Compte-Rendu - CR Conseil municipal 14 septembre 2017

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Compte-Rendu - CR Conseil municipal 14 septembre 2017 Document publié le Jeudi 14 septembre 2017 par la commune d'Ambleny. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal 14 septembre 2017)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Consommateurs, DÉPARTEMENT DE L’AISNE - ARRONDISSEMENT DE SOISSONS - CANTON DE VIC-SUR-AISNE

COMMUNE D’AMBLENY

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 14 SEPTEMBRE 2017

Date de la convocation 8 septembre 2017 Date d'affichage 8 septembre 2017

Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique,

sous la présidence du maire, Christian Pérut.

Présents : Christian Pérut, Monique Ferré, Daniel Fourreaux, Sophie Lamarre, Cédric Beaufort, Wendy Pasquet de Leyde,

Cédric Moliné, Florence Bertin Walckenaer, Anne-Marie de Bussy, Jean-Claude Stolaric, Martine Franquelin-Bauchet,

Alain Sautillet.

Absents excusés : Isabelle Vilpoux-Pérut, donne procuration à Florence Bertin Walckenaer, Pierre Langrand, donne procuration à Daniel Fourreaux, Charles-André Petit.

Conseillers en exercice 15

Conseillers présents 12

Votants 14

Ordre du jour

» Dissolution du centre communal d’action sociale (CCAS).

» Intégration de l’ex CCAS à la commission Logement et Affaires sociales.

> Convention entre la commune et la CCRV pour le chantier d'insertion.

> Convention entre la commune et la CCRV pour le fonds de concours.

> Tarifs 2017 :

- tarifs de l’accueil périscolaire du matin et du soir ;

- création et tarification de l’accueil du mercredi.

- frais de scolarité.

> Indemnités du comptable du Trésor.

> Convention entre la commune et les Archives départementales.

> Remboursement de frais payés par le Comité d'animation.

> Demande de subvention du réseau de psychologie scolaire.

> Prime d’insalubrité pour les agents communaux contractuels.

> Don de solidarité aux Antilles

> Questions diverses

- association Retz 18 : participation et financement pour les commémorations du centenaire de la Première Guerre Mondiale.

18 h 30, M. le Maire ouvre la séance.

Le maire propose de nommer Monique Ferré secrétaire de séance (article L.2121615 du CGCT).

e Le conseil municipal approuve sa nomination à la majorité des votants.

Lecture du compte rendu du 22 juin 2017

Karine Boudin, secrétaire de mairie, donne lecture des délibérations et questions diverses du compte rendu du 22 juin 2017.

Ordre du jour

Le maire, Christian Pérut, lit l’ordre du jour de cette séance.

1/5Dissolution du centre communal d’action sociale (CCAS)

Le maire, Christian Pérut, explique que, dans le cadre de la loi NOTRe, les communes de moins de 1 500 habitants, ce qui est

le cas d’Ambleny, ont la possibilité de dissoudre leur CCAS, par simple délibération du conseil municipal et sans qu’il soit

besoin d’une délibération du conseil d'administration du CCAS. Le CCAS nécessite un budget propre, un compte administratif,

etc. ce qui implique un travail d’écritures supplémentaire alors que tout peut être intégré au budget communal. La dissolution prendra effet au 1° janvier 2018.

Actuellement constitué de conseillers municipaux et de personnes extérieures, leurs fonctions au sein du CCAS cesseront au

31 décembre 2017. Les élus concernés sont Anne-Marie de Bussy, Monique Ferré, Florence Bertin Walckenaer, Daniel

Fourreaux, Sophie Lamarre, Alain Sautillet et le maire. Un arrêté sera pris pour mettre fin aux fonctions des membres

extérieurs : Jean-Claude Barras, Micheline Boileau, Jocelyne Butez, Marie-Paul Déal et Philippe Lefévre. Tous les membres recevront préalablement un courrier.

Le projet de délibération est lu par Monique Ferré.

Alain Sautillet dit que sa position reste inchangée et qu'il est contre la dissolution. Qu'il serait dommage que des personnes

extérieures engagées dans les domaines du handicap et des personnes âges ne puissent plus en faire partie.

