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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2026 03 21
Document publié le Dimanche 21 mars 2021 par la commune de Cussey-sur-l'Ognon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2026 03 21)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Réunion
du
Conseil
Municipal
de
Cussey-sur-l’Ognon
du
21/03/2026
Présents
:
Patrice
BARDIN,
Michel
CUENOT,
Jean-François
LANOY,
Aurélia
LAURENT,
Jean-François
MENESTRIER,
Laurence
MESNIER,
Blandine
MOUGIN,
Teddy
PHILIPPE,
Elisabeth
RABOLIN,
Annabelle
RENAUD,
Laurence
RICO,
Alexandre
SOUL,
Sylvaine
STREIT,
Guy
TRIQUET
Excusé
: Patrice
ALBERT
Pouvoir
: Patrice
ALBERT
donne
pouvoir
à Guy
TRIQUET
Secrétaire
de
séance
: Laurence
RICQ
Ouverture
de
séance
: 11h00
M.
Jean-François
MENESTRIER
déclare
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
21
Mars
2026
ouverte
à
11h00,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Conformément
à
l’article
L
2122-17
du
CGCT,
il
déclare
les
membres
du
Conseil
Municipal
cités
ci-après
installés
dans
leurs
fonctions,
conseillers
élus
le
15/03 :
-
Patrice
ALBERT
-
Patrice
BARDIN
-
Michel
CUENOT
-
Jean-François
LANOY
-
Aurélia
LAURENT
-
Jean-François
MENESTRIER
-
Laurence
MESNIER
-
Blandine
MOUGIN
-
Teddy
PHILIPPE
-
Elisabeth
RABOLIN
-
Annabelle
RENAUD
-
Laurence
RICO
-
Alexandre
SOUL
-
Sylvaine
STREIT
- _
Guy
TRIQUET
M.
Patrice
BARDIN,
le plus
âgé
des
membres
du
conseil,
poursuit
la présidence
de
la séance.
Ii constate
que
le quorum
est
atteint.
Constitution
du
bureau
pour
l’élection
du Maire
et des
adjoints
:
M.
BARDIN
désigne
deux
assesseurs
: Guy
TRIQUET,
Laurence
MESNIER
et
la
secrétaire
est
Laurence
RICQ. Election
du
maire
M.
Patrice
BARDIN
rappelle
que
l’élection
du
Maire
se
déroule
à
bulletin
secret,
sauf
si
le
conseil
décide
à l’unanimité
de
procéder
à un
vote
public.
M.
Patrice
BARDIN
rappelle
qu’en
application
des
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales :
e
Le
Maire
est élu
par
le Conseil
Municipal
parmi
ses
membres
;
e
L'élection a
lieu au scrutin
secret,
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
aux
deux
premiers
tours,
et à la majorité
relative
au
troisième
tour
;
e
En
cas
d’égalité,
le plus
âgé
est élu.
M.
Patrice
Bardin
invite
les
conseillers
à
se
porter
candidats
: M
Jean-François
Ménestrier
se
déclare
candidat
à la fonction
de
Maire.
M.
Jean-François
MENESTRIER
présente
sa
candidature
en
tant
que
Maire
et
expose
les
raisons
qui
le
portent
à être
candidat
:
Ce
mandat
constitue
son
5%
mandat
:de
2003
à
2011
il
était
conseiller,
de
2011à
2018
il
était
adjoint
et
depuis
2018,
il
est
Maire.
Il
décrit
ses
engagements
pour
la
commune
et
exprime
sa
volonté
d’un
travail
dans
un
esprit
constructif,
collectif
et
bienveillant.
Il
s'engage
au
niveau
communautaire
à
défendre
l'intérêt
communal
pour
développer
les
intérêts
de
notre
secteur
et
porter
les
intérêts
de
la
commune.
Il
souhaite
que
chacun
œuvre
pour
le
bien
commun
et
dans
l’intérêt
général.
Les
conseillers
sont
appelés
à voter
et il est procédé
au
dépouillement.
Les
résultats
du
scrutin
sont
:
Suffrages
exprimés
: 15
Jean-François
Menestrier
: 14
Blancs
: 01
M.
Jean-François
MENESTRIER
est
élu
maire
de
Cussey-Sur-l’Ognon
à l'unanimité.
M.
Patrice
BARDIN
déclare
M.
Jean-François
MENESTRIER
officiellement
installé
dans
ses
fonctions
de
Maire.
M.
Jean-François
MENESTRIER
reprend
la présidence
de
la séance
et procède
à la lecture
de
la charte
de
l’élu local.
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Conformément
à
l’article
L.
2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
doit
déterminer
le
nombre
d’adjoints
au
Maire.
La
loi
impose
que
le
nombre
d’adjoints
ne
dépasse
pas
30%
des
sièges
totaux,
arrondis
à l’entier
inférieur.
Cela
représente
4
personnes
pour
Cussey-Sur-l’Ognon. M.
Jean-François
Menestrier
propose
de fixer
le nombre
d’adjoints
à 3 pour
permettre
de donner
des
délégations
à des
conseillers.
Vote
:
Pour
: 15
Contre
:0
Abstention
: O0
Election
des
adjoints
Conformément
à
l’article
L.
2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Maire
propose
de
procéder
à l'élection
de
ses
adjoints.
Lors
du point précédent,
le conseil
a fixé le nombre
d’adjoints à 3. Il est rappelé
que
les adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste,
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni
votre
préférentiel
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
M.
le Maire
propose
une
liste
de
3 adjoints
:
-
Elisabeth
RABOLIN
-
Jean-François
LANOY
-
Annabelle
RENAUD
Aucune
autre
liste n’est
déposée.
Vote
à bulletin
secret
:
Suffrages
exprimés
: 15
Liste
d’Elisabeth
RABOLIN
: 14
Blancs
: 01
Ont
été
proclamés
adjoints
et immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la liste
:
Elisabeth
RABOLIN
1°"
adjointe
Jean-François
LANOY
2°"
adjoint
Annabelle
RENAUD
3°
adjointe
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
se tiendra
le mardi
31
mars
2026
à 20h.
Fin
de
séance
:
11h50