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Compte-Rendu - cr 31032022 ns
Procès Verbal - PV+21022023
Procès Verbal - PV+21022023
Compte-Rendu - cr 20220331
Procès Verbal - PV du 21022023
Procès Verbal - PV 21022023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prahecq.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 21022023)
Thèmes du document : Sport, Industrie, Justice et droit,
LC
\
PRAHECQ.
CONSEIL
MUNICIPAL
—
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
21
FEVRIER
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
21
février
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
Conseil
municipal
de
la
mairie
de
Prahecq,
sous
la
présidence
de
Madame
LUSSIEZ
Sonia,
Maire
de
Prahecq.
Date
de
convocation
:15
février
2023.
Présents
:Mmes
et
MM.
AUBINEAU
Joël,
AZAM
Emmanuelle,
BONNET
Olivier,
CHAUVINEAU
Laurence,
DELOUVÉE
Julien,
GACOUGNOLLE
Eric,
GUERINEAU
Corinne,
LUSSIEZ
Sonia,
MOINARD
Philippe,
MOINARD
Christophe,
PILOT
Julien,
THIOU
Elodie
et
VEY
Nathalie.
Excusés
:
Mmes
et
MM.
DUCROS
Aurélie,
GELIN
Marina,
LOUME
Nathalie,
MAGNERON
Quentin,
PHILIPPE
Marie-Laure.
Secrétaire
de
séance
:Mme
THIOU
Elodie.
[
ORDRE
DU
JOUR
|
> _
Travaux
- Voirie
- Aménagement
L'Information
|Point
des
travaux
réalisés,
en
cours
de
réalisation,
à venir.
|
>
Urbanisme
202302-01
|
Aménagement
lotissement
NAMELI
—
Rétrocessions
de
voiries
complémentaires.
202302-02
|
Mise
à
disposition
de
la
parcelle
cadastrée
section
WA
n°138
auprès
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
—
Réintégration
d’une
partie
de
la
parcelle
à
l'usage
de
la
Commune
de
Prahecq.
>
Ressources
Humaines
202302-03
|
Convention
de
mise
à disposition
de
personnels
intérimaires
par
le
Centre
de
Gestion
des
Deux-Sèvres
au
profit
de
la
Commune
—
Avenant
n°2.
Ÿ
Finances
- Budget
202302-04
|
Remplacement
des
éclairages
des
salles
de
sports
—
Plan
de
financement
202302-05
|
Changement
d’huisseries
des
vestiaires
de
la
salle
polyvalente
—
Plan
de
financement
202302-06
|
Remplacement
de
portes
au
complexe
sportif
—
Plan
de
financement
202302-07
|
Remplacement
d’une
porte
de
garage
à
la
salle
omnisports
—
Plan
de
financement
202302-08
|
Rénovation
de
toiture
des
sanitaires
du
Château
de
la
Voûte
—
Plan
de
financement
202302-09
|
Rénovation
de
toiture
du
logement
2
rue
Saint-Martin
—
Plan
de
financement
202302-10
|
Aménagement
du
restaurant
scolaire
—
Plan
de
financement
202302-11
|
Création
d’un
préau
pour
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
aux
écoles
— Plan
de
financement
202302-12
|
Création
d’un
terrain
de
sport
en
sable
—
Plan
de
financement
202302-13
|
Remplacement
d'équipements
sportifs
—
Plan
de
financement
202302-14
|
Aménagement
de
jeux
pour
enfants
au
Champ
de
Foire
—
Plan
de
financement
Mairie
de
Prahecq
—
Place
de
l'Eglise
—
79230
PRAHECQ
- Tél
:05
49
26
47
55
-
wWww.mairie-prahecq.fr202302-15
|
Aménagement
et
sécurisation
d’une
liaison
douce
située
au
niveau
de
la
Départementale
124
—
Plan
de
financement
>
Bibliothèque
[202302-16
|Bibliothèque
- Pilon
2023.
|
>
Questions
diverses
D202302-00
OUVERTURE
DE
LA
SEANCE
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
et
remercie
les
membres
de
leur
présence.
e
VERIFICATION
DU
QUORUM
A
L'OUVERTURE
DE
LA
SEANCE
e
Quorum
: 10 membres
e
Présents
: 13 membres
Madame
le
Maire
note
que
les
conditions
de
quorum
posées
par
l'article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
sont
respectées
et
conclut
en
ce
sens,
que
le
Conseil
Municipal
peut
valablement
délibérer.
e
PROCURATIONS Madame
le
Maire
donne
lecture
des
procurations
dont
elle
a été
destinatrice
conformément
à
l'article
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
à
l'article
11
du
Règlement
du
Conseil
Municipal
:
Madame
Aurélie
DUCROS
a donné
pouvoir
à
Monsieur
Julien
PILOT
pour
voter
en
ses
lieu
et
place.