Christian Pérut lui dit être très étonné car cette position est l'inverse de ce qu’il avait dit lors de la réunion du CCAS du 20

avril [d’accord à condition qu’une commission sociale soit créée et ouverte aux personnes extérieures]. Le maire lui rappelle

à nouveau que la commission sera ouverte à tous, et qu’en cette période où les dotations de l’État sont en diminution, la loi

NOTRe permet de faire des économies en évitant des écritures comptables supplémentaires. Contrairement aux grandes

communes qui ont besoin d’un service structuré, on ne voit pas pourquoi nous garderions cette entité qui n’a plus la

nécessité d'exister dans les petites communes.

e Le conseil municipal vote la dissolution du CCAS, avec 11 voix pour et 3 voix contre.

Intégration de l’ex CCAS à la commission Logement et Affaires sociales

Le maire, Christian Pérut, propose que la commission Logement-Affaires sociales, qui existe déjà, se substitue au CCAS à

compter du 1” janvier 2018. II sera proposé à tous les anciens membres élus du CCAS (Anne-Marie de Bussy, Monique Ferré,

Florence Bertin Walckenaer, Sophie Lamarre, Cédric Moliné, Alain Sautillet et le maire) et extérieurs (Jean-Claude Barras,

Micheline Boileau, Jocelyne Butez, Marie-Paul Déal et Philippe Lefévre) d'intégrer la commission.

Le maire rappelle que le comité n’aura pas pouvoir de décision, celui-ci étant réservé au conseil municipal, et que les

questions à caractère confidentiel seront débattues à huis clos. Ce comité sera néanmoins une force de propositions et fera

le travail préparatoire en amont du conseil municipal. Le maire précise que chacun signera une charte dans laquelle il

s'engagera à œuvrer physiquement lors des différentes actions, comme le repas des aînés, l'opération brioche, ou tout autre

action sociale décidée par son président ou proposée par les membres. Les actifs du CCAS seront repris par la commune.

Alain Sautillet réitère sa crainte que les personnes extérieures ne puissent être entendues puisqu'elles ne peuvent pas

délibérer lors des conseils municipaux.

Florence Bertin Walckenaer insiste sur le fait que c’est le comité qui fera le travail en amont et qui présentera au conseil les

dossiers préparés. Comme avant, il sera tenu compte des observations et des idées des personnes extérieures.

Christian Pérut informe que le CCAS et la commission seront réunis dans le courant du 4° trimestre après l’envoi du courrier

informatif aux membres. Tout ce qui vient d’être dit étant des informations, il n’y a pas de vote pour ce sujet.

Convention entre la commune et la CCRV pour le chantier d'insertion

Le maire, Christian Pérut, demande l’autorisation de signer une convention avec la communauté de communes Retz-en-

Valois, dont le texte a été envoyé à tous les membres du conseil municipal. Il rappelle que dans le cadre de l’entretien du

« petit patrimoine », il s’agit de faire rénover nos différents calvaires par le chantier d'insertion de la CCRV. Cette année, sont

concernés les calvaires du Soulier, du hameau de Maubrun et de la côte des Fosses. Les autres le seront ultérieurement. Matériel et matériaux sont fournis par la commune.

e Le conseil municipal autorise le maire à signer la convention avec la communauté de communes Retz-en-Valois pour

l'intervention du chantier d'insertion sur le petit patrimoine, à la majorité des votants, soit 14 voix.

Convention entre la commune et la CCRV pour le fonds de concours

Le maire, Christian Pérut, rappelle que, par délibération du 7 avril 2017, la CCRV s’est dotée d’un fonds de concours qui

attribue un montant de 10 000 € à notre commune pour des opérations d'investissement. Il précise que le principe est que la

commune doit financer le même montant que celui octroyé par la communauté de communes.

À ce jour, deux dossiers ont été déposés.

Le premier, pour un montant de 1 935 €, concerne l’achat de 15 tablettes numériques pour la classe de CM2.

Le second, pour un montant de 4 640 €, concerne l'installation de l'aire de jeux pour enfants dans le jardin de la mairie.

Il reste un solde de 3 425 €, une nouvelle demande a été envoyée pour le financement partiel du city stade.

