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Procès Verbal - gii0uvtxk9d6y
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - gii0uvtxk9d6y)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
N° Matière de l'acte Titre Vote
D_2025_0407_01 Fonction publique Approbation du procès-verbal Unanimité
D_2025_0407_02 Fonction publique Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
D_2025_0407_03 Finances locales Transport scolaire – approbation du compte financier unique 2024 Unanimité
D_2025_0407_04 Finances locales Transport scolaire – affectation du résultat d’exploitation 2024 Unanimité
D_2025_0407_05 Finances locales Transport scolaire – approbation du budget primitif de l’exercice 2025 Unanimité
D_2025_0407_06 Finances locales Vote du compte financier unique 2024 de la Commune Nouvelle de Truchtersheim Unanimité
D_2025_0407_07 Finances locales Affectation du résultat d’exploitation 2024 de la Commune Nouvelle de Truchtersheim Unanimité
D_2025_0407_08 Finances locales Approbation du budget primitif 2025 de la Commune Nouvelle de Truchtersheim Unanimité
D_2025_0407_09 Finances locales Vote des taux d’imposition 2025 Unanimité
D_2025_0407_10 Finances locales Attribution des subventions Unanimité
D_2025_0407_11 Marché public Contrat d’assurance responsabilité civile – avenant 1 Unanimité
D_2025_0407_12 Finances locales M57- autorisation de virements de crédits dans le cadre de la fongibilité des crédits Unanimité
D_2025_0407_13 Fonction publique Création de poste d’agent permanent dans le cadre d’un avancement de grade Unanimité
D_2025_0407_14
Fonction publique
Création de poste d’agent contractuel pour
faire face à un accroissement saisonnier et
temporaire d’activité
Unanimité
D_2025_0407_15 Finances locales Vote de crédit - réception Unanimité
D_2025_0407_16 Divers Motion de soutien à Cécile Kohler Unanimité
Délibérations prises en Conseil Municipal
du 7 avril 2025
Affiché le 08/04/2025 en mairie et sur le site web truchtersheim.fr