Madame
Marina
GELIN
a donné
pouvoir
à
Madame
Sonia
LUSSIEZ
pour
voter
en
ses
lieu
et
place.
Madame
Nathalie
LOUME
a donné
pouvoir
à
Monsieur
Joël
AUBINEAU
pour
voter
en
ses
lieu
et
place.
Monsieur
Quentin
MAGNERON
a donné
pouvoir
à
Monsieur
Philippe
MOINARD
pour
voter
en
ses
lieu
et
place.
Madame
Marie-Laure
PHILIPPE
a donné
pouvoir
à
Madame
Laurence
CHAUVINEAU
pour
voter
en
ses
lieu
et
place.
e
DÉSIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
à
l'article
12
du
Règlement
du
Conseil
Municipal,
le
Conseil
Municipal
désigne
à
l'unanimité,
Madame
Elodie
THIOU,
secrétaire
de
séance.
e
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
ANTERIEURE
Madame
le
Maire
soumet
aux
membres
du
Conseil,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
24
janvier
2023.
Le
procès-verbal
est
adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents.
e
_
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
DANS
LE
CADRE
DE
SES
DELEGATIONS
D'ATTRIBUTIONS
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPALMadame
le Maire,
conformément
à la délibération
n°D202004-09
du
Conseil
Municipal
en
date
du
2 juin
2020,
présente
les
décisions
prises
dans
le cadre
de
ses
délégations
d’attributions
prévues
à
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
|
Le
Conseil
prend
acte
de
ces
informations.
INFORMATION
POINT
DES
TRAVAUX
REALISES,
EN
COURS
DE
REALISATION,
A VENIR.
Madame
le
Maire
présente
à
l'ensemble
du
Conseil
municipal
l'état
d'avancement
de
l'ensemble
des
travaux
effectués
sur
le territoire
de
la
commune.
Le
Conseil
municipal
prend
acte
de
ces
informations.
D202302-01
AMENGAMENT
LOTISSEMENT
NAMELI
—
RETROCESSIONS
DE
VOIRIES
COMPLEMENTAIRES.
Vu
les
articles
R.442-7
et
R.442-8
du
Code
de
l'Urbanisme
;
Wu
l'article
L.141-3
du
Code
de
la Voirie
Routière
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
n°D202209-05
relative
à
la
rétrocession
de
voiries
du
lotissement
Nameli
;
Considérant
les
caractéristiques
de
circulation
de
la
voirie
dans
la
rue
de
la
Traverse
;
Considérant
l'achèvement
de
l'aménagement
de
voirie
de
la rue
de la Traverse
situé
dans
le lotissement
dit « Nameli
» et cadastré
section
AN
n°238
;
Madame
le
Maire
expose
que
par
délibération
en
date
du
27
septembre
2022,
le
Conseil
municipal
de
Prahecq
a accepté
la
rétrocession
à son
profit
de
la
parcelle
cadastrée
section
AN
n°238
pour
intégration
de
son
domaine
public
communal.
Après
échanges
avec
le
lotisseur,
il
convient
de
prévoir
la
rétrocession
de
parcelles
complémentaires,
à savoir
la parcelle
AN
n°244
accueillant
un
transformateur
électrique
ainsi
que
les
parcelles
AN
n°234
et 237
pour
intégration
de
la voie
publique
communale.
Le
Conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité :
e
D’accepter
l'acquisition
à titre
gratuit
de
la
parcelle
cadastrée
section
AN
n°244
d’une
surface
de
18
m?,
ainsi
que
les
parcelles
cadastrées
section
AN
n°
234
et
237,
respectivement
de
184
et 2 m?,
parcelles
située
rue
de
la Traverse
à Prahecq
auprès
de
la société
PLANET
IMMOBILIER
ou
toute
personne
physique
ou
morale
s’y
substituant;
e
D’autoriser
Madame
le
Maire
et
son
adjoint
délégué
à
signer
tout
acte
notarié
ou
autre
document
afférent
;
e
De
procéder,
une
fois
la
rétrocession
opérée,
à
lincorporation
dans
le
domaine
public
communal
des
voies
et équipements
communs
situés
sur
ladite
parcelle.
D202302-02
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
PARCELLE
CADASTREE
SECTION
WA
N°138
AUPRES
DE
LA
CAN
—
REINTEGRATION
D’UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
A
L'USAGE
DE
LA
COMMUNE
DE
PRAHECQ.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L.1321-1
et 5216-5
;
Madame
le Maire
expose
que
le terrain
situé
sur
la parcelle
cadastrée
section
WA
n°138
a été
mis
à
disposition
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
par
la
Commune
de
Prahecq
pour
l'exercice
de
la
compétence
assainissement.Considérant
le
fait
que
la
partie
de
terrain
matérialisée
sur
le
plan
joint
à
la
présente
délibération,
d’une
surface
de
19
m?,
n’est
pas
affectée
à
la
compétence
assainissement,
il convient
de
prévoir
sa
réaffectation
au
domaine
de
la Commune
pour
une
gestion
par
cette
dernière
au
regard
de
l’implantation
d’une
antenne
relais.
