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Convocation - CONVOCATION CM 29062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Cécile-les-Vignes.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 29062026)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Éducation,
Commune de Sainte-Cécile-les-Vignes
Sainte-Cécile-les-Vignes, le 23 juin 2026
A Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous convoquer à la prochaine séance du Conseil municipal qui se tiendra le :
Le Lundi 29 juin 2026 à 18h00
Salle municipale
Ordre du jour
“ Fonctionnement vie municipale
1. Indemnité à une conseillère déléguée (M. Vincent FAURE).
2. Proposition des personnes pour la Commission Communales des Impôts Directs (M. Vincent FAURE).
+ Finances
3. Compte financier unique 2025 budget principal (Mme Anne-Joëlle ROBERT- VACHEY).
4. Compte financier unique 2025 budget annexe (Mme Anne-Joëlle ROBERT- VACHEY).
5. Décision modification n°1 budget principal (Mme Anne-Joëlle ROBERT- VACHEY).
6. Régularisation régie enfance-famille (Mme Anne-Joëlle ROBERT-VACHEY). 7. Fixation des tarifs d'occupation du domaine public pour les Food-trucks (Mme Dominique FICTY).
+ Vie associative
8. Subventions de fonctionnement aux associations (Mme Dominique FICTY).
% Affaires scolaires — Petite enfance
9. Subvention classe RASED (Mme Virginie JOUBREL).
10. Convention Relais Petite Enfance (Mme Virginie JOUBREL).
11. Remboursement prestations périscolaire, extra-scolaire et cantine (Mme Virginie JOUBREL).
12. Modification règlement intérieur « les Cigalous » (Mme Virginie JOUBREL).
+ Action sociale
13. Fonds d'aide aux jeunes 2026 (Mme Dominique FICTY).
14. Fonds solidarité logement 2026 (Mme Dominique FICTY). * Personnel
15. Création de postes aux services techniques pour accroissement temporaire d'activité (M. Vincent FAURE)
16. CST Commun (M. Vincent FAURE).
“ Foncier
17. Acquisition d’un terrain chemin de Caïffin (M. Pascal CROZET).
+ Intercommunalité
18. Rapport 2025 du service commun des affaires juridiques et de la commande publique (M. Pascal CROZET).
e Le Ù Divers
19. Convention banc chemin de Caffin (M. Pascal CROZET).
20. Convention parking cave Cécilia (M. Vincent FAURE).
21. Convention syndic résidence Gaston Quenin (M. Vincent FAURE). 22. Compte Rendu d'Activité concession Gaz (M. Pascal CROZET). 23. Extension réseau de vidéoprotection (M. Pascal CROZET).
<
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération la meilleure.