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Arrêté - Préfecture - Gard - Etude d'impact 39
Document publié le Lundi 9 septembre 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Gard - Etude d'impact 39)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Environnement,
AS
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 51
• Un suivi du poste de livraison, notamment le chargeur 48V responsable de l’alimentation des protections électriques du poste ;
• Un contrôle du fonctionnement des onduleurs ;
• Un examen des câbles HTA internes au parc par contrôle d’isolement ; • Une analyse par caméra thermique de tous les coffrets de jonction.
• Les opérations de nettoyage des modules si nécessaire, en fonction des niveaux d’encrassement et de la nature des dépôts observés (pollen, poussière, pluie chargée de sable…). Au-delà des contrôles visuels ce sont les impacts relevés sur la performance qui permettront de lancer ou non les campagnes de nettoyage.
Du matériel de remplacement en cas de défaillance ou d’usure normale sera prévu dans le budget d’investissement. Le but de cette démarche est de pouvoir intervenir et remédier à cette panne au plus vite.
Un container de 15 m² sera présent au centre du site afin de contenir le matériel de remplacement de base.
En cas de défaillance révélée, le technicien en réfèrera à son responsable O&M afin de décider de l’intervention à effectuer. Le technicien s’occupera de l’opération, le responsable du réapprovisionnement. Le technicien sera également en charge de contacter les sociétés adéquates pour des travaux de nettoyage des modules, de coupe de la végétation, etc.…
■ Entretien du site
Pour ce qui est de l’entretien de la végétation du site, l’essentiel est d’empêcher la pousse trop importante de la végétation aux abords de la clôture et à l’intérieur de la centrale (ce qui pourrait créer un ombrage sur les panneaux).
L’entretien sera réalisé à l’aide d’un pâturage ovin par l’intermédiaire d’une convention avec un ou plusieurs éleveurs locaux.
Si nécessaire, un complément à l’aide d’un entretien léger mécanique manuel (fauche) sera réalisé. ECO-MED LE écologues et médiateurs Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 52
Exemple de pastoralisme sur le parc solaire du Castellet – Source VOLTALIA
L’enjeu est triple :
• Faciliter la circulation au sein de la centrale notamment pour effectuer les opérations de maintenance électrique ;
• Ne pas altérer la production de la centrale par les effets d’ombrages pouvant être causés par la repousse de la végétation sur les premières rangées de modules ;
• Permettre une mixité des usages sur le site : production d’électricité verte et pastoralisme.
En complément de cette activité pastorale, la mise en place de ruches est prévue, en collaboration avec un apiculteur local, comme c’est le cas notamment sur notre parc du Castellet.
Un semis de plantes mellifères pourra être effectué en fin de travaux.
1.2.7. Démantèlement et remise en état
Le démantèlement de la centrale commencera dès la fin de la période d’exploitation.
Cette opération est prévue contractuellement dans le bail qui lie Voltalia au propriétaire foncier.
Les principales opérations sont reprises ci-après :
• Les clôtures et modules photovoltaïques seront orientés vers les filières de recyclage via les systèmes de collecte appropriés ou récupérés en vue de valorisation ;
• Les massifs en béton des clôtures seront enlevés à la pelle et les ancrages également ; • Les câbles seront extraits des tranchées, les postes envoyés au fournisseur du matériel électrique qui se chargera de leur recyclage avec notamment la prise en charge du gaz SF6 des cellules et l’huile des transformateurs ;
• Les aménagements seront supprimés avec raclement des matériaux déposés pour les pistes, récupération des caniveaux bétonnés s’il y a lieu ;
• Dans ces zones d’aménagement, le nivellement initial sera reproduit avec l’apport d’une couche de terre végétale lorsque si cela est requis ;
• Une fois tous les éléments démantelés, ils seront reconditionnés en colis afin de réaliser le transport jusqu’aux lieux de collectes pour être recyclés.
Les modules photovoltaîques sont collectés et recyclés par l’Association PVCYCLE à laquelle adhère tous les grands fabricants de modules. PAS
© ECO-MED écologues et médiateurs
AR
PV CYCLE
à."
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 53
La première usine de recyclage de panneaux photovoltaïque en France a été inaugurée en 2018, à Rousset (13).
Un taux de recyclage moyen de 90 %, en décomposant les métaux ferreux et non ferreux, le verre, le silicium et les plastiques.