Le
Conseil
municipal
décide,
à
l’unanimité :
e
De
prévoir
la réaffectation
au
domaine
communal
de
la parcelle
cadastrée
section
WA
n°138p,
pour
une
superficie
de
19
m?
environ
;
e
D’autoriser
Madame
le Maire
ou
son
Adjoint
délégué
à
signer
le
procès-verbal
de
fin
de
mise
à disposition
et tout
document
afférent
à
la présente
décision.
D202302-03
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
PERSONNELS
INTERIMAIRES
PAR
LE
CDG
79
AU
PROFIT
DE
LA
COMMUNE
— AVENANT
N°2.
Madame
le Maire
rappelle
que
la Commune
de
Prahecq
a conclu
avec
le Centre
de
Gestion
des
Deux-Sèvres
une
convention,
modifiée
par
avenant,
prévoyant
la
possibilité
de
mise
à disposition
par
le
CDG
79
au
bénéfice
de
la
Commune,
d’agents
intérimaires
en
cas
de
besoin.
La
rémunération
du
personnel
en
question
est
assurée
par
le Centre
de
Gestion.
Les
engagements
en
vigueur
prévoient
le
paiement
par
la
Commune
d’une
participation
aux
frais
de
gestion
égale
à 4%
des
salaires
bruts
versés
aux
intérimaires.
L’avenant
2
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
79
prévoit
une
hausse
de
cette
participation
à
hauteur
de
4,5%.
Il
est
à
noter
qu'aucun
paiement
n’est
dû
par
la
Commune
en
cas
d'absence
de
sollicitation
du
CDG
pour
la mise
à disposition
de
personnel.
Le
Conseil
municipal
décide,
à l'unanimité :
e
D’accepter
la
conclusion
de
l'avenant
2
à
la
convention
relative
à
la
mise
à
disposition
de
personnels
intérimaires
au
bénéfice
de
la Commune
de
Prahecq
par
le Centre
de
Gestion
des
Deux-Sèvres
;
e
D’autoriser
Madame
le Maire
ou
son
adjoint
délégué
à signer
tout
document
afférent.
D202302-04
REMPLACEMENT
DES
ECLAIRAGES
DES
SALLES
DE
SPORTS
—
PLAN
DE
FINANCEMENT.
Madame
le
Maire
indique
que
les
salles
omnisports
et
polyvalente
sont
impactées
par
le
décret
dit
Eco-tertiaire
qui
impose
une
baisse
de
40%
des
consommations
d’énergie
au
sein
des
unités
immobilières
d’une
surface
habitable
supérieure
à 1000
m°.
Considérant
les obligations
fixées
par
le décret
Eco-tertiaire
;
Considérant
la nécessité
de
diminuer
les consommations
d'énergies
au
sein
des
bâtiments
municipaux
et
de
diminuer
leur
impact
sur
l’environnement
;
Considérant
le contexte
économique
lié aux
dépenses
d'énergies
;
ilest
proposé
de
modifier
les luminaires
des
salles
afin
de
permettre
l'installation
de
luminaires
de
type
LED
permettant
ainsi
de
contribuer
aux
objectifs
énoncés
ci-avant.
Après
études,
les coûts
liés à ce
projet
peuvent
être
estimés
comme
suit :e
Salle
omnisports
: 24
751,47
€
HT.
e
Salle
polyvalente
: 19
226,02
€
H.T.
Soit
un
coût
total
estimé
à 43
977,49
€
H.T.
Le
Conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité :
e
D'accepter
le
projet
de
remplacement
des
éclairages
des
salles
omnisports
et
polyvalente
de
Prahecq
tel
que
présenté ;
e
D'’autoriser
Madame
le
Maire
à solliciter
des
entreprises
;
e
D'’autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
demandes
de
subvention
dans
le
cadre
de
ce
projet
selon
le
plan
de
financement
défini
comme
suit
:
DEPENSES
(H.T.)
RECETTES
MONTANT |
%
de
financement
Changement
des
Demande
de
subvention |
17
590,80
€
40
%
éclairages
des
salles
—
DETR
omnisports
et
43
977
€
Demande
de
subvention
|
17
590,80
€
40
%
polyvalente
—
Fonds
Vert
|
Autofinancement
8 795,40
€
20%
O
S
D202302-05
CHANGEMENT
D’HUISSERIES
DES
VESTIAIRES
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE
—
PLAN
DE
FINANCEMENT.
