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Procès Verbal - 28 00 PV du CM 26 03 2024 tampon
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Procès Verbal - 35 00 Approbation PV CM 25 03 2025 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 35 00 Approbation PV CM 25 03 2025 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 28/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2025
ID
:035-213502107-20250527-D
25
35
00-DE
ville
&
nature
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
DATE
27
05
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-sept
mai,
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
Pacé,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Hervé
DEPOUEZ,
maire.
Étaient
présents :
M.
DEPOUEZ
Mme
LE
GALL
M.
ROUAULT
Mme
LEFEBVRE-BERTIN
M.
BOUFFORT
Mme
CABANIS
'
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
M.
GARNIER
| Présents
à l’ouverture
de
la séance
: 24
M. AUBERT
|
Mme
MASSART
|
| Quorum
réuni
M.
TRUBERT
M.
MOKHTARI
. M.
BABOU
M.
PHILOUX
M.
CHAIZE
Mme
HERCEG-GALESNE
Mme
DANIELOU
Mme
PAIMPARAY-KANY
M.CORVOL Mme
BRICE
Mme
LEVENÉ
M.LEMARCHAND Mme
SIMONESSA
M.
CAILLARD
M.
GAISLIN
M.
BAILLY
M.
DUPLESSIX
Étaient
excusés
:
:
Mme
BOISNARD
a donné
pouvoir
à M.
ROUAULT.
Mme
KHAN
a donné
pouvoir
à
Mme
LE
GALL.
M.
MOKHTARI
a donné
pouvoir
à
M.
CHAIZE
jusqu’à
21h54.
Mme
LOCHOU-REGNARD
a donné
pouvoir
à
M.
PHILOUX.
Mme
BATAILLE
a donné
pouvoir
à
M.
BAILLY.
Mme
QUEMENER
a donné
pouvoir
à
Mme
SIMONESSA.
Étaient
absents
:
M.
TRUBERT
jusqu’à
20h38.
M.PAUGAM. M.
PERRUDIN.
Mme
MAUGEAIS.
Secrétaire
de
séance :
M.
Philippe
ROUAULT
'
Mairie
de
Pacé
- BP
94
138
- 35741
Pacé
Cedex
<>
02
23 41
30
00
- mairie@ville-pace.fr
www.ville-pace.bzh Envoyé
en
préfecture
le 28/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2025
Publié
le
ID
: 035-213502107-20250527-D
25
35
00-DE
35/00
— 27
mai
2025
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
25
mars
2025,
dont
le secrétaire
de
séance
était
Madame
Josette
LE
GALL
VOTE
: Unanimité.
Quorum
réuni
24
élus
présents.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus,
_pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Philippe
ROUAULT.
Hervé
DEPOUE