Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ordredujourconseildu9septembre 16974 1152200
Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 21 septembre 2023 63
Procès Verbal - ordre jour 21 septembre 2023 1142232
Conseil Municipal - ordredujourconseildu25mai2020 17536
Conseil Municipal - ordre jour cm 29 juin 2023 595953
Ordre du Jour - ordre jour conseil 20 septembre 98925
Procès Verbal - convoc conseil 9 dec 2021 1159867
Procès Verbal - convoc conseil 9 dec 2021 168939
Ordre du Jour - convoc conseil 20 sept 2021 1159863
Procès Verbal - ordre jour 29 juin 2023 1142228
Procès Verbal - ordredujourconseildu9septembre 16974
Document publié le Mardi 27 août 2019 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordredujourconseildu9septembre 16974)
Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Le Maire d’Embrun à
Direction Générale des Services Mesdames, Messieurs les
N'Réf. : CP/AC Membres du Conseil Municipal
Affaire suivie par Christian Parpillon de la commune d’Embrun
Tél. 04.92.44.66.00
Embrun, le 27 août 2019
Objet : réunion du conseil municipal.
Chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui
aura lieu, à la Manutention, salle du rez de chaussée, le
Lundi 9 septembre 2019 à 18 heures
L'ordre du jour sera le suivant :
e Désignation du secrétaire de séance.
e Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 août 2019 (envoyé par Email le
26 août 2019)
Finances :
Rapport n° 2019- 098 R - Décision modificative n°2 — Budget principal
Rapport n° 2019-099 R : Vote d’une autorisation de programme et crédit de paiement/ parking
gendarmerie.
Agriculture/Urbanisme/Travaux
Rapport n°2019-100 R : Marché à procédure adaptée (MAPA) pour le marché Voirie
Rapport n° 2019-101R : Approbation du tableau de recensement de la voirie communale
Rapport n° 2019-102 R : Intégration et classement de la RD 240 — Ancienne route de Baratier
dans le domaine public communal. Rapport n° 2019-103 R: refuge animalier : convention entre la commune d’Embrun, la
commune de Guillestre et l’Association pour la Protection des Animaux de Haute Durance
(APAHD).
Rapport n° 2019-104 R : Convention de remboursement des travaux d'éclairage public pour la
construction de la passerelle sur la Durance à Embrun
Rapport n° 2019-105 R : Convention Commune/SARL AZUR ALPES IMMOBILIER : Définition des
modalités de gestion des parties extérieures et internes du passage de la Résidence de
l'Embrunais.
Rapport n° 2019- 106 R : Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public avec
la société FREE MOBILE
Rapport n° 2019-107 R : Convention tripartite entre Météo France, la Commune d’Embrun et
l’Association des Pupilles de l'Enseignement Public (PEP Alpes du Sud) pour l’implantation
d’une station automatique de mesures météorologiques au lieu-dit St Surnin sur la parcelle
cadastrée section C numéro 343.
Rapport n° 2019-108 R : Coupe de bois non réglée en parcelle 13
Rapport n° 2019-109 R: Défense des Forêts Contre l’Incendie : Obligations légales de
débroussaillement — Sensibilisation et diagnostic
Rapport n° 2019-110 R : Echange de terrains Commune/Mme BONHOMME-OLLIVER Nathalie
Rapport n° 2019-111 R : Acquisition d’une partie de la parcelle AN 383, Chemin de Chadenas.
Culture :
Rapport n° 2019-112 R : Restauration de la façade Ouest de la Cathédrale Notre Dame du
Réal : Demande de subventions pour travaux. Annule et remplace la délibération n°2019-
053R
Liste des D.I.A
Questions orales.
Je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de ma considération
distinguée.
Chantal EYMEOUD
4 NN k Fr ES SITE