PV Cycle assure un système de collecte et de recyclage conforme à la directive européenne DEEE (Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques), une écotaxe est intégrée au prix des panneaux.
A noter que la balance économique entre la main d'œuvre utilisée pour le démantèlement et la valeur marchande des matériaux démontés est largement positive (raréfaction et recyclage faciles des métaux). Nous répondons aux exigences réglementaires ainsi qu’aux engagements pris avec les propriétaires des terrains au travers des baux.
1.3. Aires d’étude
Les experts ont élargi leurs prospections au-delà des limites strictes de l’emprise du projet, en cohérence avec les fonctionnalités écologiques identifiées. Plusieurs termes doivent ainsi être définis :
- Zone d’emprise du projet : la zone d’emprise du projet se définit par rapport aux limites strictes du projet (limites physiques d’emprise projetées incluant la phase de chantier et les accès).
- Zone d’étude : correspond à la zone minimale prospectée par les experts. Il y a ainsi autant de zones d’étude que de groupes biologiques étudiés. En effet, chaque zone d’étude est définie au regard des fonctionnalités écologiques du groupe biologique étudié ;
- Zone d’étude élargie : correspond à la zone d’étude agrandie pour certains compartiments biologiques à large rayon de déplacement (chiroptères, oiseaux)
Attention : Par souci de lisibilité, une seule zone d’étude est présentée sur nos cartes, elle correspond à la zone prospectée minimale commune à tous les groupes biologiques étudiés. Chaque groupe biologique a été étudié, a minima, sur l’ensemble de cette zone cartographiée. Ainsi, des espèces observées hors de cette zone prospectée minimale peuvent être représentées, correspondant aux observations effectuées par les experts lors de leurs prospections.
La zone d’étude s’étend sur 171,4ha.
L’aire d’implantation du projet est de 88 ha (clôturé), comportant 27,3 ha d’OLD dont 9,45 ha défrichées pour la création de la piste externe et de la bande de coupe à blanc qui l’accompagne. @ écologues et médiateurs
ZONE D'ETUDE
Projet de parc photovoltaïque au sol - Fontarèches (30)
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2 Zone d'étude (171,4 ha)
_—_—— Sources : Voltalia / ECO-MED
-MED Fond de carte : IGN , Projection : RGF93 v1 / Lambert-93 ge 59 300 0m
Réalisation : ECO-MED (J.CHEREL) 02/11/2023 —
Carte 6:
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 54
Aire d’étude ECO-MED LE écologues et médiateurs
ECO-MED KM écologues et médiateurs
ONEM
EE | Libersé + Égalité+ Fra Liberté + Fraereié
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Direction régionale
de l'Environnement,
de l'Aménagement
| et du Logement
PROVENCE ALPES-CÔTE D'AZUR
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTÈRE
: LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
ET SOLIDAIRE
À
nat
Inventaire
National du
Patrimoine
Naturel
Tela Botanica
InfoTerre
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 55
2. METHODE D’INVENTAIRE ET D’ANALYSE
2.1. Recueil préliminaire d’informations
La liste des ressources bibliographiques figure en fin de rapport (§ « Bibliographie »), il est toutefois possible de rappeler brièvement les principales sources et consultations ayant constitué la base de ce travail :
Tableau 3. Structures consultées
Structures
Date de la
demande /
consultation
Objet de la consultation Résultats de la demande
ECO-MED 22/03/2023 Base de données interne
Données
naturalistes à
proximité de la
zone d’étude
(Commune de
Fontarèches)
ONEM 22/03/2023
base de données en ligne
http://www.onem-france.org
(en particulier Atlas chiroptères
du midi méditerranéen)
Connaissances de
la répartition
locale de
certaines espèces
patrimoniales
DREAL
OCCITANIE 22/03/2023 Carte d’alerte chiroptère
Cartographie
communale par
espèce
MTES 22/03/2023
MTES (ministère de la Transition
écologique et solidaire) Système
d'information du développement
durable de l'environnement
www.side.developpement-
durable.gouv.fr/
DOCOB en ligne
Biodiv’Occitanie 22/03/2023 Base de Données Biodiv’Occitanie https://biodiv-occitanie.fr/
Listes d’espèces
patrimoniales à
proximité de la
zone d’étude.
