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Déliberation - DB 2023 31 Mise à jour des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Déliberation - DB 2023 31 Mise à jour des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Gil EVIGNAC
Que
SU
SAVE
DELIBERATION
N°
2023/31
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Arrondissement
de
TOULOUSE
Commune
de
LEVIGNAC
SUR
SAVE
Objet
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Convocation
du
: 24
mars
2023
Rapporteur
: Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 19
Le
29
mars
2023
à 20h00,
le Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à la
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER,
Maire.
Un
extrait
de
la présente
délibération
a été
publié
en
ligne
sur
le site
internet
municipal
et affiché
en
Mairie
le
31
mars
2023.
Délibération
rendue
exécutoire
de
plein
droit
le 31
mars
2023
en
application
des
dispositions
de
l’article
L
2131-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Membres
présents
()
: 17
Etaient
absents
excusés
représentés
() : 2
Etaient
absents
excusés
non
représentés
() :
Nombre
de
votants
: 19
Secrétaire
de
séance
: Bernard
GENSSLER EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA COMMUNE
DE LEVIGNAC
SUR
SAVE
SEANCE
PUBLIQUE
DU
29
mars
2023
VU
le code
général
de
la fonction
publique
;
LE
MAIRE
expose
qu’il
appartient
à l’organe
délibérant,
sur
proposition
de
l’autorité
territoriale,
de
déterminer
les
effectifs
des
emplois
permanents
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
de
la collectivité,
et propose
d’établir
le tableau
des
effectifs
comme
suit
:
TEMPS
DE
GRADE
CATEGORIE
NOMBRE
TRAVAIL
Attaché
A
1
35
Rédacteur
B
1
35
1
28
Adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
C
1
28
Adjoint
administratif
1
28
SOUS
TOTAL
ADMINISTRATIF
5
254
Adjoint
technique
principal
1ème
1
35
classe
1
35
C
Adjoint
technique
1
30
1
35
Agent
de
maîtrise
C
1
35
SOUS
TOTAL
TECHNIQUE
5
170
Adjoint
technique
1
35
Adjoint
technique
1
35
Adjoint
technique
principal
2ème
c
1
35
classe Adjoint
technique
principal
2ème
1
30
classe Adjoint
technique
1
35
SOUS
TOTAL
ENTRETIEN
5
170
Adjoint
technique
Î
35
Adjoint
technique
principal
1ème
1
30
classe
SOUS
TOTAL
RESTAURATION
2
65
Î
|
TOTAL
TECHNIQUE
12
405
1
35
ATSEM
principal
1ème
classe
Î
35
1
35
ATSEM
principal
2ème
classe
1
35
SOUS
TOTAL
MEDICO-SOCIAL
4
140
Animateur
principal
de
fère
classe
1
35
Animateur
Î
35
Adjoint
d'animation
principal
;
1
35
1ème
classe
ï
35
Adjoint
d'animation
1
35
1
28
SOUS
TOTAL
ANIMATION
6
203
Assistant
de
conservation
du
Fe
__—
2
1
35
patrimoine
Principal
2éme
classe
SOUS
TOTAL
CULTURE
1
35
TOTAL
28
1037
h
Soit 29.6 ETP Les
membres
du
conseil
après
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
ACCEPTENT
les
propositions
ci-dessus
dans
les
conditions
précitées
;
DIisENT
que
les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
des
agents
occupant
ces
postes
et aux
paiements
des
charges
s’y
rapportant
sont
inscrits
au
budget
de
la collectivité
aux
articles
et chapitre
prévus
à cet
effet
de
l’année
en
cours.
Pour
: 19
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
Maire
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision.
Ainsi
fait
et délibéré
le 29
mars
2023
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Le
secrétaire
Le
Maire
Stéphane
CHARPENTIER