHAMBERLAND P
Procurations de MACHIN JM à Marie-Christine GROSCHE
Le Conseil Municipal après en avoir débattu :
- Madame Séverine FERRON nous ayant informé de son intention de ne pas renouveler son contrat, le Conseil Municipal décide de créer en remplacement un poste d’Adjoint Technique pour 17h par semaine à compter du 01/07/18 ;
- Suite au retour du temps scolaire à 4 jours par semaine au 1” septembre 2018 et Madame Delphine FRAZEY ayant fait part par écrit de son accord, le Conseil Municipal décide de passer son temps de travail de 31/35°"° à 29/35°" comme précédemment ;
- Devant la nécessité pour Madame Sylvie ROUSSEL de prendre une assurance en cas de perte ou de vol de l’argent dont elle est responsable d’une part, devant la souplesse et le professionnalisme dont fait preuve Mme ROUSSEL et devant la responsabilité engendrée par la régie d’autre part ; le Conseil Municipal décide de lui allouer le montant annuel maximum de l'indemnité qui s’élève à 110 €. Le Conseil Municipal décide également d’accorder une indemnité de 40 € annuels au régisseur suppléant correspondant au montant de l’assurance qu'il devra également souscrire.
- Le Conseil Municipal approuve la modification du périmètre des sites Natura 2000 (gestion commune de 9 sites) ;
- Suite à la nécessité de mettre en place le Règlement Général Européen sur la protection des données, le Conseil Municipal nomme Christine PIN en tant que déléguée afin de mettre la commune en conformité avec ce règlement ;
- Suite à de nombreuses demandes le Conseil Municipal décide de proposer, pour les groupes, une privatisation du gîte pour un forfait de 250 € la nuit et 550 € pour le weekend (du vendredi 18h au dimanche 14h avec libération des chambres à 10h pour en permettre le nettoyage ;
- Pour répondre à la demande de la Coordination Rurale de la Nièvre, le Conseil Municipal délibère en faveur d’une revalorisation des retraites agricoles.