Procès Verbal - Ordre du Jour du CM du 27 mars 2025

Documents similaires

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 27 MARS 2018

Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du jeudi 27 mars 2

Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 27 mars 2024

Ordre du Jour - ordre du jour

Ordre du Jour - ordre du jour

Déliberation - Ordre+du+jour+Conseil+Municipal+27+mars+2025

Conseil Municipal - ordre jour cm

Ordre du Jour - ordre du jour cm 13102021

Ordre du Jour - 01122023 Ordre du jour CM

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 22 11 18

Procès Verbal - Ordre du Jour du CM du 27 mars 2025 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lambersart. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du Jour du CM du 27 mars 2025)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Direction de l’Administration Générale

Secrétariat des Instances

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025

ORDRE DU JOUR

---ooo0ooo---

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Présentation par Monsieur le Maire

1.INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance

2.COMMUNICATIONS DU MAIRE

3.INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 19 Décembre 2024

4.INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

DYNAMIQUES PARTICIPATIVES – Présentation par Madame Héloïse GERBER

5.FINANCES LOCALES - DIVERS

Modification du règlement du Budget Participatif

6.DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Euralille à la Deûle – Concession d’aménagement – Bilan de la phase 2 de la démarche de concertation et convention de gestion tripartite

CCAS – Présentation par Monsieur Pierre BERTIN

7.FINANCES LOCALES – DIVERS

Convention de coopération et de mutualisation entre la Commune de Lambersart et le CCAS

EMPLOI - Présentation par Monsieur Pierre BERTIN

8.FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Renouvellement de la convention entre la Commune de Lambersart et l’association ALPES et versement d’une subvention pour l’année 2025RESSOURCES HUMAINES – Présentation par Madame Barbara LEROY-LAIDEBEUR

9.FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT Mise à jour de la charte liée au télétravail

10.FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT Création et modification de postes

11.FONCTION PUBLIQUE – RÉGIME INDEMNITAIRE

Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emploi de la filière culturelle et les conservateurs des APS

12.FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du Cdg59

FINANCES – Présentation par Monsieur Kacem LEMTIRI

13.FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Exercice 2024

14.FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES

Affectation du résultat du Compte Financier Unique de l’exercice 2024

15.FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES

Reports de crédits – Restes à réaliser 2024 – Dépenses et recettes d’investissement

16.FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES

Budget Supplémentaire 2025

17.FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES

Mise à jour des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

18.FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES

Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme – vente du 30 rue des Martyrs de la Résistance et cession de véhicules

19.FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES

Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme – Vente divers patrimoine et terrain Nadaud

20.FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES

Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme – vente du 220 avenue de l’Hippodrome « Villa des Roses » et cession de véhicules

21.FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Attribution d’un fonds de concours « transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal » de la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation des menuiseries des bâtiments municipaux22.FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Demande de subventions au titre du fonds de concours sport de la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation de l’éclairage de la salle de sports Canteleu

23.FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Demande de subventions au titre du fonds de concours « transition énergétique et bas carbone » de la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation de l’éclairage public sur les bords de la Deûle

24.FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES

Modification des tarifs de location des salles municipales

25.FINANCES LOCALES – DIVERS

Mécénat : Mise en œuvre d’une politique et d’une stratégie de mécénat – Mise à jour de la charte d’éthique

26.FINANCES LOCALES – DIVERS

Convention de parrainage avec la société Cofidis

27.FINANCES LOCALES – DIVERS

Cession d’un camion benne de marque Renault modèle Midlum 150 immatriculé BK-023-VQ

SUBVENTIONS – Présentation par Madame Pascale LUCOT

28.FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES

Versement d’un don à la protection civile

29.FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Attribution de subventions exceptionnelles

30.FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Appel à projets 2025

COMMERCE – Présentation par Monsieur Xavier DE RYCKE

31.FINANCES LOCALES – INTERVENTIONS ÉCONOMIQUES

Application du principe d’indemnisation amiable des commerçants et artisans suite à l’expérimentation du changement de sens de circulation de l’avenue Becquart - Protocole transactionnel avec Noix de Coco et Protocole transactionnel avec la SAS Deroubaix Valérie

ENFANCE – Présentation par Madame Emmanuelle PICHONAT

32.DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – AIDE SOCIALE

Prestation de service Accueils de Loisirs Sans Hébergement périscolaire

33.FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Entretien des bâtiments mis à disposition des structures Petite Enfance34.FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS

Animateur mis à disposition des structures Petite Enfance

35.DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES - ENSEIGNEMENT

Projet Éducatif Territorial (PEDT) 2024/2027 – Convention relative à la mise en place de la charte qualité du Plan mercredi

36.DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – AIDE SOCIALE

Convention Territoriale Globale 2025/2029 avec la Caisse d’Allocations Familiales du Nord

FONCIER - HABITAT – Présentation par Monsieur Bertin LEMBREZ

37.DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITIONS

Acquisition par la Commune d’un ensemble immobilier sis 494 avenue de Dunkerque, 273 et 277 rue de la Carnoy

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – Présentation par Monsieur Nicolas BURLION

38.DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – POLITIQUE DE LA VILLE, HABITAT, LOGEMENT

Projet site dit « Bonte » - Démarche concertation – Bilan de la concertation ouverte depuis 2021 par la Métropole Européenne de Lille et ouverture d’une nouvelle concertation par la Ville

39.URBANISME – DOCUMENTS D’URBANISME

Avis du Conseil municipal sur les projets de modification du PLUi Plan Local d’Urbanisme (PLU3) de la Métropole Européenne de Lille