Une délibération de la CCRV du 7 juillet a attribué les deux fonds de concours à la commune, et nous devons, nous aussi,

prendre une délibération pour accepter ces fonds.

e Le conseil municipal autorise le maire à signer la convention avec la CCRV pour percevoir l'attribution des fonds de

concours, à la majorité des votants, soit 14 voix.

2/5Tarifs 2017

Tarifs de l’accueil périscolaire du matin et du soir

Le maire, Christian Pérut, explique que, dans un souci de simplification, les commissions Finances et École ont convenu de la

mise en place d’une facturation forfaitaire de la garderie du matin et du soir, effective à partir du 1” octobre.

Les tarifs proposés sont de 1,75 € pour le matin, de 7 h 30 à l'entrée en classe, et de 2,50 €, après la classe jusqu’à 18 h 30.

e Le conseil municipal approuve les nouveaux tarifs de la garderie les jours de classe, à la majorité des votants, soit 14 voix.

Création et tarification de l’accueil du mercredi

Le maire, Christian Pérut, annonce qu’en raison du retour à la semaine de 4 jours de classe, une garderie sera assurée le

mercredi de 7 h 30 à 18 h 30. Le nombre de places étant limité, le quota est d’une vingtaine d'enfants, cette garderie sera

réservée à ceux inscrits dans les écoles d’Ambleny et dont les parents travaillent tous les deux. Il n’y aura pas de restaurant

scolaire pour le déjeuner, les enfants devront apporter leur repas. Le goûter, lui, sera offert par la commune. Les inscriptions

se feront en fin de mois pour le mois suivant.

Le tarif proposé est de 12 € pour les enfants dont les parents habitent Ambleny, et de 15 € pour ceux des autres communes.

Martine Franquelin-Bauchet demande combien de personnes surveilleront les enfants, s’il y aura des activités et lesquelles.

Christian Pérut indique que c’est le personnel communal habituel qui assurera la garderie, soit 3 personnes pendant la

journée, plus 1 pendant le déjeuner. Quant aux activités, elles seront mises en place en fonction des besoins.

e Le conseil municipal approuve la création et les tarifs de la garderie du mercredi, à la majorité des votants, soit 14 voix.

Frais de scolarité

Le maire, Christian Pérut, informe que les frais de scolarité réglés par les communes de résidence des élèves augmenteront

de 1 % pour l’année scolaire 2016-2017. Ces frais passeront donc de 688 € à 695 €.

° Le conseil municipal approuve l’augmentation des frais de scolarité, à la majorité des votants, soit 14 voix.

Autres tarifs

Les autres tarifications restent inchangées.

Indemnités du comptable du Trésor

Le maire, Christian Pérut, rappelle qu’une délibération doit être prise concernant les indemnités de conseil attribuées par les

communes lors du changement du comptable du Trésor, et que si certains conseillers sont contre ce principe, celui-ci est légal

depuis 1983. Ambleny a toujours versé 100 % de la contribution calculée sur le budget investissement, ce qui représente environ

500 €. Il précise que c’est le 4° comptable du Trésor en 18 mois, et que les rapports doivent rester cordiaux.

Cédric Beaufort pose la question : « Si les conseils du comptable ne font pas partie de ses attributions, dans ce cas qui est

notre référent ? ». Il réaffirme son opposition à ce principe.

e Le conseil municipal accepte de verser 100 % des indemnités de conseil, avec 10 voix pour et 4 voix contre.

Convention entre la commune et les Archives départementales

Le maire, Christian Pérut, informe que l'État incite les collectivités à dématérialiser les flux d'échange avec ses services pour

les actes envoyés au contrôle de légalité ou pour les pièces comptables. Certains de ces documents sont à conserver 10 ans,

et il convient d’en assurer leur pérennité, leur intégrité et leur sécurité. La conservation de ces documents est une obligation

de l’administration. Les Archives départementales proposent d’héberger gratuitement les données des communes de moins

de 2 000 habitants. Il suffit de renvoyer la convention d'adhésion au service électronique du département de l'Aisne.

e Le conseil municipal autorise le maire à signer la convention avec les Archives départementales, à la majorité des votants,

soit 14 voix.

