Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - DCM 1 Nomination dun secretaire de seance et dun s
Séance - DCM 1 Nomination dun secretaire de seance et dun s
Séance - DCM 1 Nomination dun secretaire de seance et dun s
Séance - DCM 1 Nomination dun secretaire de seance et dun
Séance - DCM 1 Nomination dun secretaire de seance et dun s
Séance - DCM 1 nomination dun secretaire de seance
Séance - DCM 1 Nomination dun secretaire de seance et dun s
Séance - DCM 1 Nomination des secretaires de la seance
Séance - DCM 1 Nomination des secretaires de seance
Séance - DCM 1 Nomination des secretaires de seance
Séance - DCM 1 Nomination dun secretaire de seance et dun secretaire adjoint
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Séance - DCM 1 Nomination dun secretaire de seance et dun secretaire adjoint)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département VILLE DE RxHEI du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE Extrait du Procès-Verbal
Nombre des Membres des Délibérations du Conseil Municipal du Conseil Municipal élus : 383
Conseillers en fonction :
33 | Séance ordinaire du 13 avril 2023 | | dans la salle du Conseil municipal de l’Hôtel de Ville de Rixheim Conseillers présents : (le treize avril de l'an deux mille vingt-trois)
Conseillers absents : sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire 13
Présents (20): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, Patrick BOUTHERIN, Michèle DURINGER, Raphaël SPADARO), Isabelle TINCHANT-MERLI, Miné SEYHAN, Nathalie KATZ-BETENCOURT, Olivier BECHIT, Bilge BAYRAM et Alexandre DURRWELL
Excusés (13) :
Mme Catherine MATHIEU-BECHIT (procuration à Mme BAECHTEL) M. Jean KIMMICH (procuration à M. MARCUZ)
Mme Barbara HERBAUT (procuration à M. BECHT)
M. André GIRONA (procuration à Mme ADAM)
M. Alain DREYFUS
M. Eddie WAESELYNCK (procuration à M. SPADARO)
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Guileine LEVY (procuration à Mme MEYER)
Mme Véronique FLESCH (procuration à M. NYREK)
Mme Bérengère MICODI
M. Sébastien BURGY (à partir du point n°7)
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-0-0-
Point 1 de l’ordre du jour
Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
Selon dispositions des articles L.2541-6 et L. 2541-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances et le Maire peut prescrire que les agents de la commune assistent aux séances.
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide de désigner :
- M. Patrick BOUTHERIN
- M. Olivier CHRISTOPHE
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230417-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023 respectivement aux fonctions de secrétaire et de secrétaire adjoint de séance du Conseil municipal.
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 17 avril 2023
Le Maire,
N y
Patrick BOUTHERIN
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 1 $ AVR, 2073
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230417-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023