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Séance - DCM 1 Nomination dun secretaire de seance et dun secretaire adjoint
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Séance - DCM 1 Nomination dun secretaire de seance et dun secretaire adjoint)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
du BAUT-RHIN VILLE DE RIXHEIM
Arrondissement
de MULHOUSE
Dre Extrait du Procès-Verbal
be. des Délibérations du Conseil Municipal du Conseil Municipal
ES
33
Conseillers en fonction : Séance ordinaire du 26 septembre 2024 ss dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim Conseillers présents : (le vingt-six septembre de l'an deux mille vingt-quatre) 20
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire Conseillers absents :
13
Présents (20): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Raphaël SPADARO, Miné SEYHAN, Bilge BAYRAM et Sébastien BURGY
Excusés (13) :
Mme Dominique THOMAS (procuration à M. EHRET)
M. André GIRONA (procuration à M. WOLFF)
M. Patrick BOUTHERIN (procuration à Mme MATHIEU-BECHT) M. Bruno TRANCHANT
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI
Mme Guileine LEVY
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHIT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Véronique FLESCH
Mme Bérengère MICODI
M. Alexandre DURRWELL (procuration à M. BURGY)
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme NYREK)
-0-0-0-
Point 1 de l’ordre du jour
Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
Selon dispositions des articles L.2541-6 et L.2541-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances et le Maire peut prescrire que les agents de la commune assistent aux séances.
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide de désigner :
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20240926-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 02/10/2024
Date de réception préfecture : 02/10/2024 - M. Christophe EHRET
- M. Olivier CHRISTOPHE
respectivement aux fonctions de secrétaire et de secrétaire adjoint de séance du Conseil municipal.
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 27 septembre 2024
Le Maire,
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
T A É -
:AÆhristophe EHRET
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le {} ? OCT. 2024
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20240926-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 02/10/2024
Date de réception préfecture : 02/10/2024