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Déliberation - 2024 02517 Hemicycle
Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune d'Arleux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02517 Hemicycle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Conseil Municipal d’ARLEUX, Délibération n°2024.02517 Page 1 sur 2
Conseil Municipal 2024.02517
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du mardi 07 mai 2024
Le mardi 07 mai 2024, à 18 heures 30, le Conseil Municipal s'est réuni à salle d’honneur sous la présidence de M. Bruno VANDEVILLE, maire, conformément à la convocation qui lui a été faite le lundi 29 avril 2024, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la Loi.
Nombre de membres en exercice : 23.
Présents
M. Bruno VANDEVILLE, Mme Laurence MORY, M. Serge GIBERT, M. Jean Louis POPULAIRE, Mme Fatima GHADI, M. Arnaud GLABIEN, M. Jean-Paul CRAYE, Mme Géraldine MARCHISET, M. Bertrand SIX, M. Philippe DE GUBERNATIS, M. Ludovic VALETTE, Mme Laëtitia PANNECOCKE, M. Sébastien DESCAMPS, M. Charles BEAUCHAMP, M. Gilles COQUELLE, M. Bertrand MERLIN, M. Eric MAQUET, Mme Sophie LEFEBVRE, M. Éric BRIDOUX, Mme Martine PINHEIRO. Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Représentés
Mme Laëtitia LAURENT donne pouvoir à M. Arnaud GLABIEN, Mme Cathy DELPLANQUE donne pouvoir à Mme Martine PINHEIRO.
Absente excusée
Mme Stéphanie BLONDEL.
Le Président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme Laurence MORY est désignée pour remplir cette fonction.
Visite de l'hémicycle du Département du Nord par le Conseil Municipal des Enfants : Demande de subvention
Monsieur le Maire informe l’Assemblée que le Conseil municipal des jeunes de notre commune est
invité le Mercredi 5 Juin à 11h00 à visiter l’hémicycle du Département du Nord, à Lille (Préfecture),
ainsi qu’au déjeuner.
Monsieur le Maire informe l’Assemblée que les frais de transport peuvent être entièrement pris en
charge par le biais de la subvention Actions d’intérêt Local. Il pourrait être opportun de solliciter cette
subvention.
Sur présentation du devis de la société de transport OSCAR portant à 730 € le coût du déplacement
à Lille.
Sur sollicitation du Département à hauteur de 100 %.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE :
– D’autoriser Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès du Département pour un montant de 730 € afin de faire visiter l’hémicycle du Département du Nord aux jeunes du Conseil municipal
– D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents utiles à l’exécution du projet Conseil Municipal d’ARLEUX, Délibération n°2024.02517 Page 2 sur 2
POUR : 20
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PARTICIPE PAS : 2 (M. BEAUCHAMP, M. COQUELLE)
La délibération est adoptée à l’unanimité.
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État (https://www.telerecours.fr/ )
Ainsi fait les jours, mois et an susdits
Pour copie conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance
Publié le : 21/05/2024
Transmis au contrôle de légalité le : 21/05/2024