Madame
le
Maire
énonce
que
la
salle
polyvalente
est
impactée
par
le
décret
dit
Eco-tertiaire
qui
impose
une
baisse
de
40%
des
consommations
d’énergie
au
sein
des
unités
immobilières
d’une
surface
habitable
supérieure
à
1000
m2.
Considérant
les obligations
fixées
par
le décret
Eco-tertiaire
;
Considérant
la nécessité
de
diminuer
les consommations
d'énergies
au
sein
des
bâtiments
municipaux
et
de
diminuer
leur
impact
sur
l’environnement
;
Considérant
le contexte
économique
lié aux
dépenses
d'énergies
;
Il
est
proposé
de
changer
les
huisseries
et
vitrages
des
vestiaires
de
la
salle
polyvalente,
aujourd’hui
usés
et
entraînant
des
déperditions
énergétiques.
Ce
changement
permettra
ainsi
de
contribuer
aux
objectifs
énoncés
ci-avant.
Après
études,
les coûts
liés à ce
projet
peuvent
être
estimés
à 10
161,85
€
HT.
Le
Conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité :
e
D’accepterle
projet
de
changement
des
huisseries
des
vestiaires
de
la salle
polyvalente
tel que
présenté
;
e
D’autoriser
Madame
le
Maire
à solliciter
des
entreprises
;
e
D'autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
demandes
de
subvention
dans
le
cadre
de
ce
projet
selon
le
plan
de
financement
défini
comme
suit :
DEPENSES
(H.T.)
RECETTES
MONTANT | % de financement
Changement
Demande
de
subvention
|
4
064,80
€
40
%
huisseries
des
—
DETRvestiaires
de
la
salle
polyvalente
10
162€
Demande
de
subvention |
4 064,80
€
40%
—
Fonds
Vert
Autofinancement
2 032,40
€
D202302-06
REMPLACEMENT
DE
PORTES
AU
COMPLEXE
SPORTIF
—
PLAN
DE
FINANCEMENT.
Madame
le
Maire
expose
que
le complexe
sportif
est
bâtiment
ancien
dont
les accès
et
issues
présentent
des
carences
importantes
en
termes
bonne
gestion
des
consommations
d'énergies
(chauffage
notamment)
et
de
sécurité.
A
cet
égard,
il convient
de
procéder
au
remplacement
des
portes
d’accès
et
issues
de
secours
afin
de
palier
aux
problématiques
de
sécurité
tout
en
permettant
une
isolation
thermique
renforcée
du
site.
Considérant
les
obligations
en
termes
sécurité
du
bâtiment
;
Considérant
la nécessité
de
diminuer
les consommations
d'énergies
au
sein
des
bâtiments
municipaux
et
de
diminuer
leur
impact
sur
l’environnement
;
Considérant
le contexte
économique
lié aux
dépenses
d'énergies
;
Après
études,
les coûts
liés à ce
projet
peuvent
être
estimés
à
10
729,98
€
H.T.
Le
Conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité
:
e
D’accepter
le
projet
de
remplacement
des
portes
au
complexe
sportif tel
que
présenté
;
o
D'autoriser
Madame
le Maire
à solliciter
des
entreprises
;
eo
D’autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
demandes
de
subvention
dans
le
cadre
de
ce
projet
selon
le
plan
de
financement
défini
comme
suit
:
DEPENSES
(H.T.)
RECETTES
MONTANT |
%
de
financement
Remplacement
des
Demande
de
subvention
4292
€
40
%
portes
au
complexe
—
DETR
sportif
10
730
€
Demande
de
subvention
4292
€
40
%
—
Fonds
Vert
Autofinancement
2
146€
20%
D202302-07
REMPLACEMENT
D’UNE
PORTE
DE
GARAGE
A
LA SALLE
OMNISPORTS
— PLAN
DE
FINANCEMENT.
Madame
le
Maire
expose
que
la
salle
omnisports
est
impactée
par
le
décret
dit
Eco-tertiaire
qui
impose
une
baisse
de
40%
des
consommations
d'énergie
au
sein
des
unités
immobilières
d’une
surface
habitable
supérieure
à 1000
m2.
Considérant
les obligations
fixées
par
le décret
Eco-tertiaire
;
Considérant
la nécessité
de
diminuer
les consommations
d'énergies
au
sein
des
bâtiments
municipaux
et
de
diminuer
leur
impact
sur
l’environnement
;Considérant
le contexte
économique
lié aux
dépenses
d'énergies
;
Considérant
les
obligations
liées
à la sécurité
du
bâtiment
;
Ilest
proposé
de
changer
la
porte
de
garage
donnant
accès
aux
locaux
de
stockage
de
la
salle
omnisports,
aujourd’hui
usés
et
entraînant
des
déperditions
énergétiques
en
plus
d'entraîner
un
risque
pour
la
sécurité
du
bâtiment.
