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Séance - DCM 1 Nomination des secretaires de seance
Séance - DCM 1 Nomination dun secretaire de seance et dun secretaire adjoint
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Séance - DCM 1 Nomination dun secretaire de seance et dun secretaire adjoint)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Conseillers en fonction :
33
Conseillers présents :
22
Conseillers absents :
11
VILLE DE RIXHEIM
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance extraordinaire du 17 octobre 2023
dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim
(le dix-sept octobre de l'an deux mille vingt-trois)
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (22) : Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Barbara HERBAUT,, Philippe WOLFF, Patrice NYREK, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, André GIRONA, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Raphaël SPADARO, Bruno TRANCHANT, Véronique FLESCH, Bérengère MICODI, Sébastien BURGY et Alexandre DURRWELL
Excusés (11) :
M. Jean KIMMICH (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Maryse LOUIS (procuration à Mme MATHIEU-BECHT)
M. Patrick BOUTHERIN (procuration à M. WOLFF)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme MEYER)
Mme Guileine LEVY
Mme Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT
Mme Bilge BAYRAM
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-0-0-
Point 1 de l’ordre du jour
Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
Selon dispositions des articles L.2541-6 et L. 2541-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances et le Maire peut prescrire que les agents de la commune assistent aux séances.
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide de désigner :
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231017-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 23/10/2023
Date de réception préfecture : 23/10/2023 - M. Alexandre DURRWELL
- M. Olivier CHRISTOPHE
respectivement aux fonctions de secrétaire et de secrétaire adjoint de séance du Conseil municipal.
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 19 octobre 2023
Le Maire,
\
Ÿ L AS
Vs
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
Alexandre DURRWELL
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le ? 3 OCT. 2073
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231017-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 23/10/2023
Date de réception préfecture : 23/10/2023