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Convocation - Convocation et ordre du jour conseil municipal du
Procès Verbal - pv cm 26 10 2021 225115
Compte-Rendu - cr cm 26 10 2021 153744
Ordre du Jour - conseil municipal du 26 juin 2014 ordre du jour
Ordre du Jour - Conseil municipal du 18 octobre 2021 Ordre du jo
Procès Verbal - ordre du jour conseil municipal du 28 04 26
Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 26 octobre 2021 141896
Document publié le Mardi 26 octobre 2021 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 26 octobre 2021 141896)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Culture et patrimoine,
*Aÿ CHORGES
Sc
rre-pPonço®
AFFICHAGE
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le :
MARDI
26
OCTOBRE
2021
A 19H00
Salle
des
fêtes
de
Chorges
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
13
septembre
2021
Présentation
du
rapport
sur
la qualité
du
service
de
l’assainissement
DCM2021/151
|
Attribution
de
subvention
Amicale
Laïque
DCM2021/152
|
Modification
du
plan
de
financement
pour
la sécurisation
des
passages
à
niveau
suite
augmentation
des
enveloppes
de
l’état
DCM2021/153
|
Signature
de
la Convention
d'attribution
du
soutien
à l'ingénierie
de
la
Banque
des
territoires
au
programme
Petites
villes
de
Demain
avec
le
Département.
DCM2021/154
|
Convention
accès
ressources
numériques
Bibliothèque
Départementale
des
Hautes
Alpes
DCM2021/155
|
Nouveau
règlement
intérieur
de
la restauration
scolaire
DCM2021/156
|
Contrat
de
mise
à disposition
individuelle
d’un
agent
par
l’'ESAT
de
CEUSE
DCM2021/157
|
Création
d'un
emploi
pour
accroissement
d'activité
- camping
DCM2021/158
|
Création
d'un
emploi
pour
accroissement
d'activité
- service
administratif
DCM2021/159
|
Création
d'un
poste
permanent
médiathèque
- numérique
et
ludothèque
- 18h
hebdomadaires
DCM2021/160
|
Création
d'un
poste
permanent
médiathèque
- secteur
ados
- 26h
hebdomadaires
DCM2021/161
|
Création
de
2 postes
pour
accroissement
temporaire
d'activité
à la
médiathèque
DCM2021/162
|
Attribution
de
subvention
à l’école
maternelle
de
Chorges
DCM2021/163
|
Attribution
de
subvention
à l’école
élémentaire
de
Chorges
DCM2021/164
|
Délivrance
d’une
autorisation
de
défrichement
de
parcelle
à la
SCI
AMOTURE
représentée
par
Monsieur
Tommy
ROUX
DCM2021/165
|
Délivrance
d’une
autorisation
de
défrichement
de
parcelle
à la
SCI
PANGALANES
représentée
par
Monsieur
Franck
GLEIZE
DCM2021/166
|
Convention
avec
la ligue
de
protection
des
oiseaux
pour
création
d’un
refuge
au
camping municipal Chorges,
le 21
octobre
2021
Le
Maire
Christian
DURAND... 2e
IQ,