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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c05 09 2016)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Communauté d'Agglomération du Niortais
Territoires de vie
a
Votants : 82
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 16 septembre 2016
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 27 septembre 2016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 26 septembre 2016
MUSEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA COMMUNE DE NIORT POUR RESTAURATION DU RETABLE DE LA CHAPELLE SAINT VINCENT DE PAUL DE L'EGLISE NOTRE-DAME
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Jean- Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Anne-Marie PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Christine HYPEAU, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Christelle CHASSAGNE à Michel PAILLEY, Alain CHAUFFIER à Marie-Christelle BOUCHERY, Thierry DEVAUTOUR à Véronique HENIN-FERRER, Marie-Chantal GARENNE à Dominique JEUFFRAULT, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Jacqueline LEFEBVRE à Jeanine BARBOTIN, Jean-Pierre MIGAULT à Sophie BROSSARD, Marie-Paule MILLASSEAU à Sylvette RIMBAUD, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Marc THEBAULT, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Dany MICHAUD par Jean-Claude CHATELIER
Titulaires absents :
Jean-Romée CHARBONNEAU, Robert GOUSSEAU, Rose-Marie NIETO
Titulaires absents excusés :
Yamina BOUDAHMANI, Jacques BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Marie-Chantal GARENNE, Anne- Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Jacqueline LEFEBVRE, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Sebastien PARTHENAY, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Michel PAILLEY
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160926-C05-09-2016-DE
Date de télétransmission : 03/10/2016
Date de réception préfecture : 03/10/2016 C- 5-09-2016
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 26 SEPTEMBRE 2016
MUSEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA COMMUNE DE NIORT POUR RESTAURATION DU RETABLE DE LA CHAPELLE SAINT VINCENT DE PAUL DE L'EGLISE NOTRE-DAME
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La commission du Fonds Communautaire du Patrimoine, créée par le Conseil d’Agglomération du 30 mai 2016, a tenu sa première réunion le 7 juillet 2016.
La commission a étudié le dossier de restauration du retable de la Chapelle Saint Vincent de Paul de l’Eglise Notre-Dame, présenté par la Ville de Niort.
L’Eglise, classée Monument Historique depuis 1908, contient plusieurs mobiliers. Dans la Chapelle Saint Vincent de Paul, la restauration du tableau Saint Vincent de Paul de Bernard d’Agesci a été réalisée de 2011 à 2013. Il convient maintenant de procéder à la remise en état du retable associé au tableau.
Cette œuvre bénéficiant d’une inscription Monuments Historiques, bénéficie également du dispositif du Fonds Communautaire du Patrimoine à hauteur de 32.5%, soit un montant de 2 762,50 euros rapporté au devis de restauration de 8 500 euros hors taxes au total.
La Ville de Niort procède à la réactualisation de son plan de financement lors du conseil municipal du 19 septembre 2016, sollicitant le versement d'une subvention de 2 762,50 euros pour la restauration du retable de la Chapelle Saint Vincent de Paul, conformément aux statuts du Fonds Communautaire du Patrimoine adopté le 30 mai 2016.
La commission du Fonds Communautaire du Patrimoine a apporté un avis favorable au financement de la restauration du retable.
Pour mémoire, il est rappelé que la CAN ne verse sa subvention qu'à hauteur de la part autofinancée par le Maître d'ouvrage, ici la commune de Niort, soit 50% du montant H.T. auquel on a retranché les subventions accordées par l'Etat ou autres financeurs.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Valider l’octroi d’une subvention d’un montant de 2 762,50 euros à la Ville de Niort pour la restauration du retable de la Chapelle Saint Vincent de Paul de l’Eglise Notre-Dame, - Valider le plan de financement global joint en annexe, Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20160926-C05-09-2016-DE
Date de télétransmission : 03/10/2016
Date de réception préfecture : 03/10/2016 - Autoriser le Président, ou la Vice-Présidente Déléguée, à signer les documents nécessaires.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 82
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160926-C05-09-2016-DE
Date de télétransmission : 03/10/2016
Date de réception préfecture : 03/10/2016 00'00$
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Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 03/10/2016
Date de réception préfecture : 03/10/2016