Ce
changement
permettra
ainsi
de
contribuer
aux
objectifs
énoncés
ci-avant. Après
études,
les
coûts
liés
à ce
projet
peuvent
être
estimés
à 6
140
€
H.T.
Le
Conseil
municipal
décide,
à l'unanimité
:
e
D’accepter
le
projet
de
changement
de
porte
de
garage
de
la
salle
omnisports
tel
que
présenté
;
e
D’autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
entreprises
;
e
D’autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
demandes
de
subvention
dans
le
cadre
de
ce
projet
selon
le
plan
de
financement
défini
comme
suit
:
DEPENSES
{H.T.)
RECETTES
MONTANT
|
%
de
financement
Changement
de
porte
Demande
de
subvention
2 456€
40%
de
garage
de
la
salle
—
DETR
omnisports
6140€
Demande
de
subvention
2456€
40
%
—
Fonds
Vert
Autofinancement
1228 €
D202302-08
RENOVATION
DE
TOITURE
DES
SANITAIRES
DU
CHATEAU
DE
LA
VOUTE
-
PLAN
DE
FINANCEMENT.
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
Château
de
la
Voûte
dispose
d’une
annexe
à
usage
de
sanitaire
et
accessible
au
public.
Considérant
la nécessité
de
diminuer
les consommations
d'énergies
au
sein
des
bâtiments
municipaux
et
de
diminuer
leur
impact
sur
l'environnement
;
Considérant
le contexte
économique
lié
aux
dépenses
d'énergies
:
Il
est
proposé
de
procéder
à
une
rénovation
de
la
toiture
des
sanitaires
avec
reprise
de
l'isolation
afin
d'éviter
au
mieux
les déperditions
énergétiques
et permettre
de
contribuer
aux
objectifs
énoncés
ci-avant. Après
études,
les
coûts
liés à ce
projet
peuvent
être
estimés
à 5 537,28
€
HT.
Le
Conseil
municipal
décide,
à
l’unanimité :
e
D’accepter
le
projet
de
rénovation
de
la
toiture
des
sanitaires
du
Château
de
la
Voûte
tel
que
présenté
;
e
D’autoriser
Madame
le
Maire
à solliciter
des
entreprises
;
e
D’autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
demandes
de
subvention
dans
le
cadre
de
ce
projet
selon
le
plan
de
financement
défini
comme
suit
:D202302-09
DEPENSES
(H.T.)
RECETTES
MONTANT
|
%
de
financement
Rénovation
de
la
Demande
de
subvention |
2
214,80
€
40%
toiture
des
sanitaires
—
DETR
du
Château
de
la
5537 €
Demande
de
subvention |
2 214,80
€
40%
Voüûte
— Fonds
Vert
Autofinancement
1 107,40
€
20%
RENOVATION
DE
TOITURE
DU
LOGEMENT
2
RUE
SAINT-MARTIN
—
PLAN
DE
FINANCEMENT.
La
Commune
est
propriétaire
d’un
logement
situé
2
rue
Saint-Martin
à
Prahecq.
Dans
le
cadre
d’une
future
location,
il convient
d'assurer
une
performance
énergétique
optimale
du
logement.
Considérant
la nécessité
de
diminuer
les consommations
d'énergies
au
sein
des
bâtiments
municipaux
et
de
diminuer
leur
impact
sur
l’environnement
;
Considérant
le contexte
économique
lié aux
dépenses
d'énergies
;
l'est
proposé
de
procéder
à une
rénovation
de
la toiture
du
logement
situé
2 rue
Saint-Martin
à Prahecq
avec
reprise
de
l'isolation
afin
d'éviter
au
mieux
les déperditions
énergétiques
et
permettre
de
contribuer
aux
objectifs
énoncés
ci-avant.
Après
études,
les coûts
liés à ce
projet
peuvent
être
estimés
à 8 180,59
€
H.T.
Le
Conseil
municipal
décide,
à l’unanimité
:
e
D'accepter
le
projet
de
rénovation
de
la
toiture
du
logement
2
rue
Saint-Martin
tel
que
présenté
;
e
D’autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
entreprises
;
e
D’autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
demandes
de
subvention
dans
le
cadre
de
ce
projet
selon
le
plan
de
financement
défini
comme
suit :
D202302-10
DEPENSES
(H.T.)
