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Compte-Rendu - compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu du 18 Octobre
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune d'Hesdin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 18 Octobre)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
République Française
Département du Pas-de-Calais
VIII
Hesdin
République COMPTE-RENDU
Française du CONSEIL MUNICIPAL d'HESDIN DU 18 OCTOBRE 2023 à 18H30
dressé suivant les dispositions des articles
Compte rendu L.2121-25 et R.2121-11 du CGCT
Membres en exercice : 19
Procès-Verbal d'installation d’un nouveau conseiller
municipal
Séance du Conseil Municipal du 18 octobre 2023 à 18H30
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment
l'article L2121-4,
Vu le Code électoral, notamment l'article 270,
Considérant que, suite à un courrier reçu en Mairie le 09 octobre
2023, Monsieur Dominique POITEAUX a présenté sa démission
de ses fonctions de conseiller municipal,
Considérant que conformément à l'article 270 du Code
électoral, le candidat venant sur la liste immédiatement après
le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu
sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause
que ce soit,
Considérant que la candidate venant sur la liste
immédiatement après le dernier élu est Madame Solène CAUX,
Le Conseil Municipal :
e PREND ACTE de l'installation de Madame Solène CAUX en
qualité de Conseillère Municipale,
Hôtel de vill ei ati i — e PREND ACTE de la modification du tableau du conseil
62140 Hesdin municipal. République Française
Département du Pas-de-Calais
Après l'appel et la signature de la feuille de présence,
HeSdin
M. Christian CLEMENT donne son pouvoir à M. Philippe DURIER
République Mme Corinne CODEVELLE donne son pouvoir à Mme Véronique
Fran = FIOLET
Gaise Mme Emmanuelle PIERROT donne son pouvoir à Mme Claudia
CERRATO
Mme Sylvie PLE donne son pouvoir à Mme Henryanne GRESSIER
M. Guy REGNIER donne son pouvoir à M. Matthieu
DEMONCHEAUX
M. Renaud VAHE donne son pouvoir à M. Benoît ROYER
Compte rendu
Monsieur Benoît ROYER a été désigné secrétaire de séance.
Monsieur Benoît ROYER donne lecture du compte-rendu.
La lecture du compte-rendu du conseil municipal du 28 Août 2023
a été adoptée à l'unanimité avec 18 VOIX POUR, et1 ABSTENTION.
La séance a débuté à 18h30.
Date de convocation du Conseil municipal : 12 octobre
2023.
Ordre du Jour :
1. Avis relatif au classement de l'Hôtel de Ville et du
Beffroi au titre des monuments historiques.
Pour : 19
Contre: 0
Abstention : O Adoptée à l'unanimité
Hôtel de ville
10 place d'Armes
62140 Hesdin
Page 2 sur 4 République Française
Département du Pas-de-Calais
HesSdin
2, Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du République pôle scolaire : décision de la CAO
Française
Pour : 19
Contre : O
Compte rendu Abstention : O Adoptée à l'unanimité
3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de l’espace Saint-Sauveur
Pour : 19
Contre : O
Abstention : O Adoptée à l'unanimité
4. Mise en place d’un bail de location au profit de l'Association le Grand H, Centre Social et Culturel des
Habitants"
Pour : 19
Contre : O
Abstention : O Adoptée à l'unanimité
5; Participation à l'école privée Saint-Joseph pour l’année scolaire 2022/2023
Pour : 19
Contre : O
Hôtel de ville Abstention : O Adoptée à l'unanimité 10 place d'Armes
62140 Hesdin République Française
Département du Pas-de-Calais
Hesdin ë Acceptation du versement d’indemnité de sinistre
F = Bour:19
rançalse Contre: 0
Abstention : O Adoptée à l'unanimité
Compte rendu
7: Tarification du spectacle du 3 décembre 2023 - L'Atelier Théâtre du Fliers
Pour : 19
Contre : O
Abstention : O Adoptée à l'unanimité
8. Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
du Pas-de-Calais
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : O Adoptée à l'unanimité
Fin de séance 19h20.
Le Maire,
Matthieu DEMONCHEAUX.
/© NN
Hôtel de ville 4 N
10 place d'Armes Q f}
62140 Hesdin (F
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