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Compte-Rendu - pdt65pui3lnxte
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - pdt65pui3lnxte)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Logement,
COMPTE-RENDU
de la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
11
JANVIER
2010
Est
absent
et a donné
procuration
:
Monsieur
Jean-Louis
BITSCH
à Monsieur
Claude
LORENTZ
;
Madame
Anne-Dominique
ELGER
à Monsieur
Mathieu
EHRHART
;
Mademoiselle
Marylène
LEPLAT
à Monsieur
Marcel
EHRMANN
;
Monsieur
Jacques
LHOSTE
à Monsieur
Justin VOGEL.
La
séance
est
ouverte
à 20H05
;
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
trois
points
à l’ordre
du jour,
à
savoir
:
-
Location
d’un
logement
situé
à l’école
élémentaire-conclusion
d’un
contrat
de bail
;
-__
Aires
de
stationnement
rue
de
la Carrière
;
-
Site Internet-adhésion
2010.
La proposition
est acceptée
à l’'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
DECEMBRE
2009.
Le
compte-rendu
du conseil
municipal
du
7 décembre
2009
est approuvé
avec
20
voix pour
et
2 abstentions
(absents
lors de ce conseil).
2)
RENOVATION
ET
EXTENSION
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
- MISSION
DE
MAITRISE
D'OEUVRE
Monsieur
Le
Maire
présente
le projet
résultant
de
l’étude
faite
par
l'INSA
relative
à la perte
d’énergie
du
bâtiment
de
l’école
élémentaire
et
propose
également
dans
le
cadre
de
ce
réaménagement
de
créer
deux
nouvelles
classes
compte
tenu
de
l’évolution
de
la population
scolaire
et
de
la
mise
aux
normes
handicapés
qui
sera
obligatoire
pour
l’ensemble
des
bâtiments
publics.
Trois
cabinets
d’architecture
ont
fait une
offre.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
économiquement
la plus
avantageuse,
à
savoir
celle
faite
par
l’Agence
Architectes
et Partenaires
Philippe
KRETZ
dont
le
siège
est
sis
10,
rue
des
Lys
à
ECKBOLSHEIM
pour
un
taux
de
rémunération
de
13
%
du
montant
des
travaux
hors
taxes.
La proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE. 3)
ESPACE
TERMINUS
- RENFORCEMENT
DES
POTEAUX
EXTERIEURS.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
le constat
fait
sur
la détérioration
de
la structure
bois
de
l'Espace
Terminus
par un expert
qui
a préconisé
un
certain nombre
de travaux.
Monsieur
Claude
HOENEN,
Adjoint
au
Maire
en
charge
de
l'Espace
Terminus
précise
les
travaux
qui
seront
entrepris.
Trois
entreprises
ont été consultées.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
économiquement
la plus
avantageuse,
à savoir
celle faite par la société
MOOG
CHARPENTES
pour
un montant
total de 43.842
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
4)
ESPACE
TERMINUS
—
VERIFICATIONS
TECHNIQUES
-
SOUSCRIPTION
D'UN
AVENANT
N°
02.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
faire
un
avenant
au
contrat
de
vérifications
techniques
de
PEspace
Terminus
compte
tenu
de l’installation
d’une
chaufferie
au gaz.
Le
montant
de
la vérification
s'élève
à un
montant
de
75
€ HT.
La
proposition
est adoptée
à l'UNANIMITE.
5)
EPERON
DU
KOCHERSBERG
- CESSION
D'UN
TERRAIN.
Monsieur
Le
Maire
propose
de céder
à
l'Eperon
du
Kochersberg
le
terrain
nécessaire
à
l'édification
du
nouveau
manège
en
vue
de
leur
fournir
une
contribution
communale
pour
la
réalisation
de leur projet.
La superficie
du terrain cédé
est de 73,86
ares.
Cette
cession
s’effectuera
à l’euro
symbolique.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
6)
ACQUISITION
__D’UNE
SIGNALETIQUE
_POUR__MATERIALISER _
LES
ENTREES
DU
VILLAGE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d'acquérir
des
nouveaux
panneaux
de
signalétique
d’entrée
de
village
et présente
le projet.
Après
une
discussion
sur
la présentation
de
la
signalétique,
Monsieur
Le
Maire
indique
que
deux
entreprises
ont soumissionné
pour
ce projet.
Il
est
proposé
de
retenir
la
société
LACROIX
qui
offre
les
meilleures
garanties
techniques
(résistance
au
vent,
changement
des
panneaux
en
cas
de
dégâts,
etc...)
et
ce
à
un
prix
pratiquement
équivalent.
La proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE. 7)
ACCEPTATION
D'UNE
INDEMNITE
DE
SINISTRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
une
indemnité
de
sinistre
versée
par
la
compagnie
d’assurance
GROUPAMA
ALSACE,
à
savoir
439
€
de
franchise
pour
la
réparation
d’un
lampadaire
Rue
des
Jardins.
La
proposition
est acceptée
à l’'UNANIMITE.
8)
LOCATION
D'UN
LOGEMENT
SITUE
A
L’ECOLE
ELEMENTAIRE-
CONCLUSION
D'UN
CONTRAT
DE
BAIL.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
donner
à bail
un
appartement
situé
au-dessus
de
l'association
Maxi-Mômes
pour
un loyer
de 450
€/mois
au profit de Mme
HOFMANN
Marie-Josée.
Il
est
inclus
dans
le
contrat
de
bail
une
clause
de
résiliation
en
cas
d’extension
du
Centre
de
Loisirs
Sans
Hébergement.
La proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
9)
AIRES
DE
STATIONNEMENT
DE
LA
CARRIERE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
solliciter
Monsieur
Le
Président
du
Conseil
Général
du
Bas-
Rhin
afin
d’obtenir
une
aide
au
titre
des
amendes
de
police
en
vue
du
financement
d’aires
de
stationnement
rue
de la Carrière
dont
le montant
global
est évalué
à 22.165
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
10)
SITE
INTERNET-ADHESION
2010.
Monsieur
Le
Maire
laisse
la parole
à Monsieur
Pierre-Yves
ADMENT,
Adjoint
au
Maire
en
charge
de
la communication,
qui
indique
les
difficultés
rencontrées
par
la société
Réseau
des
Communes. Afin
d'éviter tout
désagrément
il est proposé
à la Commune
de devenir
propriétaire
du
site en
acquérant
le
code
source
pour
un
montant
de
1.104
€
HT
et
l’adhésion
à
une
association
émanant
de
la société
Réseau
Des
Communes
pour
un
prix
de
390
€ par
an.
Il est précisé
que
la maintenance
débutera
à partir de 2011.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
11)
DIVERS.
Monsieur
Jean-
Paul
DEBES,
Adjoint
au
Maire
en
charge
de
la Commission
fleurissement,
indique
que
la journée
retenue
pour
le nettoyage
de printemps
est le 20
mars
2010.
L'ordre
du jour
étant
épuisé
et personne
ne
demandant
plus
la parole,
la
séance
est
levée
à
22h30. Rendez-vous
est pris pour
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
Je-hindi
1° février 2010.