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Document publié le Jeudi 13 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2024 040 Partenariat Avec la Commune de Cabannes Dans le Cadre de la Colonie de Vacances Organisee Pendant Lete 2024 A AUROUX)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Tourisme,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Nombre de Conseillers
Communautaires en exercice : 29
Présents : 20
Votants : 22
Date convocation : 06/06/2024
Affichage : 06/06/2024
Envoyé en préfecture le 14/06/2024
Reçu en préfecture le 14/06/2024
Publié le 14/06/2024 EM
ID : 048-200006930-20240613-2024061311-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU
HAUT ALLIER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 13 juin 2024
L'an deux mil vingt-quatre et le 13 juin à 18 H 00, le Conseil Communautaire,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session sous la présidence de Monsieur Francis CHABALIER, Président.
Présents : Anne-Marie PEAU, Julian GAILLARD, Claude SOLIGNAC, Marc
OZIOL, Liliane PERISSAGUET, Francis CHABALIER, Jean-François COLLANGE, Marie-Josée BEAUD, Olivier ALLE, Rose-Marie MARTIN, Henri PROUHEZE, Guylène BLAES, Thierry CHAZE, Patrice CLAVEL, Jean-Marie BOSCUS, Jean-Louis BRUN, Alain GAILLARD, Pierre MALLET, Jean-Louis SOULIER, Jean-Claude MAYRAND.
Absents excusés : Aline RANC, Mireille GARDES SAINT PAUL, Guy ODOUL, Patrick FERRERES, Guy MAYRAND.
Pouvoirs : Sébastien BROUSSARD à Claude SOLIGNAC, Johanne TRIOULIER
à Marc OZIOL.
Secrétaire de séance : Julian GAILLARD
Objet :___ PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE CABANNES DANS LE CADRE DE LA COLONIE DE VACANCES ORGANISEE PENDANT L’ETE 2024 A AUROUX :
Monsieur le Président indique que les services de la jeunesse de la Commune de CABANNES (Bouches-du-Rhône) gèrent une colonie implantée sur le Commune d’Auroux. Les responsables de cette colonie ont récemment proposé au Centre de Loisirs de Langogne — Haut Allier (Espace jeunesse), géré par la Communauté de Communes du Haut Allier Margeride, un partenariat permettant à des jeunes du territoire de la CCHAM de participer à des activités récréatives sur le site de la colonie.
Ce partenariat va notamment permettre aux enfants accueillis cet été au niveau du Centre de Loisirs de Langogne — Haut Allier (Espace jeunesse) :
o de participer à "des olympiades" organisées tous les vendredis de l’été 2024 sur le site de la colonie.
© d'offrir la possibilité à 8 enfants du territoire de s’inscrire à un séjour d’une semaine (avec hébergement) sur le site de la colonie de vacances.
Après avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l’unanimité :
VALIDE la convention de partenariat entre la Commune de CABANNES et la Communauté de Communes du Haut Allier Margeride telle qu’annexée à la présente délibération.
AUTORISE Monsieur le Président à signer cette convention.
DONNE MANDAT à Monsieur le Président pour effectuer les démarches nécessaires à la mise en œuvre des présentes décisions.
Au registre, sont les signatures,
Pour copie conforme, Le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et
informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr .
Au siège de la Communauté de
Communes du Haut Allier cpunes &
Margeride
Le Président
Délibération du Conseil Communautaire du Haut Allier Margeride - 13 juin 2024 - 2024-040 - Partenariat avec la Commune de Cabannes dans le cadre de la colonie de vacances organisée pendant l'été 2024 à Auroux.