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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c04 09 2016)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Tourisme,
Communauté d'Agglomération du Niortais
Territoires de vie
a
Votants : 82
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 16 septembre 2016
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 27 septembre 2016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 26 septembre 2016
MUSEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA COMMUNE DE MAUZE-SUR-LE-MIGNON POUR RESTAURATION DE DEUX HELIOGRAVURES DANS LE CADRE DU FONDS COMMUNAUTAIRE DU PATRIMOINE
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Jean- Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Anne-Marie PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Christine HYPEAU, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Christelle CHASSAGNE à Michel PAILLEY, Alain CHAUFFIER à Marie-Christelle BOUCHERY, Thierry DEVAUTOUR à Véronique HENIN-FERRER, Marie-Chantal GARENNE à Dominique JEUFFRAULT, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Jacqueline LEFEBVRE à Jeanine BARBOTIN, Jean-Pierre MIGAULT à Sophie BROSSARD, Marie-Paule MILLASSEAU à Sylvette RIMBAUD, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Marc THEBAULT, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Dany MICHAUD par Jean-Claude CHATELIER
Titulaires absents :
Jean-Romée CHARBONNEAU, Robert GOUSSEAU, Rose-Marie NIETO
Titulaires absents excusés :
Yamina BOUDAHMANI, Jacques BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Marie-Chantal GARENNE, Anne- Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Jacqueline LEFEBVRE, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Sebastien PARTHENAY, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Michel PAILLEY
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160926-C04-06-2016-DE
Date de télétransmission : 03/10/2016
Date de réception préfecture : 03/10/2016 C- 4-09-2016
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 26 SEPTEMBRE 2016
MUSEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA COMMUNE DE MAUZE-SUR- LE-MIGNON POUR RESTAURATION DE DEUX HELIOGRAVURES DANS LE CADRE DU FONDS COMMUNAUTAIRE DU PATRIMOINE
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La commission du Fonds Communautaire du Patrimoine, créée par le Conseil d’Agglomération du 30 mai 2016, a tenu sa première réunion le 7 juillet 2016.
La commission a étudié le dossier de restauration de deux héliogravures représentant la maison de René Caillié à Tombouctou, présenté par la commune de Mauzé-sur-le-Mignon.
Il s’agit de deux tirages photographiques sur papier au gélatino-bromure d’argent mat, de grand format (env. 138 x 87 cm), montées individuellement sous cadre de bois et vitre en verre. Ces photographies représentent la porte de la maison Caillié où l’explorateur René Caillié, natif de Mauzé-sur-le-Mignon, fut hébergé lors de son séjour à Tombouctou. Ces photographies portent les mentions suivantes à l’encre noire au-dessus des images : Raid Citroën / La première traversée du Sahara en automobile / Mission Haardt Audouin-Bubreuil et au-dessous Maison de René Caillié à Tombouctou. Cet événement ayant eu lieu fin 1922 et début 1923, les clichés peuvent être datés vers 1923 au retour.
Ces deux œuvres sont destinées à être accrochées en permanence dans la mairie de Mauzé- sur-le-Mignon.
Ces œuvres ne bénéficient pas de la protection des Monuments Historiques. Elles bénéficient du dispositif du Fonds Communautaire du Patrimoine en financement partagé et égal avec la commune conformément à l'article L5216-5 VI du code général des collectivités territoriales, soit un montant de 1 975,50 euros rapporté au devis de restauration de 3 951 euros hors taxes au total.
La commission du Fonds Communautaire du Patrimoine a apporté un avis favorable au financement de la restauration des deux œuvres.
La commune a validé le plan de financement de la restauration des deux héliogravures lors de son conseil municipal du 28 juin 2016. Conformément aux statuts du Fonds Communautaire du Patrimoine adopté le 30 mai 2016, le plan de financement sera révisé selon l'apport définitif des autres subventions.
Pour mémoire, il est rappelé que la CAN ne verse sa subvention qu'à hauteur de la part autofinancée par le Maître d'ouvrage, ici la commune de Mauzé-sur-le-Mignon, soit 50% du montant H.T. auquel on a retranché les subventions accordées par l'Etat ou autres financeurs.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160926-C04-06-2016-DE
Date de télétransmission : 03/10/2016
Date de réception préfecture : 03/10/2016 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Valider l’octroi d’une subvention d’un montant de 1 975,50 euros à la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour la restauration des deux héliogravures représentant la maison de René Caillié à Tombouctou,
- Valider le plan de financement prévisionnel joint en annexe,
- Autoriser le Président, ou la Vice-Présidente Déléguée, à signer les documents nécessaires.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 82
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160926-C04-06-2016-DE
Date de télétransmission : 03/10/2016
Date de réception préfecture : 03/10/2016 00':96€
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Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160926-C04-06-2016-DE
Date de télétransmission : 03/10/2016
Date de réception préfecture : 03/10/2016