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Déliberation - 123 modification de la designation des representants mace et condorcet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubervilliers.
Lien du pdf (Déliberation - 123 modification de la designation des representants mace et condorcet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DE
LA
Liberté-Egalité-Fraternité
SEINE-SAINT-DENIS Nombre
de
Membres
composant :
es
Le
Conseil
Municipal
:
53
AUBERVILLIERS
En
exercice
:
53
8
Présents
:
jm
NAS
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
SEPTEMBRE
2022
L'AN
deux
mille
vingt-deux,
le
22
septembre,
le
conseil
municipal
d'Aubervilliers,
convoqué
le
16
septembre
2022,
s'est
réuni
à
l'Hôtel
de
ville
- Salle
du
Conseil
à
19h00
sous
la
présidence
de
Madame
Karine
FRANCLET,
Maire.
Etaient
présents
:
FRANCLET
Karine,
SACK
Pierre,
LENZI
Ling,
HADJI-GAVRIL
Michel,
BAZIZ
Yasmina,
REMY
Marie-pascale,
BIDAL
Damien,
DAUVERGNE
Véronique,
MARTIN
Samuel,
BOUZIDI
Zakia,
LESERRE
Jose,
DANDRIEUX
Dominique
, LEGENDRE
Jerome,
SACKHO
Kourtoum,
ALLAIN
Philippe,
GODIN
Guillaume,
LOE
Patricia,
Adjoints
au
Maire
AUGY
Thierry,
SCHROEDER
Cédric,
GRYNBERG
DIAZ
Sandrine,
LE
ROY
Franck,
GONCALVES
PEIXOTO
Maria
Elisabete,
HOCINE
Massinissa,
OZHAN
Mizgin,
FAUCHEUX
Gilbert,
ANQUETIL
Marie
Amelie,
HE
Dominique,
KARROUMI
Sofienne,
GUERRIEN
Marc,
KARMAN
Jean
jacques,
NAULEAU
Pierre
yves,
DAGUET
Anthony,
NEDELEC
Soizig,
COHEN-HADRIA
Yonel,
DJEBBARI
Nabila,
Conseillers
Municipaux
et Conseillers
Municipaux
délégués.
Etaient
absents
:
BELAIR
Katalyne,
YAOU
Fatima,
YONNET-SALVATOR
Evelyne.
Excusé
:EMEL
Maryse .
Hôtel
de
Ville
d’Aubervilliers
2,
rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr Représentés
par :
Monsieur
Zishan
BUTT
Monsieur
Lewis
CHARTIER
Madame
Nadege
NIFEUR
Madame
Christiane
DESCAMPS
Madame
Annie
VACHER
Madame
Safia
BOUCHA
Madame
Marie-francoise
MESSEZ
Monsieur
Zayen
CHIKHDENE
Madame
Margaux
HOUIS
Madame
Sandrine
DESIR
Monsieur
Alain
DESCAMPS
Monsieur
Jean
Paul
GILLY
Monsieur
Miguel
MONTEIRO
Madame
Solene
DA
SILVA
Madame
Nabila
DJEBBARI
Monsieur
Samuel
MARTIN
Monsieur
Marc
GUERRIEN
Monsieur
Pierre
SACK
Madame
Maria
GONCALVES
PEIXOTO
Monsieur
Jean
jacques
KARMAN
Monsieur
Jerome
LEGENDRE
Madame
Yasmina
BAZIZ
Madame
Mizgin
OZHAN
Madame
Kourtoum
SACKHO
Monsieur
Dominique
DANDRIEUX
Monsieur
Gilbert
FAUCHEUX
Madame
Ling
LENZI
Monsieur
Philippe
ALLAIN
Elisabete
Secrétaire
de
séance
: Mizgin
OZHAN
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Séance
du
Conseil
Municipal
du
22/09/22
N°123
DGA
Administration
Générale/
Direction
du
Conseil
et
des
Affaires
Juridiques/Service
des
Affaires
Juridiques
et
du
Domaine
OBJET
: Modification
de
la
désignation
des
représentants
du
Conseil
municipal
aux
seins
des
Conseils
d'Écoles
élémentaires
Jean
MACE
et
CONDORCET
LE
CONSEIL,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
Mizgin
OZHAN,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.2121-33
;
Vu
le
Code
de
l'éducation,
notamment
ses
articles
L.411-1
et
D.411-1
et
suivants
;
Vu
la
délibération
n°54
du
Conseil
municipal
du
20
juillet
2020
;
Vu
la
délibération
n°189
du
Conseil
municipal
du
9
décembre
2021
;
Considérant
qu'il
est
institué
dans
chacune
des
écoles
un
Conseil
d'école
conformément
aux
dispositions
précitées
du
Code
de
l'éducation
;
Considérant
que
le
Maire
ou
son
représentant
est
membre
de
droit
au
sein
des
Conseil
d'écoles
;
Considérant
qu'il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