Liste d’espèces
faune par
commune
LPO LR 22/03/2023 Base de données en ligne Faune- PACA : www.faune-lr.org
Données
ornithologiques,
batrachologiques,
herpétologiques
et
entomologiques
INPN 22/03/2023
Fiches officielles des périmètres
d’inventaire ou à statut
FSD transmises par la France à la
commission européenne (site
internet du Muséum national
d'Histoire naturelle :
http://inpn.mnhn.fr)
Listes d’habitats,
d’espèces faune
et flore
Tela Botanica 22/03/2023 Base de données en ligne https://www.tela-botanica.org/
Listes d’espèces
patrimoniales,
leur statut et
écologie
InfoTerre 22/03/2023 Base de données en ligne http://infoterre.brgm.fr Contexte géologique ©! Ds ECO-MED écologues et médiateurs
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
œ Conservatoire
NN >) d'espaces naturels
Languedoc-Roussillon
LE sin
OPIE OFFICE POUR LES INSECTES ET
LEUR ENVIRONNEMENT
op Conservatoire
V ”) d'espaces naturels
Occitanie
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 56
Structures
Date de la
demande /
consultation
Objet de la consultation Résultats de la demande
Atlas des
patrimoines 22/03/2023
Périmètres règlementaires
http://atlas.patrimoines.culture.fr
Détails sur les
sites classés ou
inscrits
Atlas des
papillons de jour
et libellules du
Languedoc-
Roussillon
28/08/2023
Base de données en ligne
https://atlas.libellules-et-
papillons-lr.org/atlas/
Listes d’espèces,
leur statut et
écologie
SINP - Occitanie 28/08/2023 Base de données en ligne https://sinp-occitanie.fr/atlas/ Listes d’espèces,
leur statut et
écologie
2.2. Situation par rapport aux périmètres à statut
Le projet est inclus dans :
- 1 périmètre d’inventaires.
Le projet est situé à proximité de :
- 1 site inscrit ;
- 3 périmètres Natura 2000 ;
- plusieurs périmètres d’inventaires ;
- plusieurs périmètres d’espèces bénéficiant d’un Plan National d’Actions.
N.B. : les fiches de présentation des différents périmètres présentés ci-après sont disponibles sur le site de l’Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN) : http://inpn.mnhn.fr/
Dans les tableaux suivants, une colonne présente le « lien écologique » entre le périmètre à statut et la zone à l’étude. Ce lien écologique est évalué sur la simple analyse, à dires d’expert, des listes d’espèces et d’habitats présents dans les périmètres à statuts présentés, et de l’interaction que peuvent avoir ces habitats et espèces avec ceux présents dans la zone à l’étude. Sont pris en compte ici dans cette analyse les critères suivants (non exhaustifs) :
- la proximité géographique,
- la présence d’habitats similaires,
- la capacité de dispersion des espèces.
Ainsi, un lien écologique fort pourra être évalué pour des périmètres à statuts très proches de la zone du projet, et pour lesquels des habitats ou des espèces identiques pourraient être présents dans la zone à l’étude. A contrario, un lien écologique très faible ou nul peut être évalué pour des périmètres très éloignés ou concernant des habitats ou des espèces d’écologies très différentes. A,
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 57
2.2.1. Périmètres réglementaires
Tableau 4. Synthèse des périmètres réglementaires
Type Nom du site Espèce(s) concernée(s) Distance avec le projet Lien écologique
Site Inscrit « Village de la Bastide d’Engras »
Inscrit depuis le 6 novembre
1972, ensemble architectural
non désigné pour des espèces
faunistiques ou floristiques
Situé à plus
de
3 kilomètres
au nord-
ouest de la
zone d’étude.
