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Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 novembre 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Bodilis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Page 1 sur 1
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 13 NOVEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le treize novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de
BODILIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy
GUÉGUEN, Maire.
Date de convocation : 8 novembre 2023.
Etaient présents
M. Guy GUÉGUEN, M. Loïc BERNARD, Mme Morgane CABON, M. Christian LE NAN, Mme Marie-Françoise
CLOAREC, Mme Marie-Hélène MOYSAN, Mme Danièle CLOAREC, M. Jean-Yves GUILLERM, M. Thierry
CLEUZIOU, Mme Christelle DIVERREZ, Mme Sophie GUILLERM, M. Jérôme MIOSSEC, Mme Léna PICART,
M. Vincent TALOC, Mme Morgane LE BOULAIRE, M. Mathieu GUILLERM, M. Grégory ABHERVÉ-
GUÉGUEN, M. Roland LE TURQUAIS.
Était absent Isabelle CREIGNOU, absente excusée, pouvoir à Loïc BERNARD
Christelle HÉLARD (arrivée à 19h15)
Morgane LE BOULAIRE (arrivée à 19h15)
Léna PICART (arrivée à 19h15)
Jean-Yves GUILLERM (arrivée à 19h50)
Secrétaire de séance (Article L.2121-15 du CGCT) : Danièle CLOAREC.
La condition de quorum atteinte, la séance est déclarée ouverte.
Numéro
de
délibération
Objet
Vote
Pour Contre Abstention
2023-11-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023 15 0 0
2023-11-02 Maison d’Assistantes Maternelles Demande de subvention Pacte Finistère 2030 – V1 – Année 2024 15 0 0
2023-11-03 Acquisition d’une parcelle communale au lieu-dit « Mousterpaul » 19 0 0
2023-11-04 Finances - Budget principal Commune Décisions Modificatives Budgétaires n°2 18 0 0
2023-11-05 CLSH Demande de subvention dans le cadre du séjour au ski en 2024 17 0 0
Le secrétaire de séance,
Danièle CLOAREC
Extrait certifié conforme,
Le Maire,
Guy GUÉGUEN