représentants
au
sein
des
Conseil
d'écoles
;
Considérant
que
Monsieur
Lewis
CHARTIER
était
représentant
du
Conseil
municipal
au
sein
de
l'école
Jean
MACE ;
Considérant
que
Madame
Maria
Elisabete
GONCALVES
PEIXOTO
était
représentante
du
Conseil
municipal
au
sein
de
l’école
CONDORCET
;
Considérant
la
nécessité
d'actualiser
la
liste
des
représentants
de
la
Ville
au
sein
du
Conseil
des
écoles
élémentaires
de
Jean
MACE
et
CONDORCET,
suite
à
un
réajustement
;
Considérant
la
proposition
de
remplacement
de
Monsieur
Lewis
CHARTIER
par
Monsieur
Massinissa
HOCINE
au
sein
du
Conseil
de
l’école
élémentaire
de
Jean
MACE
;
Considérant
la
proposition
de
remplacement
de
Madame
Maria
Elisabete
GONCALVES
PEIXOTO
au
sein
du
Conseil
de
l'école
élémentaire
CONDORCET
par
Madame
Solène
DA
SILVA
;
Adoption
à
la
majorité
par
44
pour
,5
se
sont
abstenus(
Marc
GUERRIEN
,
Jean
jacques
KARMAN,
Pierre
yves
NAULEAU
,Anthony
DAGUET,
Soizig
NEDELEC)
DELIBERE :
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr
3/5 MODIFIE
les
représentants
chargés
de
siéger
au
Conseil
d'écoles
élémentaires
de
Jean
MACE
et
de
CONDORCET
:
Ecoles
maternelles
Ecoles
élémentaires
Pierre
BROSSOLETTE
: Alain
DESCAMPS Saint-Just
: Sandrine
DESIR
Paul
BERT
: Dominique
DANDRIEUX
Louise
MICHEL
: Jean-Paul
GILLY
Jean-Jacques
ROUSSEAU
: Guillaume
GODIN Marc
BLOCH
: Zayen
CHICKDENE
Stendhal
: Maryse
EMEL
Francine
FROMOND
: Marie-Pascale
REMY Gérard
PHILLIPE
: Samuel
MARTIN
Jacques
PREVERT
: Kourtoum
SACKO
Jean
PERRIN
: Pierre
SACK
Robert
DOISNEAU
: Sandrine
GRYNBERG
DIAZ
Anne
SYLVESTRE
: Marie-Françoise
MESSEZ Angela
DAVIS
: Yasmina
BAZIZ
Françoise
DOLTO
: Philippe
ALLAIN
Taos
AMROUCHE
: Jérôme
LEGENDRE Vandana
SHIVA
: Véronique
DAUVERGNE
Robespierre
: Damien
BIDAL
Babeuf
: Pierre
SACK
Jean
MACE
: Massinissa
HOCINE
Condorcet
: Solène
DA
SILVA
Jean
Jaurès
: Zakia
BOUZIDI
Jules
GUESDE
: Massinissa
HOCINE
Eugène
VARLIN
: Maryse
EMEL
Jules
VALLES
: Gilbert
FAUCHEUX
Edgar
QUINET
: Annie
VACHER
Albert
MATHIEZ
: Solène
DA
SILVA
Joliot
CURIE
: Christiane
DESCAMPS
Paul
LANGEVIN
: Sandrine
DESIR
Victor
HUGO
: Michel
HAJI-GAVRIL
Balzac
: Ling
LENZI
Firmin
GEMIER
: Kourtoum
SACKO
Charlotte
DELBO
: Patricia
LOE
Maria
CASARES
: Cédric
SCHROEDER
Wangari
MAATHAÏ:
Philippe
ALLAIN
Frida KAHLO
: Yasmina
BAZIZ
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la
Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr
4/5 DIT
que
le
Directeur
général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
de
la
présente
délibération. DIT
que
la
présente
délibération
sera
transmise
au
représentant
de
l'État
dans
le
département,
au
titre
du
contrôle
de
légalité.
DIT
que
cette
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
soit
gracieux
auprès
du
Maire
d'Aubervilliers,
dans
les
deux
mois
après
la
date
de
l'adoption
de
la
présente
délibération,
soit
contentieux
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Montreuil,
au
moyen
de
la
plateforme
Télérecours
(https://www.telerecours.fr/),
dans
un
délai
de
deux
mois
après
l'adoption
de
la
présente
délibération
ou
dans
un
délai
de
deux
mois
après
le
refus
du
recours
gracieux
que
ce
refus
ait
été
explicite
ou
soit
né
du
silence
gardé
par
la
Ville
pendant
un
délai
de
deux
mois.
Reçue
en
préfecture
le
: 26/09/22
Accusé
en
préfecture
:
93-219300019-20220922-Imc126577-DE-1-1 Publiée
le
: 26/09/22
Certifiée
exécutoire
: 26/09/22
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr
5/5 (tLoi) unems7-182189 €OS LOT 354