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Procès Verbal - PVCM30042026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Darney.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM30042026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
République Française
Arrondissement de NEUFCHATEAU
Département des Vosges
COMMUNE DE DARNEY
PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 30 avril 2026
Etaient présents : M. Yves DESVERNES - Mme Nicole DELAVILLE — Mme
Petra LAURAIN - M. Régis BELGERI - Mme Karen PEUREUX - M.
Ryszard ZARNOWSKI - M. Jean-Marc BOUSCHBACHER -— M. Pascal
FERRARD
Absents excusés :
M. Christophe DEMARQUE
M. Anthony SCHIARATURA
Mme Nathalie JACOTEZ pouvoir à M Jean Marc BOUSCHBACHER. Mme Aurélie DEMORY pouvoir à Mme Karen PEUREUX
M. Thibault HEINTZ pouvoir à M. Yves DESVERNES
Mme Yasmine AKSU pouvoir à Mme Niole DELAVILLE
Mme Cécile MICHAUD pouvoir à M. Ryszard ZARNOWSKIT
Date de la convocation le 24 avril 2026
Début du conseil : 20 h 00
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du dernier procès-verbal
1 - Délégations consenties au Maire
2 - LA BARBELINE : contrat syndic de propriété
3 - Convention de prestation : destruction nids de frelons
4 - FINANCES : Votes des budgets : Commune, Eau, Assainissement, Forêt, Lotissement Hexagone et Réhabilitation bâtiment
FINANCES : Approbation règlement budgétaire et financier
DÉSIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SÉANCE
En vertu de l’article L 2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T), le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances.
Mme Nicole DELAVILLE est désignée secrétaire de séance.
APPROBATION DU DERNIER PROCÈS VERBAL
Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 17 avril 2026 est approuvé à l’unanimité.
1 - Délégations consenties au Maire (délibération n° 2026.04.30/01)
Par délibération du 27 mars, le Conseil Municipal a consenti, pour la durée du présent mandat des délégations en vertu de l’article L 2122-22 et L 2122-23. Or, après le contrôle de l’organisme de tutelle, il est préconisé de supprimer
l’alinéa 2, le 16 et le 17.
A l’unanimité, le Conseil, donne son accord.
2 - LA BARBELINE : contrat syndic de propriété (délibération n° 2026.04.30/02)
Le contrat de la copropriété "LA BARBELINE" arrive à échéance le 30 juin 2026. Il est donc nécessaire de le renouveler à compter du 1% juillet 2026 au 30
juin 2028. Le Conseil, à l’unanimité, accepte de confier à CENTURY 21 MARTINOT IMMOBILIER NANCY SAS la gérance de la copropriété pour la période ci-
dessus.
3 - Convention de prestation: destruction nids de frelons (cripération n° 2026.04.30/03)
Monsieur le Maire indique que l’entreprise GIRENO est chargée du traitement et de la destruction des frelons asiatiques sur le territoire de la commune. Des pièges ont été installés à divers endroits.
Elle peut intervenir également pour les nids de guêpes et frelons européens. Le montant de la prestation pour 8 passages (1 mise en place, 6 entretiens, 1 enlèvement et restitution des pièges nettoyés au 10 juin) s’élève à 1.670 € TTC
pour une année.
A l’unanimité, les membres du conseil décident de passer une convention.
20 h 27 Monsieur Anthony SCHIARATURA rejoint le Conseil.
4 - FINANCES: Votes des budgets : Commune, Eau, Assainissement,
Forêt, Lotissement Hexagone et Réhabilitation bâtiment
FINANCES : Approbation règlement budgétaire et financier (délibération n° 2026.30.04/04 — délibération n° 2026.04.30/04.1 - délibération n° 2026.04.30/042 - délibération n° 2026.04.30/04/04.3 - délibération n° 2026.04.30/04.4 - délibération n° 2026.04.30/04.5
Monsieur le Maire présente les 6 budgets 2026 qui ont été validés par la commission finance lors de différentes réunions de préparation.
A l’unanimité, les Conseillers valident, lesdits budgets.
Dates :
- le 8 mai cérémonie 10 h30 au monument ;
- le 15 mai la mairie sera fermée ;
- le 15 mai se déroulera le marché des saveurs, place des Terroirs ;
- le 23 mai première visite des élus (sources ou bâtiments suivant la météo) ; - le 24 mai courses à savon Nonville à partir de 9h ;
- le 29 mai visite de la ville commission fleurissement ;
- le 30 mai 9 h visite de l’entreprise Masielec, route de Contréxeville.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 23.
La secrétaire de séance Darney, le 30 avril 2026
Nicole DELAVILLE Le Maire,
: Yves DESVERNES
/ pW