- ECO-MED © écologues et médiateurs
ESPACES NATURELS PROTÉGÉS - PROTECTIONS RÉGLEMENTAIRES ET LÉGISLATIVES
Projet de parc photovoltaïque au sol - Fontarèches (30)
! à
T à RAT
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an. Forêt Conmurole dé Saint re
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‘Bois d'en bas
Bo Communa dela
Bruguière
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Fovin)
- $C
Arrêtés Frélectoraux de Parc Nabemal des Aire optimale
Protection de Biotope Pyrénées [aire d'adhésion
0 sites classés d'adhésion] | Parc | Lo. | National des Cévennes + Zone d'étude
D Sites inscrits [aire d'adhésion] | Réserves Naturelles [TT Zone d'étude
= Régionales
LORS Sources : Voltalia/ ECO-MED / DREAL Occitanie
MED Fond : IGN RE NE RS Réalisation : ECO-MED (J.CHEREL) 21/06/2023 o 0,5 1 2
——…——— Ref. étude ECO-MED : 4154
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 58
Espaces naturels protégés – Protections réglementaires et législatives ECO-MED NX e- écologues et médiateurs
CLASSEMENT COURS D'EAU
Projet de parc photovoltaïque au sol - Fontarèches (30)
RE" F D‘ TRS REZ ES
RO AR A ET 7 FI C
=== liste 2
Liste 1
— Cours d'eau
Zone d'étude
[TT Zone d'étude
SAR Sources : Voltalia/ ECO-MED / DREAL Occitanie
Fond :1EN ES FCO-MED Réalisation : ECO-MED (J.CHEREL) 21/06/2023 0 0,5 À 2 — Ref étude ECO-MED: 4154
Carte 8:
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 59
Cours d’eau classé A,
Partie 1 : Données et méthodes
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2.2.2. Périmètres Natura 2000
Tableau 5. Synthèse des sites Natura 2000
Type Nom du site Habitat(s) et espèce(s) Natura 2000 Distance
avec le
projet
Lien écologique
ZPS FR9112033 « Garrigues de Lussan »
Vaste plateau calcaire recouvert de
garrigues boisées entrecoupé de
nombreuses vallées sèches et de profonds
canyons.
Une quinzaine d'espèces d'oiseaux inscrites
à l'annexe I de la directive oiseaux se
reproduit dans cette ZPS et une bonne
dizaine d’autres le traverse en migration.
Notamment : Vautour percnoptère, Grand-
duc d’Europe, Busard cendré, Engoulevent
d’Europe, Fauvette pitchou…
Nicheurs historiques : Aigle de Bonelli
(1988), Faucon crécerellette (1991),
Outarde canepetière (1998).
3 km
Au regard de la
distance entre les
sites, notamment
par rapport au large
rayon d’action des
rapaces, et des
milieux qui
possèdent des
similitudes, le lien
écologique est jugé
fort.
ZSC FR9102003 « Le Valat de Solan »
La ZSC présente une diversité intéressante
liée principalement aux milieux humides et
notamment : le cours d'eau du valat de
Solan et ses sources, une prairie humide à
hautes herbes, des formations végétales
liées au cours d'eau et ses sources, une
cariçaie tourbeuse, une forêt mixte à
Aulnes glutineux, peupliers, saules et
Frênes oxyphylles de type ripisylve
méditerranéenne.
On y retrouve également une pelouse
sèche à Orchidées, une chênaie verte à
Doradille des ânes, sous-type de la chênaie
verte méditerranéenne sur substrats à
caractère acide.
Il abrite deux espèces d'intérêt
communautaire : l’Ecrevisse à pattes
blanches et le Lucane cerf-volant.
5 km
Au regard de la
divergence des
habitats et de
l’éloignement de la
ZSC par rapport à la
zone d’étude, le lien
écologique entre les
deux sites apparait
faible.
ZSC
FR9101402
« Etang et mares de la
Capelle »
L'un des rares étangs naturels d'eau douce
de cette étendue à l'intérieur des terres en
région méditerranéenne française. Il
constitue une relique des zones humides et
marais intérieurs languedociens qui ont été
asséchés ou drainés depuis le moyen âge.
Présence de l'ensemble du cortège des
mares temporaires méditerranéennes
(habitat d'intérêt communautaire
prioritaire) ainsi que d'une bonne diversité
d'amphibiens, dont le Triton crêté, le
Crapaud calamite, le Pélobate cultripède.
Les insectes Lucane cerf-volant et Cordulie
à corps fin y sont également cités. Ce site
abritait une station de Lythrum thesioides,
la seule connue au niveau national, mais
l'espèce n'a pas été revue depuis 2004.
6 km
Au regard de la
divergence des
habitats et de
l’éloignement du
réseau de mares par
rapport à la zone
d’étude, le lien
écologique entre les
deux sites apparait
faible.
