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Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune d'Argences.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 09 19 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Données personnelles,
Liste des délibérations examinées au cours de la réunion du conseil municipal du lundi 19 septembre 2022
Date de la convocation du conseil municipal 13/09/2022
Nombre de conseillers En exercice 24 Quorum 12
Présents 18 Votants 22
Procurations 4
Le conseil municipal d’Argences s’est réuni, en séance publique, le 19 septembre 2022, à 20 heures, en mairie, sous la présidence de monsieur Dominique Delivet, maire.
Etaient présents 18
M. Dominique DELIVET, maire, Mme Marie-Françoise ISABEL, M. Richard MARTIN, Mme Lydie MAIGRET, M. Patrice RENOUF, Mme Brigitte FIQUET-ASSIRATI et M. Gilbert GEMY, adjoints au maire,
Mme Christelle BEAUDOUIN, Mme Martine BUTEUX, M. Cédric LE BRAS, Mme Amélie LEGOUPIL, M. Timothée LESAGE, Mme Anne LEULLIER, M. Jacques-Yves OUIN, M. Philippe OUVRARD, Mme Audrey RUQUIER, Mme Marianne TURPIN et M. Mickaël VILALTE-HEUZÉ.
Absents avec procuration de vote 4
Mme Marie-Hélène PORTIER, représentée par M. Richard MARTIN, M. Jérôme LAMI, représenté par M. Cédric LE BRAS, M. Thomas LEROY, représenté par Marie-Françoise ISABEL et Mme Jennifer LETOURNEL, représentée par Mme Lydie MAIGRET.
Absents sans procuration de vote 2
M. Franck CENDRIER et Mme Florence GUERIN.
M. Gilbert GEMY est nommé secrétaire de séance et le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 4 juillet 2022 est adopté à la majorité.
2022-049 Finances – Décision modificative n°2 Approuvée
2022-050 Finances – Garantie d’emprunt Partélios Approuvée
2022-051 Finances – Constitution de provisions pour créances douteuses Approuvée 2022-052 Finances – Subvention d’équipement versées – Fixation de la durée d’amortissement Approuvée 2022-053 Administration générale et personnel – Adhésion au SDEC de la commune de Colombelles Approuvée 2022-054 Administration générale et personnel – Adhésion au service « d’accompagnement pour la mise en conformité au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) » du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Calvados Approuvée
2022-055 Sport et culture – Carrefour des associations : attribution des bons de 40 € Approuvée 2022-056 Environnement et cadre de vie – Installations classées pour la protection de l’environnement – Consultation du public – SAS CALIP NORMANDIE
Approuvée