Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 11 13 liste des deliberations
Conseil Municipal - 2023 09 25 avis cm
Procès Verbal - 2023 09 25 proces verbal
Déliberation - 2023 12 18 liste des deliberations
Conseil Municipal - 2023 11 13 avis cm
Déliberation - 2022 09 19 liste des deliberations
Déliberation - 2024 03 18 liste des deliberations
Déliberation - 2022 07 10 liste des deliberations 0
Conseil Municipal - 2024 03 18 avis cm 0
Procès Verbal - 2020 09 14 proces verbal
Déliberation - 2023 09 25 liste des deliberations
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune d'Argences.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 25 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Liste des délibérations examinées au cours de la réunion du conseil municipal du lundi 25 septembre 2023
Date de la convocation du conseil municipal 18/09/2023
Nombre de conseillers En exercice 27 Quorum 14
Présents 261 Votants 26²
Procurations 1
Le conseil municipal d’Argences s’est réuni, en séance publique, le lundi 25 septembre 2023, à 20 heures, en mairie, sous la présidence de madame Marie-Françoise ISABEL, maire.
Etaient présents 262
Mme Marie-Françoise ISABEL, maire, M. Thomas LEROY, Mme Lydie MAIGRET, M. Nicolas ESNAULT, Mme Marianne TURPIN, M. Gilbert GEMY, Mme Florence GUERIN et M. Gaël LEBOUCHER, adjoints au maire,
Mme Christelle BEAUDOUIN, M. Emmanuel BERTHELOT, Mme Martine BUTEUX, M. Franck CENDRIER (arrivé à 20 heures 30), Mme Virginie COISEL, M. Dominique DELIVET, Mme Brigitte FIQUET-ASSIRATI, M. Didier GODEFROY, M. Gilbert LABOUROT, M. Adrien LECERF, M. Eric LEFEBVRE, M. Richard MARTIN, M. Jacques-Yves OUIN, Mme Stéphanie PACCAUD, M. Raphaël RIOLON, Mme Stéphanie SALERNO, Mme Monique SIMONNET et Mme Delphine VAUGEOIS.
Absents avec procuration de vote 1
Mme Jennifer LETOURNEL représentée par Mme Lydie MAIGRET.
Absents sans procuration de vote 0
/
Emmanuel BERTHELOT est nommé secrétaire de séance et le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 1er juillet 2023 est adopté à l’unanimité moins une abstention et le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 10 juillet 2023 est adopté à l’unanimité.
2023-037 Gestion des assemblées : Composition des commissions communales Approuvée 2023-038 Gestion des assemblées : Désignation du représentant de la commune auprès de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) Approuvée 2023-039 Gestion des assemblées : Modification des statuts de la communauté de communes Val ès dunes Approuvée 2023-040 Gestion des assemblées : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées sur l’établissement des attributions de compensation définitives – rapport d’évaluation du 14 juin 2023
Approuvée
2023-041 Finances : admissions en non-valeur de titres de recettes Approuvée
2023-042 Administration générale et ressources humaines : Gratuité de la garderie pour les enfants du personnel communal scolarisés à l’école publique d’Argences
Approuvée
2023-043 Administration générale et ressources humaines : Application du tarif argençais au restaurant scolaire pour les enfants du personnel communal scolarisés à l’école publique d’Argences
Approuvée
2023-044 Administration générale et ressources humaines : nomination d’un référent interne harcèlement Approuvée 2023-045 Administration générale et ressources humaines : création de poste Approuvée 2023-046 Administration générale et ressources humaines : suppressions de postes Approuvée 2023-047 Affaires scolaires et jeunesse : détermination du coût par élève pour l’année scolaire 2022-2023 Approuvée 2023-048 Affaires scolaires et jeunesse : Convention territoriale globale Approuvée 2023-049 Associations : vote des subventions aux associations Approuvée
2023-050 Associations : participation communale au profit des familles argençaises pour l’inscription d’enfants dans les associations sportives ou culturelles Approuvée 2023-051 Environnement, réseaux et sécurité : Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz Approuvée
1 25 conseillers présents pour l’adoption des procès-verbaux ainsi que de la délibération 2023-037 à la délibération 2023-038 et 26 conseillers présents de la délibération 2023-039 à la délibération 2023-051.
2 25 conseillers présents de 20 heures à 20 heures 30 et 26 conseillers présents de 20 heures 30 à 21 heures 40.