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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 09 10 18
Document publié le Mardi 9 octobre 2018 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 09 10 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Collectivités territoriales,
SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
Département des Alpes-Maritimes
SS Re DE
Secrétariat :
Tél. 04 93 40 57 57
Fax 04 93 60 81 80
|
|
Mairie
5, rue de la République, BP 1
06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne
mairie@saintcezairesursiagne.fr
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le
mardi 9 octobre 2018 à 19 h en salle du Conseil municipal.
10.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le mercredi 3 octobre 2018
Claude BLANC
Maire de Saint-Cézaire-sur-Siagne
ORDRE DU JOUR
Décisions du Maire n°6 à n°9/2018
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'UNC.
Approbation de la convention avec UNIPER France POWER relative à la restauration de
terrains incendiés.
Autorisation de signer le contrat d'autorisation ClPro avec le Centre français
d'exploitation du droit de copie.
Convention de réciprocité avec la commune de Peymeinade relative à la répartition
des frais de fonctionnement des écoles publiques.
Dénomination de voies ouvertes à la circulation publique.
Renouvellement de la convention relative à la mise à disposition de personnel
communal à la communauté d'agglomération du Pays de Grasse pour l'exercice de sa
compétence petite enfance et jeunesse.
Approbation de la convention avec l'association « Avenir de Grasse » relative à
l'entraînement au tir des policiers municipaux.
Participation financière de la commune aux contrats de couverture complémentaire
santé dans le cadre d’une procédure de labellisation.
Création d’un poste et actualisation du tableau des effectifs.
Modification des commissions municipales
Affaires diverses.
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