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Acte - Tableau des effectifs
Conseil Municipal - tableau effectifs 01 01 2022
Déliberation - 2022 60 Tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 60 Tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2022
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2022
ER
|.
D
œtet
3102973-20220914-DB2022_60-DE
EMGW
C
Ge
SU
SAVE
DELIBERATION
N°
2022/
60
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Arrondissement
de
TOULOUSE
Commune
de
LEVIGNAC
SUR
SAVE
Obiet
: Tableau
des
effectifs
Convocation
du
: 08
septembre
2022
Rapporteur
: Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 19
Le
14
septembre
2022
à 20h00,
le Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
à la
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER,
Maire.
Un
extrait
de
la présente
délibération
a été
affiché
en
Mairie
le 15
septembre
2022
Délibération
rendue
exécutoire
de
plein
droit
le 15
septembre
2022
en
application
des
dispositions
de
l’article
L2131-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Membres
présents
(16)
: CHARPENTIER
Stéphane,
GAILLARD
David,
DE
MACEDO
Karine,
MENQUET
Céline,
GENSSLER
Bernard,
SCHULTZ
Isabelle,
HAAS
Nicole,
LECLERC
Hervé,
SENNEGON
Stéphane,
GUERIN
Sébastien,
DUMAS
Mélissa,
FLAIG
Béatrice,
BILBAULT
Mathilde,
GERVOT
Christian,
BEAUX
Karine,
TEK
Delphine
Etaient
absents
excusés
représentés
(3)
: SFORZI
Olivier
donne
pouvoir
à MENQUET
Céline,
COTTIN
Antoine
donne
pouvoir
à GAILLARD
David,
DARME
Jean-Luc
donne
pouvoir
à GERVOT
Christian
Etaient
absents
excusés
non
représentés
:0
Nombre
de
votants
: 19
Secrétaire
de
séance
: Céline
MENQUET
Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2022
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2022
Affiché
le
ET
ID
: 031-213102973-20220914-DB2022_60-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
LEVIGNAC
SUR
SAVE
SEANCE
PUBLIQUE
DU
14
septembre
2022
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Monsieur
Le
Maire
expose
au
Conseil,
la répartition
du
tableau
des
effectifs
:
Intitulé Nombre Rappel Effectif
Effectif
d’Heures
au
26/01/2022
|
au
14/09/2022
Filière
Administrative
Attaché
35
1
1
Adjoint
Administratif
30
1
1
Adjoint
Administratif
28
1
1
Adjoint
Administratif
Principal
2°"
28
2
2
Classe Adjoint
Administratif
Principal
1°
Classe
28
0
0
Rédacteur
28
1
0
Rédacteur
Principal
1%
Classe
35
L
0
Filière
Technique
Technicien
Principal
1ere
Classe
35
1
1
Agent
de
Maîtrise
35
0
0
Adjoint
Technique
Principal
1ere
Classe
35
1
1
Adjoint
Technique
Principal
1ere
Classe
30
0
1
Adjoint
Technique
Principal
2°"
Classe
35
1
1
Adjoint
Technique
Principal
2°"
Classe
30
1
1
Adjoint
Technique
35
4
5
Adjoint
Technique
30
2
1
Adjoint
Technique
28
1
0
Adjoint
Technique
32
1
Ï
Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2022
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2022
Intitulé
Nombre
Rappel
| eu
ET
d’Heures
au
26/0]
io
:031-213102973-20220914-D82022_60-DE
Filière
Médico-
Sociale
ATSEM
Principal
1°"
Classe
35
3
3
ATSEM
Principal
2°"
Classe
35
0
il
Filière
Culturelle
Adjoint
du
patrimoine
Principal
2i"e
35
1
0
classe Assistant
de
conservation
du
patrimoine
35
0
1
Principal
2È"
classe
Filière
Animation
Adjoint
Animation
35
1
2
Adjoint
Animation
principal
1ere
classe
35
1
1
Animateur
Principal
ere
classe
35
1
1
TOTAL
26
26
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité
:
-__
D'APPROUVER
et
de
voter
le
tableau
des
effectifs
comme
ci-dessus.
Pour
:
19
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
Maire
est
chargé
de
l’exécution
de
la
présente
décision.
Ainsi
fait
et
délibéré
le
14
septembre
2022
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
É
Le
Maire
É
(
Stéphane
CHARPENTIER
K
IVOyÉ
en
pr
973-20220914-DR2022
60-DE