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Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 27 avril 1652200)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE
DE CHORGES Session UNIC
La prochaine séance publique du conseil municipal aura lieu le :
Lundi 27 Avril 2026
À 19h00
Salle de la Médiathèque
CHORGES, le 23 avril 2026
Le Maire,
Jérôme ARNAUD
ORDRE DU JOUR
Projet Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2026
1. Adoption du règlement budgétaire et financier
2. Révision de l’APCP — rénovation de l’église
3. Révision de l’APCP — Locaux commerciaux OTI
4. Révision de l’APCP — Rénovation-extension BNPA et Cuisine Centrale
5. Révision de l’APCP — construction de la Maison de Santé
6. Création d’une APCP Budget Eau-Construction du réservoir des Lagiers
7. Approbation du Compte Financier Unique Budget Principal
8. Approbation du Compte Financier Unique Budget annexe de l'Eau
9. Approbation du Compte Financier Unique Budget annexe du Camping
10. Approbation du Compte Financier Unique Budget annexe de la restauration
11. Approbation du Compte Financier Unique Budget annexe de la BNPA
12. Affectation du résultat budget principal
13. Affectation du résultat budget annexe de l’Eau
14. Affectation du résultat budget annexe du Camping
15. Affectation du résultat budget annexe de la restauration
16. Affectation du résultat budget annexe de la BNPA
17. Approbation des Taux de Taxes 2026
18. Approbation du budget primitif 2026 — budget principal
19. Approbation du budget primitif 2026 — budget annexe de l’eau
20. Approbation du budget primitif 2026 — budget annexe du camping
21, Approbation du budget primitif 2026 — budget annexe de la restauration
22. Approbation du budget primitif 2026 — budget annexe de la BNPA
23. Approbation de la convention de subvention au CCAS
24. Mandat au CDGOS pour consultation relative à la protection sociale complémentaire
25. Mandat au CDGOS pour consultation relative à la prestation sociale « titre restaurant »
26. Création d’un emploi d’attaché territorial consécutif à la promotion interne
27. Création d’un poste en accroissement temporaire d’activité au camping
28. Désignation des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
29. Désignation d’un correspondant Défense
Questions diverses