ZSC : Zone Spéciale de Conservation / ZPS : Zone de Protection Spéciale
DH1 : Habitat inscrit à l’annexe I de la directive Habitats / DH2 : Espèce inscrite à l’annexe II de la directive Habitats / DO1 : Espèce inscrite à l’annexe I de la directive Oiseaux / EMR : Espèce migratrice régulière ECO-MED QC écologues et médiateurs
RÉSEAU NATURA 2000
Les Grands Ribes | "a Carrière de l'Empeunt x
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Zone de protection spéciale (ZPS)
CI Zones Spéciales de Conservation - Sites d'Importance Communautaire (ZSCSIC)
[ ] Zone d'étude
+ Zone d'étude
_—— S Sources : Voltalia / ECO-MED / DREAL Occitanie
MED nd IEN RE ES Tree Réalisation : ECO-MED (J.CHEREL) 21/06/2023 0 0,5 1 2 re Ref étude ECO-MED : 4154
Carte 9:
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 61
Réseau Natura 2000 local ECO-MED © écologues et médiateurs
AUTRES ZONAGES
Projet de parc photovoltaïque au sol - Fontarèches (30)
se A RE
El = CL ! 0rét commu Laurent19: ne . ue
Bois d'en bas
Bois Communal de la
Bruguière
ue
Us 2 AE VAS
Réserves de bioshpère es Terrains du Conservatoire C2] Terrains compensatoires
| Zone centrale d'Espaces naturels
+ : 14
BI Zone tampon C1 sites UNESCO Zone d'étude
[1 Zone de transition Zone tampon UNESCO [7777 Zone d'étude
, Se RES PE Sources : Voltalia / ECO-MED / DREAL Occitanie
F 4 ECO-MED Fond : IGN km Eee Zi A reg 4 Réalisation : ECO-MED (J.CHEREL) 21/06/2023 ü 0,5 1 2 | ne” Ref. étude ECO-MED : 4154
Carte 10:
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 62
2.2.3. Autres périmètres de gestion concertée
Parc Naturel Régional A,
Partie 1 : Données et méthodes
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2.2.4. Périmètres d’inventaires
Les ZNIEFF sont des espaces répertoriés pour la richesse de leur patrimoine naturel. Il en existe deux types :
- Les ZNIEFF de type I : ensemble de quelques mètres carrés à quelques milliers d’hectares constitués d’espaces remarquables : présence d’espèces rares ou menacées, de milieux relictuels, de diversité d’écosystèmes.
- Les ZNIEFF de type II : ensemble pouvant atteindre quelques dizaines de milliers d’hectares correspondant à de grands ensembles naturels peu modifiés, riches de potentialités biologiques et présentant souvent un intérêt paysager.
Tableau 6. Synthèse des ZNIEFF
Type Nom du site Espèce(s) déterminante(s)
Distance
avec le
projet
Lien écologique
ZNIEFF de type II
n°3020-0000
« Plateau de Lussan et
massifs boisés »
Vaste plateau calcaire qui s'étend
depuis les gorges de la Cèze au nord
jusqu'à la plaine d'Uzès au sud,
bordé de belles corniches et de
hautes falaises.
Le site abrite de nombreuses plantes
rares dont certaines se trouvent en
limite nord et ouest de leur aire de
répartition : Asplenium fontanum,
Asplenium petrarchae, Cheilanthes
fragrans, Delphinium fissum,
Hormatophylla macrocarpa, Hesperis
laciniata, Paeonia officinalis, Tulipa
sylvestris, Iberis saxatile.
Concernant la faune, on y retrouve
notamment le Circaète Jean-le-
Blanc, le Grand-duc d’Europe, la
Diane, le Lézard ocellé.
