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Séance - DCM 1 nomination dun secretaire de seance
Séance - DCM 1 Nomination dun secretaire de seance et dun secretaire adjoint
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Séance - DCM 1 Nomination dun secretaire de seance et dun secretaire adjoint)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Accusé de réception en préfecture
Dee cérone on AE RÉ VILLE DE RIXHEI te de réception préfecture : 16/11/2022
Arrondissement
de MULHOUSE _. «
Extrait du Procès-Verbal
Nombre des Membres des Délibérations du Conseil Municipal du Conseil Municipal
élus :
33
Conseillers en fonction : , ee | | 33 Séance ordinaire du 10 novembre 2022
il _ dans la salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville de Rixheim hs | sil (le dix novembre de l'an deux mille vingt-deux)
conseiller absents : | Sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL., Maire
Présents (24): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH,
Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Raphaël SPADARO, Miné SEYHAN, Bilge BAYRAM, Véronique FLESCH, Bérengère MICODI, Sébastien BURGY et Alexandre DURRWELL
Excusés (9) :
Mme Valérie MEYER (procuration à M. EHRET)
M. Eddie WAESELYNCK (procuration à M. SPADARO)
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme HERBAUT)
Mme Guileine LEVY
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT
M. Lucas SCHERRER
Mme. Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-0-0-
Point 1 de l’ordre du jour
Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
Selon dispositions des articles L.2541-6 et L. 2541-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances et le Maire peut prescrire que les agents de la commune assistent aux séances.
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide de désigner :
- M. Patrick BOUTHERIN
- Monsieur Olivier CHRISTOPHE
respectivement aux fonctions de secrétaire et de secrétaire adjoint de séance du Conseil municipal. Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20221115-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 16/11/2022
Date de réception préfecture : 16/11/2022
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 15 novembre 2022
Rachel BAECHTEL
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Patrick BOUTHERIN
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 1 7 NOV. 1007