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Convocation - convocation du 21 septembre 2026
Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Romazy.
Lien du pdf (Convocation - convocation du 21 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
Département d’Ille-et-Vilaine Arrondissement de Fougères-Vitré Canton d’Antrain Commune De ROMAZY. Tel : 02.99.39.50.87
ROMAZY, le 15 septembre 2026
Madame, Monsieur, Membres du Conseil Municipal, Cher(e) Collègue, J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le :
|
Lundi 21 septembre 2026 à 18h30
Et vous demande de bien vouloir assister à cette séance Adoption du procès-verbal du 24 août 2026
ORDRE DU JOUR
1.
Présentation du PLUI par les services de la Communauté de Communes
2.
Vente de chemin au lieu-dit la Jardais
3.
Nomination du coordonnateur communal pour le recensement
4.
Décision modificative n°2
5.
Délibération d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
6.
Tarif salle des fêtes
7.
Délibération autorisant un élu à régler une dépense sur ses propres deniers
8.
Subvention CATM
9.
Devis EST salle des fêtes et cantine
10. Modification temps de travail secrétaire de mairie
Questions diverses
BATTAIS Loïc, Maire de Romazy
POUVOIR
Je soussigné Agissant en qualité de Empêché(e) d'assister à la réunion de Conseil Municipal qui se tiendra le Donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document à :M Fait à Romazy, le ........ RE
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Signature