Zone
d’étude
comprise
dans la
ZNIEFF
La zone d’étude
étant comprise
dans la ZNIEFF, le
lien écologique est
fort. ECO-MED © écologues et médiateurs
INVENTAIRES ÉCOLOGIQUES
Projet de parc photovoltaïque au sol - Fontarèches (30)
E"e RP YO offfe Gigim,
LAOSX 7
|
2 NC RE 7= ;\e KE LE
(B ZNIEFF de type|
DVA., | @7) ZNIEFF de type ll
é Zone d'étude
PE - $ « 2 y Ÿ EI Zone d'étude
D
PEER Sources : Voltalia/ ECO-MED / DREAL Occitanie
Fond : IGN RE CE FCO-MED Réalisation : ECO-MED (J.CHEREL) 21/06/2023 0 0,5 2
a « _ Ref. étude ECO-MED : 4154
Carte 11:
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 64
Zonages d’inventaires écologiques De
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 65
2.2.5. Périmètres relatifs aux Plans Nationaux d’Actions
La zone d’étude est incluse dans les périmètres des Plan d’Actions Nationaux (PNA) suivants :
- Domaine vital du Vautour percnoptère ;
La zone d’étude se situe à proximité (<5 km) des PNA suivants :
- Domaine vital de l’Aigle de Bonelli (~1,5 km) ;
- Commune (Uzès) concernée par une ou plusieurs observations d’odonates bénéficiant d’un Plan National d’Actions (~2km)
- Domaine vital du Lézard ocellé (~2 km)
- Commune (Lussan) concernée par des sites de reproduction et/ou d’hivernage de chiroptères (~3km).
- Domaine vital de la Pie-grièche à tête rousse (~3 km)
■ Vautour percnoptère
Le Vautour percnoptère est une espèce largement répartie dans le monde, avec trois sous-espèces. La sous-espèce concernée par ce Plan National d’Actions, Neophron percnopterus percnopterus, est présente en Europe méridionale, Asie centrale, Moyen-Orient, Afrique et nord-ouest de l’Inde. La population d’Inde a connu un déclin récent et très rapide combiné à un déclin ancien et prononcé en Europe (supérieure à 50 % sur les 3 dernières générations) et en Afrique occidentale, ainsi qu’une baisse continue des effectifs dans pratiquement tout le reste du continent africain (IUCN 2010). En Europe, son aire de répartition est morcelée, et la majorité des effectifs européens se trouvent en Espagne. Ils ont connu une réduction supérieure à 50 % sur 3 générations, sans amélioration perceptible (BirdLife International 2004) En France, l’espèce est répartie entre le massif pyrénéen, et du sud du Massif central aux Alpes du sud, et est estimée à moins de 250 individus matures (UICN 2012). L’espèce produit très peu de jeunes (moins d’un jeune à l’envol en moyenne tous les ans) et elle ne se reproduit pas avant l’âge de 5 ans. En milieu naturel, l’espèce a une espérance de vie d’au moins 21 ans. Les programmes de conservation en sa faveur doivent donc s’inscrire dans la durée.
Un réseau structuré d’observateurs suit les populations depuis plusieurs dizaines d’années. Cela a permis d’identifier les facteurs influant sur les populations, qui sont principalement la disponibilité en sites de reproduction (falaise avec des cavités) et la disponibilité alimentaire (cadavres,...). Il est également confronté à des risques de collision, d’empoisonnement et de tir notamment tout au long de sa migration et lors de son hivernage en Afrique sub-saharienne.
En France, le facteur le plus impactant est le dérangement sur la zone de nidification, suivi par la mortalité par contamination de la chaine alimentaire, et par collision avec des câbles (électriques ou de remontées mécaniques).
Ainsi, le Ministère a approuvé un programme national d’actions en faveur de cette espèce dès 2002 (1er plan : 2002 à 2007). Malgré les efforts entrepris depuis plusieurs années (1er PNA en France, Plan international européen,...), l’espèce demeure dans la liste rouge de l’IUCN, avec le statut « en danger » d’extinction. La population française reste fragile (moins de 100 couples en 2014), et l’espèce est aussi classée comme « en danger » dans la liste rouge des espèces menacées en France. C’est pourquoi un second Plan National d’actions en faveur du Vautour percnoptère, piloté par la DREAL Aquitaine, a été mis en place sur une durée de 10 ans (2015-2024), ce qui s’explique par le caractère longévif de l’espèce (durée de vie élevée et maturité sexuelle tardive). L’enjeu de ce Plan est notamment de prolonger les actions efficaces réalisées dans les Pyrénées et dans le sud-est de la France dans le cadre du premier plan national d’actions, mais aussi du programme LIFE mis en œuvre pour la population du sud- est de la France.