RECETTES
MONTANT |
%
de
financement
Rénovation
de
la
Demande
de
subvention
8 470€
40%
toiture
du
logement
2
—
DETR
rue
Saint-Martin
21175
€
Demande
de
subvention
8
470
€
40%
— Fonds
Vert
Autofi
4235€
20%
DT:
100 %
AMENAGEMENT
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
— PLAN
DE
FINANCEMENT.
Madame
le Maire
expose
que
dans
le cadre
de
son
projet
d'aménagement
d’un
self au
sein
de
son
restaurant
scolaire,
la Commune
projette
l’acquisition
d'équipements
de
cuisine
et service.
Après
études,
les
coûts
liés à ce
projet
peuvent
être
estimés
à
e
Deux
réfrigérateurs
: 5 000
€
HT.
unitaire
e
Matériel
de
cuisson
et divers
: 16
000
€
HT.
Le
Conseil
municipal
décide,
à
l’unanimité :e
D’accepter
le
projet
de
d'aménagement
d’un
self
au
sein
du
restaurant
scolaire
des
écoles
maternelle
et
primaire
de
Prahecq
tel
que
présenté
;
e
D’autoriser
Madame
le
Maire
à solliciter
des
entreprises
;
e
D’autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
demandes
de
subvention
dans
le
cadre
de
ce
projet
selon
le
plan
de
financement
défini
comme
suit :
DEPENSES
(H.T.)
RECETTES
MONTANT
|
%
de
financement
Acquisition
mobiliers
Demande
de
subvention
10
400
€
40
%
26
000
€
—
DETR
Autofinancement
15
600
€
60
%
D202302-11
CREATION
D’UN
PREAU
POUR
L'INSTALLATION
DE
PHOTOVOLTAIQUES
AUX
ECOLES
-— PLAN
DE
FINANCEMENT.
PANNEAUX
Madame
le Maire
expose
que
la Commune
projette
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
au
sein
des
écoles
de
Prahecq.
Considérant
la nécessité
de
diminuer
les consommations
d'énergies
au
sein
des
bâtiments
municipaux
et
de
diminuer
leur
impact
sur
l’environnement
;
Considérant
le contexte
économique
lié
aux
dépenses
d'énergies
;
Il est
ainsi
proposé
de
prévoir
la
création
d’un
préau
au
sein
des
écoles
afin
de
supporter
les
équipements
photovoltaïques
et permettre
à la Commune
de
bénéficier
d’une
source
d'énergie
propre
tout
en
diminuant
ses
dépenses.
À
cet
égard,
l’ensemble
de
la
production
d'énergie
serait
dirigé
en
autoconsommation
pour
les
besoins
des
écoles
et des
équipements
publics
avoisinants.
Après
études,
les
coûts
liés
à
ce
projet
peuvent
être
estimés
à
64
000
€
H.T.
(32
000
€
HT.
environ
pour
l'aménagement
du
préau
servant
de
support
et
32
000
€
H.T.
environ
pour
l'acquisition
et
l'installation
des
panneaux.
Le
Conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité :
e
D'’accepter
le
projet
de
création
de
préau
aux
écoles
et
d'installation
de
panneaux
photovoltaïques
tel
que
présenté
:
e
D’autoriser
Madame
le
Maire
à solliciter
des
entreprises
;
e
D’autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
demandes
de
subvention
dans
le
cadre
de
ce
projet
selon
le
plan
de
financément
défini
comme
suit
:
DEPENSES
{H.T.)
RECETTES
MONTANT |
%
de
financement
Création
d’un
préau
et
Demande
de
subvention
25
600
€
40%
acquisition
de
—
DETR
panneaux
64
000
€
Demande
de
subvention
25
600
€
40%
photovoltaïques
—
Fonds
Vert
Autofinancement
12
800
€
20% 100 %D202302-12
CREATION
D'UN
TERRAIN
DE
SPORT
EN
SABLE
—
PLAN
DE
FINANCEMENT.
Madame
le
Maire
indique
que,
dans
le
cadre
du
développement
de
son
offre
de
services
sportifs
à
l’association
et
du
fait
notamment
de
sa
labellisation
« Terre
de
Jeux
2024
»,
la
Commune
de
Prahecqa
projette
la
création
d’un
terrain
de
sport
en
sable
sur
les
espaces
jouxtant
sa
salle
omnisports
située
rue
des
Ecoles.
La
création
de
l'équipement
permettrait
d'offrir
aux
administrés
associations
et
différents
usagers
une
nouvelle
offre
sportive
unique
sur
le territoire
(beach
volley,
sandball
etc.).
Après
études,
les coûts
liés à ce
projet
peuvent
être
estimés
à
10
000
€
H.T.
Le
Conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité :
e
D’accepter
le projet
de
création
d’un
terrain
de
sport
en
sable
tel
que
présenté
;
e
D'autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
entreprises ;
e
D’autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
demandes
de
subvention
dans
le
cadre
de
ce
projet
selon
le plan
de
financement
défini
comme
suit
:
DEPENSES
(H.T.)
