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Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune d'Aiguillon-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 24 10 152 FIN Deli Deci Loisirs DM2 Visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 24/10/2024
# LR mt Sur ‘ou Reçu en PTE le 24/10/2024 … Publié le
ID : 085-200096832-20241022-DELB24 10 152-DE
L'AIGUILLON LÀ- -PRESQU'|LE
MAIRIE DE
L'AIGUILLON-LA-PRESQU'ÎLE
24-10-152
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
RÉUNION DU 22 OCTOBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le mardi 22 octobre, le Conseil Municipal de la Commune de L'Aiguillon-
la-Presqu'île (Vendée), dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à 19 heures 00 à la Salle
Polyvalente de L'Aiguillon-sur-Mer, sous la présidence de Monsieur Laurent HUGER, Maire de la
Commune de L'Aiguillon-la-Presqu'île.
Date de convocation : 16 octobre 2024
Membres en exercice : 27
Quorum : 14
Membres présents : HUGER Laurent; FABIEN Sury, PACTAT-LAFAYE Josiane, BOISSEAU Nicolas;
COLLIN Patrick; LOPEZ Colette; GIRARD Jean-François; FOUCAULT Sandrine; DUPUY Emmanuel:
TARRERY Marie-Thérèse; FLICHY Bernard: HAMEL Isabelle: ROBLET Laurent, OUVRARD Bruno:
GOUIN Jackie ; VERCEUX Sophie; ; BOUTEFEUX Aline; RABOTIN Mélanie; LARCHER Valentin ; DUBOIS
Johanna.
Membres absents excuses: PAITRAUD Dolores (donne pouvoir à Fabien SURY); PAULIN Johan
(donne pouvoir à Jean-François GIRARD), PLAIRE Jules-Théo (donne pouvoir Josiane PACTAT-
LAFAYE); ROCHER Lydia (donne pouvoir à Laurent HUGER), BLANCHARD Christophe (donne pouvoir
à Bernard FLICHY), LEBEAU Pierre (donne pouvoir à Nicolas BOISSEAU), FRUITIER Emilie.
Membres absents :
Monsieur Valentin LARCHER est désigné secrétaire de séance (article L2121-15 du C.G.CT).
QUESTION 24- 10-152: DÉCISION MODIFICATIVE N°2° SUR LE BUDGET ANNEXE LOISIRS | - SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT
Rapporteur : Bruno OUVRARD
Monsieur Bruno OUVRARD, Conseiller Municipal délégué aux Finances, propose au Conseil
Municipal de procéder à la décision modificative ci-dessous : Envoyé en préfecture le 24/10/2024
Reçu en PEpETe 2099202
Publié le
1D : 085-200096832-20241022-DELB24 10 152-DE
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
CHAPITRE ARTICLE OP Libellé | MONTANT
023 023 Virement à la section d'investissement 3.500,00
TOTAL 3.500,00 €
RECETTES
70 70632 Produits à caractère de loisirs 3.500,00
TOTAL 3.500,00 €
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
CHAPITRE ARTICLE OP Libellé MONTANT
16 1641 Emprunt en euros 3.500,00
TOTAL 3.500,00 €
RECETTES
021 Virement section de fonctionnement 3.500,00
TOTAL 3.500,00 €
Entendu le présent exposé,
Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
NE PREND PAS VOTE POUR CONTRE ABST. PART AU VOTE
26
> ADOPTE la décision modificative n° 2 telle que figurant ci-dessus.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Valentin LARCHER Laurent HUGER
——. Signé aléctroniquement
< = =
Date de signaturk 2416 #4
| 7 Quaité Maire À
A1 EE TR
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