Il se décline en 7 objectifs spécifiques :
1. Améliorer la connaissance pour mieux gérer et mieux préserver le Vautour percnoptère ; 2. Préserver, restaurer et améliorer l’habitat ;
3. Réduire et prévenir les facteurs de mortalité anthropiques ;
4. Étendre l’aire de distribution et faciliter les échanges d’individus entre les noyaux de population ; 5. Favoriser la prise en compte du plan dans les politiques publiques ;
6. Favoriser son acceptation locale ;
7. Coordonner les actions et favoriser la coopération pour la conservation du Vautour percnoptère. De
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 66
Le deuxième Plan National d’Action (2015-2024) est consultable ici :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/PNA_Percnoptere.pdf
Un plan d’actions international “Flyway Action Plan for the Conservation of the Cinereous Vulture” (CVFAP) porté par la “Vulture Conservation Foundation" (VCF) est actuellement en cours pour la période 2018 – 2029 : https://www.cms.int/raptors/sites/default/files/publication/cvfap_e.pdf
La zone d’étude est entièrement incluse dans le domaine vital du Vautour percnoptère identifié dans le cadre du Plan National d’Actions (PNA) 2015-2024 en faveur de l’espèce. Ce domaine vital correspond au secteur fréquenté par des individus de l’espèce lors de leurs recherches alimentaires.
Bibliographie :
Plan national d’actions en faveur du Vautour percnoptère (Neophron percnopterus) 2015-2024. ECO-MED © écologues et médiateurs
PLANS NATIONAUX D'ACTIONS EN FAVEUR DES RAPACES
Projet de parc photovoltaïque au sol - Fontarèches (30)
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Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 67 @ ECO-MED ET écologues et médiateurs
PLANS NATIONAUX D'ACTIONS EN FAVEUR DES OISEAUX HORS RAPACES
Projet de parc photovoltaïque au sol - Fontarèches (30)
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ECO-MED (J.CHEREL) 21/06/2023
4154
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 68 PAS
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Sources : Voltalia / ECO-MED / DREAL Occitanie
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Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 69 @ECO-MED EL écologues et médiateurs
PLANS NATIONAUX D'ACTIONS EN FAVEUR DES REPTILES
Projet de parc photovoltaïque au sol - Fontarèches (30)
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Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 70
Plans Nationaux d’Actions ECO-MED © écologues et médiateurs
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Projet de parc photovoltaïque au sol - Fontarèches (30)
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Partie 1 : Données et méthodes
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2.2.6. Trame verte et bleue
Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique de la région Occitanie n’identifie pas d’élément structurant de la trame verte ou de la trame bleue au sein de la zone d’étude. En revanche, cette dernière est située à proximité d’un corridor écologique à préserver appartenant à la trame bleue.
Concernant la trame verte, l’essentiel des périmètres alentours correspond à des réservoirs de biodiversité à préserver représentés par des massifs boisés (plateau et garrigues de Lussan).
Schéma Régional de Cohérence Ecologique
2.2.1. Gradient de naturalité De
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 72
La carte ci-dessous présente le degré de naturalité du secteur dans lequel s’inscrit la zone d’étude. Le gradient de naturalité se base sur trois critères distincts pour qualifier la naturalité :
- l’intégrité biophysique de l’occupation du sol, qui permet d’évaluer la mesure dans laquelle un paysage est conforme à ou différent de ce qu’il serait sans intervention anthropique ;
- la spontanéité des processus, qui évalue le degré d’intervention humaine sur les dynamiques naturelles ;
- les continuités spatiales (degré de connectivité des paysages).
La zone d’étude présente un degré de naturalité élevé. @ écologues et médiateurs
GRADIENT DE NATURALITÉ
Projet de parc photovoltaïque au sol - Fontarèches (30)
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Sources : Voltalia / ECO-MED/ UICN
Fond : Esri, HERE, Garmin, Foursquare, GeoTechnologies, Inc, METI/NASA, USGS; Esri Community Maps RS M
Contributors, Esri, HERE, Garmin, Foursquare, GeoTechnologies, Inc, METI/NASA, USGS 9 100 200 400
Réalisation : ECO-MED (J CHEREL) 21/06/2023
Carte 14:
Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 73
Naturalité à l’échelle communale O:MED QC écologues et médiateurs Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 74
2.3. Personnes en charge de la mission et calendrier des prospections
La qualification et les compétences des écologues d’ECO-MED étant intervenus lors de cette mission d’inventaires complémentaires sont présentées en Annexe 2.
