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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Déliberation - DB2023 51 Mise à jour du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
DELIBERATION
N°
2023/51
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Arrondissement
de
TOULOUSE
Commune
de
LEVIGNAC
SUR
SAVE
Objet
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Convocation
du
: 1°
juin
2023
Rapporteur
: Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 19
Le
7 juin
2023
à 20h00,
le Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à la
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER,
Maire.
Un
extrait
de
la présente
délibération
est
publié
en
ligne
sur
le site
internet
municipal
et affiché
en
Mairie
le
13
juin
2023.
Délibération
rendue
exécutoire
de
plein
droit
le 13
juin
2023
en
application
des
dispositions
de
l’article
L
2131-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Membres
présents
(16)
: CHARPENTIER
Stéphane,
GAILLARD
David,
DE
MACEDO
Karine,
SFORZI
Olivier,
MENQUET
Céline,
GENSSLER
Bernard,
COTTIN
Antoine,
HAAS
Nicole,
SCHULTZ
Isabelle,
SENNEGON
Stéphane,
LECLERC
Hervé,
DUMAS
Mélissa,
BILBAUT
Mathilde,
GUERIN
Sébastien,
BEAUX
Karine
et
GERVOT
Christian.
Etaient
absents
excusés
représentés
(2)
: FLAIG
Béatrice
donne
pouvoir
à DUMAS
Mélissa,
DARME
Jean-
Luc
donne
pouvoir
à GERVOT
Christian
Membre
absent
non
représenté
(1)
: TECK
Delphine
Nombre
de
votants
: (18)
Secrétaire
de
séance
: Céline
MENQUET VU
le code
général
de
la fonction
publique
;
LE
MAIRE
expose
qu’il
appartient
à l’organe
délibérant,
sur
proposition
de
l’autorité
territoriale,
de
déterminer
les
effectifs
des
emplois
permanents
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
de
la
collectivité,
et propose
d’établir
le tableau
des
effectifs
comme
suit
:
GRADE CATEGORIE NOMBRE TEMPS DE TRAVAIL Attaché A 1 35 Rédacteur B 1 35 Adjoint administratif principal € 1 28 de 2ème classe 1 28 Adjoint administratif 1 28 SOUS TOTAL ADMINISTRATIF 5 154 Adjoint technique principal 1ème 1 35 classe Adjoint technique 1 35 C 1 30 1 35 Agent de maîtrise € 1 35 SOUS TOTAL TECHNIQUE 5 170 Adjoint technique Î 35 Adjoint technique 1 35 Adjoint technique principal 2ème C 1 35 classe Adjoint technique principal 2ème 1 30 classe Adjoint technique Î 35 SOUS TOTAL ENTRETIEN 5 170 Adjoint technique 1 35 Adjoint technique principal 1ème € 1 30 classe SOUS TOTAL RESTAURATION 2 65
TOTAL
TECHNIQUE
12
405
ATSEM principal ème classe C 1
35
1
35
1
35
ATSEM
principal
2ème
classe
Î
35
SOUS
TOTAL
MEDICO-SOCIAL
4
140
Animateur
principal
de
1ère
B
1
35
classe
Animateur
B
Î
35
Adjoint
d'animation
principal
€
1
35
lème
classe
Adjoint
d'animation
1
35
Î
35
1
28
SOUS
TOTAL
ANIMATION
6
203
Assistant
de
conservation
du
8
i
35
patrimoine
Principal
2éme
classe
SOUS
TOTAL
CULTURE
1
35
TOTAL
28
937
Les membres du conseil après avoir délibéré
à l’unanimité
:
ACCEPTENT
les
propositions
ci-dessus
dans
les
conditions
précitées
:
DisENT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
des
agents
occupant
ces
postes
et
aux
paiements
des
charges
s’y
rapportant
sont
inscrits
au
budget
de
la
collectivité
aux
articles
et
chapitre
prévus
à cet
effet
de
l’année
en
cours. Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
Maire
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision.
Ainsi
fait
et délibéré
le 7
juin
2023
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Le
secrétaire
Le
Maire
Stéphane
CHARPENTIER