Remboursement de frais payés par le Comité d'animation

Le maire, Christian Pérut, informe que lors de la fête communale, le Comité d'animation est substitué à la commune pour

indemniser la personne qui assurait la partie musicale du feu d'artifice, pour un montant de 220 €. Nous devons le rembourser

sous forme de subvention complémentaire.

e Le conseil municipal autorise le maire à rembourser le Comité d'animation, à la majorité des votants, soit 14 voix.

Demande de subvention du réseau de psychologie scolaire

Le maire, Christian Pérut, informe d’un courrier de l'inspecteur d'académie sollicitant les communes à payer la subvention

RASED (réseau d'aide spécialisé intervenant dans les écoles). Le montant de la subvention demandée pour l'association

Psychologie scolaire du Soissonnais, affiliée à l'OCCE (office central des coopératives scolaires), est de 310 € pour 2017, et

sera de 233 € pour chacune des années 2018 et 2019.

Jean-Claude Stolaric demande la méthode de calcul.

Cette subvention, destinée à l'achat de tests de psychologie, est calculée en fonction du nombre d'élèves, répond le Maire.

e Le conseil municipal autorise le maire à payer la subvention, à la majorité des votants, soit 14 voix.

3/5Prime d’insalubrité pour les agents communaux

Le maire, Christian Pérut, explique que les salariés qui interviennent à la station d'épuration et/ou sont affectés au nettoyage

des postes de relevage, bénéficient d’une prime d'insalubrité de 0,52 € par présence. Jusqu'ici réservée aux agents titulaires,

le maire souhaite étendre cette prime aux agents contractuels.

e Le conseil municipal autorise le maire à faire bénéficier les agents non titulaires de la prime d’insalubrité, à la majorité des

votants, soit 14 voix.

Don de solidarité aux Antilles

Le maire, Christian Pérut, informe qu’à la suite de l'ouragan lrma du 6 septembre, les communes sont sollicitées pour

accorder des dons aux îles sinistrées de Saint-Martin et Saint-Barthélemy. Il propose de verser la somme de 500 € par le biais

de la Fondation de France, et qu’une délibération doit être prise à cet effet.

e Le conseil municipal approuve le versement d’une aide financière exceptionnelle, à la majorité des votants, soit 14 voix.

Questions diverses

Association Retz 18 : participation et financement pour les commémorations du centenaire de la Première Guerre mondiale

Le maire, Christian Pérut, informe qu'il s’agit de rendre hommage aux combattants qui ont participé à l'offensive du 18 juillet

1918, dont le départ a eu lieu dans la vallée du ru de Retz. Les Allemands ont été stoppés dans notre secteur en juin 1918 et

Ambleny a été défendu par la Légion. Huit communes (Ambleny, Cœuvres, Cutry, Dommiers, Laversine, Mortefontaine,

Montgobert, Saint-Pierre-Aigle) proposent de créer une association, RETZ 18, pour organiser des manifestations. Il y aurait

une pièce de théâtre, conçue par Le petit théâtre de Montgobert, jouée à Cœuvres et à Ambleny. Actuellement, le budget

prévisionnel est de 15 000 € avec un socle commun de 1000 € par commune, soit 8 000 €. Les 7 000 € restants seraient

répartis au prorata du nombre d'habitants, ce qui représente 2 800 € pour Ambleny. Il pourrait y avoir également un feu

d'artifice tiré simultanément dans les communes qui représentent la ligne du front en 1918: Ambleny, Cœuvres, Cutry,

Corcy, Dommiers, Faverolles, Louâtre, Missy, Saint-Pierre-Aigle et Villers-Hélon. Le maire informera le conseil municipal au

fur et à mesure de l'avancement des décisions.

Rémunération de la stagiaire en contrat d'apprentissage

Jean-Claude Stolaric revient une nouvelle fois sur la situation de la stagiaire. Christian Pérut répond que la référente du CFA de Saint-Vincent-de-Paul lui a assuré que le dossier était en ordre, et qu'il y a

tout lieu de la croire.

Commission logement

Jean-Claude Stolaric dit avoir appris des mouvements de locataires dans les appartements communaux.