Tableau 7. Dates des prospections
Groupe
étudié Expert Date des prospections Horaires Nombre de
passages Terrain Rédaction
Flore /
Habitats
naturels
Jean BIGOTTE
25-26 avril 2018
31 mai 2018
20 juin 2018
22 juin 2018
09-10 juillet 2018
18-19 juillet 2018
- 6 passages diurnes X X
Lucie CHASTEL
27 mars 2023 (D)
28 mars 2023 (D)
09h00 à
17h30
6 passages diurnes X X 22 mai 2023 (D) 23 mai 2023 (D) 09h00 à 17h30
19 juin 2023 (D)
20 juin 2023 (D)
09h00 à
17h30
Zones
humides
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08h00 à
17h00 1 passage diurne X X
Invertébrés
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16 avril 2018 (D) -
15 passages diurnes
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23 mai 2018 (D) -
19 juin 2018 (D) -
27 juin 2018 (D) -
31 juillet 2018 (D+N) -
21 août 2018 (D) -
Océane VELLOT
23 mai 2018 (D) -
X -
31 juillet 2018 (N) -
Livia VALLEJO
11 avril 2023 (D) 12h45 à 17h
X X
19 avril 2023 (D) 10h45 à 17h15
05 mai 2023 (D) 11h30 à 16h10
09 mai 2023 (D) 11h30 à 15h50
04 juillet 2023 (D+N) 17h45 à 23h45
11 juillet 2023 (D+N) 18h à 00h00
24 juillet 2023 (D+N) 18h à 23h
1er août 2023 (D+N) 18h à 00h30
Amphibiens /
Reptiles
Jérémy
JALABERT
10 avril 2018 (D+N)
09 mai 2018 (D) - 12 passages diurnes X - O:MED E Partie 1 : Données et méthodes
Réf. du rapport : 2402-RP4154-VNEI-PV-VOLTALIA-FONTARECHES30-V7.docx – Remis le 05/03/2024 75
Groupe
étudié Expert Date des prospections Horaires Nombre de
passages Terrain Rédaction
07 septembre 2018 (D) 3 passages
nocturnes
Maxime
LE HENANFF
09 mai 2018 (D)
23 mai 2018 (D)
18-19 juin 2018 (D)
21 septembre 2018 (D)
16 octobre 2018 (D+N)
- X -
Gabrielle
ROUGEAUX 13 avril 2023 (D+N)
16h30-21h30
22h00-00h50 X X
Antoine LOPEZ 19 mai 2023 (D) 09h15-14h45
X -
Gabrielle
ROUGEAUX
20 juin 2023 (D) 08h00-16h00
19 septembre 2023 (D) 10h00-17h30
Oiseaux
Pierrick
DEVOUCOUX
02 mai 2018 (D)
03 mai 2018 (D)
09 mai 2018 (D)
20 juin 2018 (D+N)
24 août 2018 (D)
07 septembre 2018 (D)
22 janvier 2019 (D+N)
-
7 passages diurnes
2 passages
nocturnes
X -
Charles
BEAUFILS
12 avril 2023 (D)
13 avril 2023 (N)
09h00 à
13h00
20h00 à
23h00
2 passages diurnes
2 passages
nocturnes
x x
Nicolas BASTIDE
(sous-traitance)
30 juin 2023 (N)
01 juillet 2023 (D)
21h00 à 0h30
06h00 à
13h00
x -
Mammifères
(dont
chiroptères)
Justine
PRZYBILSKI
9 mai 2018 (D)
14 mai 2018 (D+N)
15 mai 2018 (D)
20 juin 2018 (D+N)
20 août 2018 (D+N)
13 septembre 2018
(D+N)
14 septembre 2018 (D)
-
7 passages diurnes –
Pose et
récupération des
appareils
acoustiques et
prospections
mammifères
4 passages
nocturnes – Écoutes
actives
x -
Carla
SALLEMBIEN
09 mai 2023 (D) 16h00 à 19h00 4 passages diurnes -
Pose et
récupération des
appareils
acoustiques et
prospections
mammifères
X X
10 mai 2023 (D) 10h00 à 12h00
15 juin 2023 (D) 10h00 à 12h30
16 juin 2023 (D) 10h00 à 12h30
Marie-Odile
DURAND
(sous-traitance
analyses de
sons)
- - - - X
D : diurne / N : nocturne