RECETTES
MONTANT |
%
de
financement
Création
d’un
terrain
Demande
de
subvention
4
000
€
40%
de
sport
en
sable
10
000
€
—
DETR
Autofinancement
6
000
€
60
%
D202302-13
REMPLACEMENT
D’EQUIPEMENTS
SPORTIFS
— PLAN
DE
FINANCEMENT.
La
Commune
dispose
d'équipements
sportifs
mis
à
disposition
d'associations
et
des
usagers
de
ses
différents
sites.
Ces
équipements
font
l’objet
de
contrôles
réguliers
afin
de
garantir
la sécurité
desdits
usagers.
ll a
été
exposé
que
certains
équipements,
à savoir
des
buts
de
football
du
terrain
d'entraînement
du
complexe
sportif
et
un
panier
de
basketball
de
la
salle
polyvalente,
pourraient
présenter
à terme
un
risque
de
chute.
Afin
de
prévenir
tout
danger
pour
les
usagers,
il est
proposé
de
réhabilités
et/ou
remplacer
les
équipements
concernés.
Ces
remplacements
permettraient
également
de
développer
la
qualité
de
l'offre
d'équipements
sportifs
proposée
par
la Commune
aux
associations
et
usagers.
Après
études,
les coûts
liés à ce
projet
peuvent
être
estimés
à 10
000
€
HT.
Le
Conseil
municipal
décide,
à
l’unanimité :
e
D'accepter
le projet
de
remplacement
d'équipements
sportifs
au
complexe
sportif
et à la salle
polyvalente
tel
que
présenté
;
e
D'autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
entreprises
;
e
D'autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
demandes
de
subvention
dans
le
cadre
de
ce
projet
selon
le plan
de
financement
défini
comme
suit :DEPENSES
{H.T.)
RECETTES
MONTANT
|
%
de
financement
Remplacement
Demande
de
subvention
4 000
€
40%
d'équipements
10
000
€
—
DETR
sportifs
Autofinancement
6 000
€
60
%
_TOTAL DEPENSE:
TOTAL
RECETTES
|
10000€
__
100%
D202302-14
AMENAGEMENT
DE
JEUX
POUR
ENFANTS
AU
CHAMP
DE
FOIRE
—
PLAN
DE
FINANCEMENT.
Madame
le
Maire
indique
que,
compte
tenu
du
contexte
économique
notamment
et
de
la
multiplication
des
demandes
de
D.E.T.R.
par
l’ensemble
des
communes
du
département,
il convient
de
concentrer
les
demandes
de
subventions
sur
les
projets
de
plus
grande
ampleur.
Dès
lors,
à
l'unanimité,
le
Conseil
municipal
décide
de
retirer
la
délibération
relative
au
plan
de
financement
de
jeux
pour
enfants
au
Champ
de
Foire.
l'est
à
noter
que
ce
retrait
n’exclut
en
rien
la
possibilité
de
budgéter
l'aménagement
en
question
sur
l'exercice
2023.
D202302-15
AMENAGEMENT
ET
SECURISATION
D’UNE
LIAISON
DOUCE
SITUEE
AU
NIVEAU
DE
LA
DEPARTEMENTALE
124
—
PLAN
DE
FINANCEMENT.
Madame
le
Maire
expose
que
la
Commune
prévoit
l'aménagement
d’une
liaison
douce
pour
piétons
et
cycles
en
direction
de
son
complexe
sportif,
en
bordure
de
la
Départementale
124.
Cette
voie
permettra
le développement
d’une
mobilité
douce
sur
le secteur.
Il convient
également
de
prévoir
sa
sécurisation
pour
garantir
un
déplacement
sûr
des
usagers
de
l’ensemble
de
la voie
publique.
Après
études,
les
coûts
liés à ce
projet
peuvent
être
estimés
à 15
000
€
H.T.
Le
Conseil
municipal
décide,
à
l’unanimité :
e
D’accepter
le
projet
d'aménagement
et
de
sécurisation
de
la
liaison
douce
située
en
bordure
de
la
Départementale
124
en
direction
du
complexe
sportif,
sur
205
mètres
environ,
tel
que
présenté
;
e
D’autoriser
Madame
le
Maire à
solliciter
des
entreprises
;
e
D’autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
demandes
de
subvention
dans
le
cadre
de
ce
projet
selon
le
plan
de
financement
défini
comme
suit
:
DEPENSES
(H.T.)
RECETTES
MONTANT |
%
de
financement
Aménagement
et
Demande
de
subvention
6 000
€
40%
sécurisation
d’une
15
000
€
—
DETR
Autofinancement
9 000
€
60
%
É
000
D202302-16
BIBLIOTHEQUE
—
PILON
2023.