Christian Pérut confirme qu’effectivement, le logement situé dans l’école élémentaire avait été récemment attribué après le

départ des locataires. Une seule demande a été déposée en mairie correspondant aux conditions de location, notamment au

niveau des revenus. Celle-ci a été acceptée et n’a pas nécessité la réunion de la commission Logement.

Retour de la semaine à 4 jours à l’école

Alain Sautillet souhaite revenir sur le passage aux 4 jours et s’insurge que le conseil municipal n’ait pas été informé de cette

décision.

Christian Pérut s'étonne de cette réaction et lui rappelle qu'il était présent à la réunion du lundi précédent, au cours de laquelle

le sujet a été évoqué et qu’il est forcément au courant.

Alain Sautillet affirme qu'il n’a pas changé de position.

L'ensemble des conseillers présents à cette réunion le contredit et assure qu’il était bien présent, ayant même dit qu'il irait

dans le sens des décisions. Ils sont stupéfaits de sa réaction.

Anne-Marie de Bussy lui dit qu’assise près de lui, elle l'entend encore approuver la garderie du mercredi.

Alain Sautillet persiste.

Cédric Beaufort réplique que la commission école s’est réunie le 26 juin, qu’il n’en fait pas partie et qu'il souhaiterait plus de

franchise de sa part. Il explique que la problématique était d’aller vite car un conseil d'école extraordinaire devait avoir lieu

avant le 4 juillet. Les enseignants, les représentants des parents d'élèves et les élus présents, membres du conseil, ont débattu,

et le nombre autorisé de personnes à voter, à bulletin secret, a été respecté : le retour de la semaine à 4 jours (par conséquent,

la suppression des NAP), a été adopté par 10 voix pour, 5 voix contre et 2 bulletins blancs, soit 67% des bulletins exprimés...

Auparavant, un sondage auprès des parents pour avoir leur avis, a donné 76 % de réponses favorables pour le retour de la

semaine de 4 jours de classe, sans NAP.

4/5Les comptes rendus ont été envoyés à tous les membres de la commission dont Martine Bauchet, membre de cette commission.

Jean-Claude Stolaric fait remarquer que des élus étaient présents

Cédric Beaufort rappelle que c'est normal puisqu'ils font partie de ce conseil et que tous les élus n’en font pas partie. Il précise

que seuls 2 élus ont voté (le maire et l’adjoint aux affaires scolaires), pour 5 représentants de parents d’élèves et 9 enseignants.

Chats empoisonnés

Alain Sautillet informe que dans le quartier de la rue des Jardins un certain nombre de chats auraient été empoisonnés en peu

de temps. Les gendarmes ont été prévenus.

Jubilé du père Alexis

Florence Bertin Walckenaer annonce qu’à l’occasion du jubilé sacerdotal du père Alexis, curé de la paroisse depuis 4 ans, une

messe solennelle sera célébrée le dimanche 1” octobre, à 10 h 30, dans l’église d’Ambleny. La cérémonie sera suivie du verre de

l'amitié puis d’un pique-nique partagé à la salle de la Vigne-Catherine.

Cimetière

Martine Franquelin-Bauchet déplore vivement l’état du cimetière cet été, et qu’il est honteux de laisser cet endroit dans un

état pareil, ce qui est un manque de respect. C’est la première année qu’elle voit ça. Christian Pérut répond que, bien qu'il soit tout à fait d'accord avec elle, c'est aussi la première année que la nouvelle

législation interdit aux communes l’usage des désherbants qui donnaient satisfaction. Daniel Fourreaux explique qu'un nouveau produit a été utilisé mais qu’il n’a pas du tout donné le résultat escompté.

Martine Franquelin-Bauchet lui reproche de ne pas avoir assuré, et le lui répète plusieurs fois.

Opération propreté

Cédric Beaufort rappelle l'opération propreté du 23 septembre et fait appel à la présence des élus pour encadrer les

volontaires.

Plus de questions étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19 h 50.

NB : L'intégralité des délibérations est consultable, sur place, aux heures d'ouverture du secrétariat de mairie.

Ce compte rendu est disponible sur le site de la commune : ambleny.fr

5/5