Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 35 00 Approbation PV CM 25 03 2025 tampon
Procès Verbal - 03 00 Approbation PV 27 04 2026 tampon
Procès Verbal - 27 00 Approbation PV du 30 01 2024 tampon
Procès Verbal - 22 00 Approbation PV 09 05 2023 tampon
Procès Verbal - 29 00 Approbation PV tampon
Procès Verbal - 34 00 Approbation PV tampon
Procès Verbal - 32 00 Approbation PV tampon
Procès Verbal - 26 00 Approbation PV CM 19 12 2023 tampon
Procès Verbal - 25 00 Appro PV CM 14 11 2023 tampon
Procès Verbal - 23 00 Approbation PV du 04 07 2023 tampon
Procès Verbal - 36 00 Approbation PV CM 27 05 25 tampon
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 36 00 Approbation PV CM 27 05 25 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Pace ville
&
nature
Envoyé
en
préfecture
le 02/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/07/2025
Publié
le
ID
: 035-213502107-20250701-D
36
25 00-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
DATE
01
07
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
premier
juillet,
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
Pacé,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Hervé
DEPOUEZ,
maire.
Étaient
présents
:
M.
DEPOUEZ
. MM
LE GALL
M.
ROUAULT
MM
LEFEBVRE-BERTIN
M.
BOUFFORT
Mme
CABANIS
M.
GARNIER
: M
BOISNARD
M. AUBERT MM
MASSART
M. TRUBERT M.
MOKHTARI
M.
BABOU
MM
LOCHOU-REGNARD
M.
PHILOUX
M.
CHAIZE
Me
HERCEG-GALESNE
MM
DANIELOU
MM
PAIMPARAY-KANY
M.CORVOL Me
LEVENÉ
M.PAUGAM M.LEMARCHAND Mme SIMONESSA . Mme
QUEMENER
Mme
MAUGEAIS
M.
BAILLY
M.
DUPLESSIX
Étaient
excusés
:
MS
BRICE
a donné
pouvoir
à M.
PHILOUX.
MM
BATAILLE
a
donné
pouvoir
à
M.
BAILLY.
M.
GAISLIN
a
donné
pouvoir
à
MMS SIMONESSA.
Étaient
absents
:
ME
KHAN
M.
PERRUDIN
Secrétaire
de
séance
:
ME
LEFEBVRE-BERTIN
Mairie
de
Pacé
- BP
94
138
- 35741
Pacé
Cedex
LES
02 23 41 30 00 - mairie@ville-pace.fr www.ville-pace.bzh
| Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
| Date de convocation : He Présents
à
l’ouverture
de
la
séance
: 28
| |
| Quorum
réuni Envoyé
en
préfecture
le 02/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/07/2025
Publié
le
ID
: 035-213502107-20250701-D
36
25 00-DE
36/00 -— 01 juillet 2025 Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
27
mai
2025,
dont
le
secrétaire
de
séance
était
Monsieur
Philippe
ROUAULT
VOTE
: Unanimité.
Quorum
réuni
28
élus
présents.
Fait
et
délibéré les
jours,
mois
et an
que
dessus,
pour
copie
conforme,
La secrétaire
de séance,
Le Maire,
Nathalie
LEFEBVRE-BERTIN.
:
:
Hervé
DEPOUEZ.