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Procès Verbal - dca2023m02n03 proposition dates 2nd semestre
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Procès Verbal - dca2023m02n03 proposition dates 2nd semestre)
Thèmes du document : Justice et droit, Sociétal, Famille,
Commune D'ORVAULT
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE
NANTES COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
CANTON 7 février 2023
SAINT-HERBLAIN II
L'an deux mil vingt-trois, le sept février, le Conseil d'administration du CCAS de la
Commune d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses
séances, après convocation légale en date du premier févriér sous la présidence
de Madame Valérie DREYFUS, Vice-Présidente du CCAS.
Etaient présents :
Mme Valérie DREYFUS, membre élu :
Mme Brigitte RAIMBAULT, membre élu
Mme Maryse PIVAUT, membre élu
M. Sébastien ARROUËT, membre élu
Mme Chantal LE MENELEC, membre nommé
Mme Solange RENAUD, membre nommé
Mme Marie Agnès RAHAL, membre nommé
M. Gilles PECOT, membre nommé
M. Alain RICHARD, membre nommé.
Absents excusés :
Mme Linda PAŸET, membre élu
Conformément à l'article R.123-23 du code de l'action sociale, Monsieur Bernard
COURAUD, Directeur général adjoint délégué à la cohésion sociale, a assisté à la séance et assuré le secrétariat.
03. Proposition de dates. pour les conseils d'administration du second semestre de l’année 2023
(Décision).
Exposé
Il convient de définir les dates et horaires des séances du Conseil d'administration
du CCAS pour le second semestre 2023. Le tableau ci-dessous présente l'ensemble
des propositions avec un changement pour le conseil d'administration prévu
initialement le 6 juin, décalé au 13 juin.
Conseil d'Administration du CCAS du 7 février 2023 1/2 DCA2023M02N03 - proposition de dates pour les conseils d'administration du second semestre de l’année 2023 (Décision). D SALLE DES MARIAGES A 17H15
MARDI 4 JUILLET
Ai7h15 SALLE DES MARIAGES
MARDI 12 SEPTEMBRE
A17h15 SALLE DES MARIAGES
MARDI 17 OCTOBRE
A17h15 SALLE DES MARIAGES
MARDI 14 NOVEMBRE
A17h15 SALLE DES MARIAGES
MARDI 19 DECEMBRE A17h15 SALLE DES MARIAGES
Décision
Les membres du Conseil d'administration du CCAS décident de :
- VALIDER, la tenue des séances du conseil d'administration pour le second
semestre 2023 selon les éléments présentés ci-dessus.
Rendu exécutoire Extrait certifif gppforme
Par télétransmission en Orvault, le * 2073 =
Préfecture le : 1 0 FEV. 2023
Le secrétaire de séance
Bernard COURAUD Valérie DREYFUS
Conseil d'Administration du CCAS du 7 février 2023 2/2 DCA2023M02N03 - proposition de dates pour les conseils d'administration du second semestre de l'année 2023 (Décision).