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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2018 08 16 se anv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Mode, textile et habillement,
TERRITOIRE Ci ~MMUNAUTE DE COMMUNGS
Envoyé en préfecture le 1 311 112018
Reçu en préfecture le 13/11120~R
Affiché le
ID:090-249000241-20181108-2018 08 18-BF
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil dix-huit, le 08 Novembre à 18h00, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en la Maison de l'Intercommunalité, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT, Président.
Étaient présents :Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE, Denis BANDELIER, Jean-Claude BOUROUH, Roland DAMOTTE, Christine DEL PIE, Monique DINET, Jean-Jacques DUPREZ, Daniel FRERY, André HELLE, Jean-Louis HOTTLET, Fatima KHELIFI, Marie-Lise LHOMET, Bernard LIAIS, Jean LOCATELLI, Thierry MARCJAN, Emmanuelle MARLIN, Didier MATHIEU, Jean RACINE, Roger SCHERRER, Dominique TRELA, Pierre VALLAT, Bernard MATTE membres titulaires et membres suppléants Chantal MENIGOT
Étaient excusés : Mesdames et Messieurs, Martine BENJAMAA, Josette BESSE, Jacques BOUQUENEUR, Anissa BRIKH, Laurent BROCHET, Claude BRUCKERT, Jacques DEAS, Patrice DUMORTIER, Gérard FESSELET, Joseph FLEURY, Sophie GUYON, Robert NATALE Pierre OSER, Cédric PERRIN, Emmanuelle PY, Frédéric ROUSSE, Bernard TENAILLON, Jean- Claude TOURNIER.
Avaient donné pouvoir :Mesdames et Messieurs Martine BENJAMAA à Jacques ALEXANDRE, Josette BESSE à Marie-Lise LHOMET,Anissa BRIKH à Denis BANDELIER, Joseph FLEURY à Chantal MENIGOT, Sophie GUYON à Jean LOCATELLI, Robert NATALE à Monique DINET, Pierre OSER à Emmanuelle MARLIN, Cédric PERRIN à Christian RAYOT, Emmanuelle PY à Jean-Jacques DUPREZ, Jean-Claude TOUIZNIER à Bernard LIAIS.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 24 octobre Le 24 octobre En exercice 41 Présents 24
Votants 34
Il est vérifié l'existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents Bernard MATTE est désigné.
2018-08-18 Budget annexe Pôle touristique rural de Brebotte —Décision Modificative n°2 Rapporteur :Christian RAYOT
Afin de pouvoir régulariser le budget suite à l'emprunt récemment réalisé et pour être au plus juste de la nomenclature des services publics, il est nécessaire de créer et d'ajuster chapitres et articles budgétaires comme suit
FONCTIONNEMENT
Dépenses : Chapitre 011 Compte 627: + 447 €
Chapitre 011 Compte 6228 : - 447 €
2018-03-18 Budget annexe Pôle touristique rural de Brebotte — Décisio~i i~loditicative n°? Page 1 sw• 2