Madame
le
Maire
rappelle
que
la
bibliothèque
municipale
procède
chaque
année
à
l’acquisition
de
nouveaux
ouvrages
et documents
mis
à la disposition
des
usagers.Certains
de
ces
documents
se
retrouvent
en
mauvais
état
et
ne
peuvent
faire
l’objet
de
réparation,
ou
bien
deviennent
obsolètes
ou
ne
sont
pas
empruntés
pendant
une
longue
durée.
Il convient
ainsi
de
prévoir
l’élimination
de
ces
documents.
Pour
2023,
il est
prévu
la
mise
au
pilon
de
1342
documents
et
concernent
:
Public
adulte
: 592
documents
Public
adolescent
: 165
documents
Public
jeunesse
: 585
documents
Les
différents
documents
peuvent
être
sujets
à élimination
pour
les
raisons
suivantes
:
Mauvais
état
Ancienneté
(date
d’édition
de
plus
de
10
ans)
Aucun
emprunt
depuis
3 ans
où
plus
Œuvre
obsolète
(documentaires
notamment)
Doublons Perte
ou
non
rendu
(suppression
de
notice)
Le
Conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité :
D'accepter
l'élimination
des
documents
présentés
;
D'accepter
la demande
de
pilon
ci-dessus
présentée.
QUESTIONS
DIVERSES
>
Monsieur
Christophe
MOINARD
expose
au
Conseil
le
Schéma
Directeur
des
Infrastructures
Cyclables.
Celui-ci
prévoit
trois
axes
majeurs :
-
Itinéraire
vers
Saint-Martin-de-Bernegoue
via
le
chemin
communal ;
-
Itinéraire
vers
Saint-Martin-de-Bernegoue
via
les voies
communales
à
l'Ouest
;
-
Itinéraire
vers
Aiffres.
l'indique
également
que
le service
des
Espaces
Verts
va
procéder
à la plantation
de
rosiers
sur
le domaine
public
et retirer
une
partie
des jardinières,
pour
privilégier
des
plantations
en
terre.
Madame
Elodie
THIOU
indique
que
l'invitation
aux
associations
dans
le cadre
de
l'évènement
Terre
de
Jeux
2024
ont
pu
être
envoyées.
Plusieurs
COPIL
ont
eu
lieu
depuis
octobre
dernier.
Des
manifestations
seront
prévues
tous
les
100
jours
précédent
le
commencement
des
Jeux
Olympiques.
La
soirée
de
lancement
sera
organisée
le
14
mars
2023
à la salle
de
la Voûte.
Monsieur
Julien
PILOT
rappelle
qu’une
plantation
de
haie
aura
lieu
le
samedi
25
février
prochain.
Deux
autres
seront
organisées
les 9 et
13
mars
2023
avec
les élèves
de
Prahecq.
Monsieur
Eric
GACOUGNOLLE
indique
qu’une
présentation
des
travaux
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
sera
prochainement
présentée.
Ce
dernier
devra
être
validé
en
Conseil
municipal
avant
le
1° janvier
2024.
Monsieur
Philippe
MOINARD
informe
le
Conseil
que
le
PLUI-D
va
entrer
dans
sa
phase
de
validation
de
l'enquête
publique.>
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
que
l’édition
2023
du
Job
Dating
aura
lieu
le
samedi
25
mars
prochain.
Celui-ci
reprendra
l'organisation
des
éditions
précédentes
mais
s’axera
également
sur
le
travail
saisonnier.
Une
communication
sera
effectuée
à
ce
titre
auprès
des
exploitants
agricoles.
Madame
le
Maire
remercie
également
les
membres
du
Conseil
ayant
piloté
l’élaboration
du
bulletin
municipal
de
janvier
2023.
Elle
rappelle
que
la
conférence
Hubert
SAUZEAU
aura
lieu
le
jeudi
23
février
à
la
salle
de
la
Voûte. Madame
le
Maire
expose
que
la
cérémonie
de
passation
de
commandement
de
la
caserne
de
pompiers
de
Prahecq,
entre
Messieurs
Christophe
PIAT
et
Gaël
SARRAZIN,
aura
lieu
le
samedi
18
mars
prochain
à
18h30
sur
la
place
de
l'Eglise.
Enfin,
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
que
la
Commission
Culture
pilotée
par
Madame
Marina
GELIN
s’est
déroulée
le
15
février
dernier.
Plusieurs
évènements
sont
en
cours
d'organisation
pour
l’année
2023.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée.
Délibération
n°D202302-01
à
D202302-16
Fin
de
la réunion
: 21
heures
56
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Elodie
THIOU,
Affiché en Mairie le : DO'OD
ce