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Déliberation - Table DES Deliberations du cm du 6 decembre 2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Romagnieu.
Lien du pdf (Déliberation - Table DES Deliberations du cm du 6 decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Famille,
6 décembre 2023
RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2023-153 : Renouvellement de la convention avec l’association du Tennis
2023-154 : Renouvellement de la convention avec l’association de Pêche
2023-155 : Base de Loisirs : Gérance du snack bar 2024
2023-156 : Base de loisirs : Modification du pourcentage des honoraires appliqués au cabinet de maîtrise d’œuvre sélectionné pour la réhabilitation de la Base de Loisirs
2023-157 : Foncier : Acquisition de la parcelle de Madame Jacqueline GUETAT A607 nouveau montant d’acquisition
2023-158 : Sécurité : Mise en place du PCS (plan communal de sauvegarde)
2023-159 : Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2024 pour le budget principal
2023-160 : RH : Remplacement d’un agent titulaire travaillant à la cantine et au périscolaire par un agent contractuel
2023-161 : Mairie : Travaux d’Aménagement du Bureau du Maire : achat de mobilier et travaux
2023-162 : Base de Loisirs : Devis MEDIACO pour le déplacement de 5 mobil homes
2023-163 : Espace Enfance Santé : Devis ORANGE