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Procès Verbal - 10 dca2022m12n10 dates ca semestre 2023 bc
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Procès Verbal - 10 dca2022m12n10 dates ca semestre 2023 bc)
Thèmes du document : Justice et droit, Sociétal, Famille,
Commune D'ORVAULT
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE
NANTES COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
CANTON 13 décembre 2022
SAINT-HERBLAIN II
L'an deux mil vingt-deux, le treize décembre, le Conseil d'administration du CCAS
de la Commune d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de
ses séances, après convocation légale en date du sept décembre sous la présidence de Madame Valérie DREYFUS, Vice-Présidente du CCAS.
Etaient présents :
Mme Valérie DREYFUS, membre élu
Mme Brigitte RAIMBAULT, membre élu
Mme Linda PAYET, membre élu
Mme Marie Agnès RAHAL, membre nommé
Mme Solange RENAUD, membre nommé
M. Gilles PECOT, membre nommé
Absents excusés :
M. Sébastien ARROUËT, membre élu
Mme Françoise BURBAUD, membre nommé
M. Alain RICHARD, membre nommé.
Conformément à l'article R.123-23 du code de l'action sociale, Monsieur Bernard
COURAUD, Directeur général adjoint délégué à la cohésion sociale, a assisté à la séance et assuré le secrétariat.
10. Proposition de dates pour les conseils d'administration du premier semestre de l’année 2023(information)
Exposé
Il convient de définir les dates et horaires des séances du Conseil d'administration
du CCAS pour le premier semestre 2023. Le tableau ci-dessous présente
l'ensemble des propositions.
Conseil d'administration CCAS / 13 décembre 2022
DCA2022M12N10-Proposition de dates pour les conseils d'administration du premier semestre de l’année 2023(information) , 1/2 JOURS ET HORAIRES
MARDI 10 JANVIER 2023
A17h15
MARDI 7 FEVRIER
A17h15
MARDI 7 MARS
A17h15
LIEU
SALLE DES MARIAGES
SALLE DES MARIAGES
SALLE DES MARIAGES
MARDI 4 AVRIL
A17h15 SALLE DES MARIAGES
MARDI 09 MAI
A17h15 SALLE DES MARIAGES
MARDI 6 JUIN
A17h15
MARDI 4 JUILLET
A17h15
Information
SALLE DES MARIAGES
SALLE DES MARIAGES
Les membres du conseil d'administration du CCAS propose :
— DE PRENDRE CONNAISSANCE, des dates des séances du conseil
d'administration pour le premier semestre 2023 selon les éléments présentés
ci-dessus.
Rendu exécutoire
Par télétransmission en
Préfecture le :
Le secrétaire de séance
Bernard COURAUD
Conseil d'administration CCAS / 13 décembre 2022
Extrait certifié conforme
Orvault, le 14 décembre 2022
Valérie DREYFUS
DCA2022M12N10-Proposition de dates pour les conseils d'administration du premier semestre de l’année 2023(information)