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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 11 09 2024
Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Dienville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 11 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2024
COMMUNE DE DIENVILLE
La réunion a débuté le 11 septembre 2024 à 19h00 sous la présidence du Maire, Monsieur LARGE Claude.
Membres présents :
Monsieur ASSIER Roger
Madame DOYEN Florence
Monsieur DUPONT Bruno
Monsieur LARGE Claude
Monsieur MAILLARD Francis
Monsieur PAILLEY Régis
Madame PETIT Catherine
Monsieur RAVIER Sébastien
Monsieur VERHAEGEN Yannick
Monsieur VINZENT Franck
Membres absents représentés :
Madame BOURCIER Céline Pouvoir donné à M VERHAEGEN Yannick Madame CARTIER Isabelle Pouvoir donné à Mme PETIT Catherine
Membres absents excusés :
Madame COQUIN Mélisandre
Madame TABOURET Nathalie
Secrétaire de séance : Monsieur VINZENT Franck
Le quorum (plus de la moitié des 14 membres) étant atteint, la séance est ouverte.
Ordre du jour :
- Désignation secrétaire de séance
- APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 03 JUILLET 2024 D2024_56 - Budget assainissement : décision modificative
D2024_57 - Remboursement de factures à Mr MEUNIER
D2024_58 - Délibération complémentaire révision du PLU
D2024_59 - Vente de bois
D2024_60 - Vente de chaises à Mme COHEN
- Questions diverses
- Questions diverses
|_- Désignation secrétaire de séance |
Monsieur Franck VINZENT
| - APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 03 JUILLET 2024 |
Les membres du conseil à l'unanimité approuvent le compte rendu du 03 juillet 2024
D2024_56 - Budget assainissement : décision modificative |
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu'il convient d'effectuer un
ajustement de trésorerie afin de procéder au règlement de la facture redevance pour modernisation
des réseaux pour l’activité 2023,
Aussi, il convient de prendre une décision modificative de la façon suivante :
Afin de créditer les comptes suivants, il convient de procéder au transfert suivant :
- Du C/6156 (Chapitre 011) Entretien, réparation : - 22.000 €
- Au C/706129 (chapitre 014) Redevances : + 22.000 €
Le conseil municipal après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents :
ACCEPTE de procéder au transfert de crédits pour les montants indiqués
AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à cette délibération.
12 voix pour
Procès-verbal du 11 septembre 2024 1 De donner autorisation au Maire pour signer tout contrat, avenant, ou convention de prestation
ou de services nécessaires à la révision du PLU, de confier la réalisation des études nécessaires à la
révision du PLU à un bureau d'études spécialisé en urbanisme dans le respect des règles fixées par le code des marchés publics et d'inscrire les crédits destinés au financement des dépenses afférentes à la révision du PLU en section d'investissement du budget de l'exercice considéré. L'État sera sollicité afin qu'une dotation soit allouée pour compenser une partie des frais engagés pour la révision du PLU.
De confier, conformément aux règles de la commande Publique, une mission de maîtrise d'œuvre
pour la réalisation du PLU au bureau d'étude d'urbanisme : AUDICÉ. Article 4
D'associer les services de l'État sur l'initiative du Maire ou à la demande du Préfet conformément aux
articles L.132-10, L.132-11 et L.153-16 du code de l'urbanisme ;
D'associer à leur demande les personnes publiques autres que l'État à la révision du PLU
conformément aux articles L.132-11 et L.132-13 du code de l'urbanisme.
12 voix pour
D2024_59 - Vente de bois |
Monsieur Mr PAILLEY présente au membre du conseil municipal, une proposition d'achat de la
Société Forestière de l'Orient, concernant des frênes et un tremble qui s'abîiment et qui sont difficiles
d'accès pour un abattage classique et qu'il est préférable de procéder à un câblage pour permettre l'abattage en toute sécurité.
La Société Forestière de l'Orient propose :
- Achat de 20 Frênes
- Achat de 1 Tremble
Pour un montant total de 1.150,00€
Mr PAILLEY, informe que les têtes seront proposées à l’affouage.
Le conseil après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents :
ACCEPTE la proposition d'achat de la Société Forestière de l'Orient pour un montant de 1.150,00€. AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à cette délibération.
12 voix pour
| D2024_60 - Vente de chaises à la Compagnie de l'Aube
Madame Catherine PETIT informe les membres du conseil qu'il existe un stock de 40 anciennes
chaises en bois à l'atelier municipal. Suite à une demande de Mme COHEN Hélène responsable de la
Compagnie de l’Aube souhaitant les récupérer pour son activité théâtrale à la Pellière. Mme PETIT, propose de les vendre au tarif de 4€ la chaise, soit une proposition d'achat de : - 30 chaises à 4€
- 10 chaises en très mauvais état gratuites
Pour un montant total de 120.00€
Le conseil après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents : ACCEPTE la proposition de mise en vente des chaises,
ACCEPTE le montant de vente à hauteur de 120€, ainsi que les 10 chaises gratuites,
AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à cette délibération.
12 voix pour
| - Questions diverses
° Mrle maire informe que le 25 septembre aura lieu la cérémonie des anciens combattants à 1ih place de là mairie, suivi d'un pot de l'amitié.
e Mr le maire informe que l'entreprise SIMON-MARC propose un devis avec trois options concernant la restauration des vitraux :
- _ Option 1 un montant de 307,056 TTC
-_ Option 2 un montant de 416.861,42 TTC
- _ Option 3 un montant de 364.068,86 TTC
Procès-verbal du 11 septembre 2024 3 Le montant des 3 options proposé, dépasse le budget initialement prévu d'environ de 70.000€
voir 80.000€. Mr le maire informe que des demandes de subvention vont être effectué auprès
de la DRAC et du Département.
Mr PAILLEY informe, qu'un vol de fioul au niveau de la cuve du foyer a été constater. Il a contacté l’entreprise ORMANCEY pour établir un devis des réparations.
Il a également demandé un devis pour la transformation des toilettes publics situé derrière la mairie.
Nous sommes dans l'attente des deux devis.
Mme PETIT fait un retour sur les animations de cet été pour le compte de Mme CARTIER, informe que :
- Le vide grenier du mois de juin a réuni 26 exposants et engendré une recette pour le compte de l'association des Templiers d'un montant de 225€ - Le marché artisanal du mois de juillet a réuni 64 exposants - Le vide grenier du mois d'août sur le port à réuni 75 exposants et engendrer une recette pour le compte de l'association USD-cyclo d'un montant de 1.006€.
Les animations de cet été ont plu, et notamment les animations proposées par la société STREET EVENTS.
Mme PETIT, informe que le SIEDMTO a procédé à un contrôle des sacs de recyclage le 05/07/2024 et ressorts un taux de refus de 23,64%, dût principalement à des erreurs de tris des déchets (emballage mal vidé, barquette avec son opercule, mouchoir en papier, couches...).
Mr DUPONT Bruno, signale un problème de chats errants au niveau de la place de la halle. Ainsi que la tonde d'herbe sur le devant de propriété rue notamment de la Pelliére, n'est pas
effectuée et bloque l'accès au trottoir pour les piétons.
Un rappel de la mairie sera effectué.
Mr VINZENT Franck souhaite avoir un point sur l'avancement du dossier des caméras de surveillance. Mr le maire l'informe qu'il est en attente de retour des demandes de subventions notamment de la FIPD et que pour le moment la commune peut espérer déjà obtenir 30% de subvention.
Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 20h32.
Monsieur VINZENT Franck Monsieur LARGE Claude,
Secrétaire de séance Maire
Procès-verbal du 11 septembre 2024 4