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Déliberation - 2025 128 av 1 lot 11 sols 1316867
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 128 av 1 lot 11 sols 1316867)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Industrie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
005-210500468-20250722-2025128-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
parle
préfet: 2407/2029)
Ixtrait
du
registre
des
délibérations
LE
:
L
Du
Conseil
Municipal
De
la
Commune
d'EMBRUN
k
Séance
du
22
Juillet
2025
ce
0
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le Vingt
Deux
Juillet
à
17h30,
Délibération
n
2025-128
R
Le
conseil
municipal
de
la commune
d'EMBRUN,
Objet
: Marché
du
Pôle culturel -
1 également
convoqué
le Quinze
Juillet deux mille vingt-cinq
à
Avenant
n°1
au
lot
n°
11
la Salle
des
Fêtes,
«Revêtements
de
sols
- faïences
»
Sous
la présidence
de Madame
Chantal
EYMEOUD,
Le
Maire,
Secrétaire
de
séance:
Madame
Ouria
BLANCHET,
à
l’unanimité Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 18
Nombre
de
votants
: 27
Présents
:
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Monsieur
Marc
AUDIER,
Monsieur
Christian
PARPILLON,
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL,
Madame
Zoïa
DEPEILLE,
Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-
LOZZA,
Madame
Audrey
CEARD,
Madame
Wiebke
SILVE
Madame
Ouria
BLANCHET,
Monsieur
Bernard
FANTI,
Monsieur
Jean
Claude
DOU,
Monsieur
Vincent
ESMIEU,
Monsieur
Gérard
MARCELLIN,
Monsieur
Denis
GRAS,
Monsieur
Alexandre
DIDIER,
Madame
Barbara
GASQUET,
Monsieur
Robert
PELLISSIER,
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS.
Représentés
:
Monsieur
Christian
COULOUMY
donne
pouvoir
à Madame
Chantal
EYMEOUD
Monsieur
Christian
GUENEAU
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
AUDIER
Madame
Annick
BOUISSIERE
donne
pouvoir
à Madame
Zoïa
DEPEILLE
Madame
Valérie
BARTHELON
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL
Madame
Nathalie
BERNARD
donne
pouvoir
à Madame
Audrey
CEARD
Madame
Jehanne
MARROU
donne
pouvoir
à Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA
Monsieur
Patrice
RENOUF
donne
pouvoir
à Madame
Wiebke
SILVE
Madame
Claire
SARDY
donne
pouvoir
à Monsieur
Alexandre
DIDIER
Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD
donne
pouvoir
à Monsieur
Robert
PELLISSIER
Absente
excusée
:
Madame
Véronique
CONSTANS
Absent
non
excusé :
Monsieur
Pierre
BRUYAT
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
marché
du
lot
n°6
« Revêtements
de
sols
- faïence
»
des
travaux
du
pôle
culturel,
a
été
initialement
conclu
le
18
juillet
2023
avec
l’entreprise
CMG
SOL
-
CAVEGLIA
MARCHETTO
pour
un
montant
de 214
780.58
€ HT.
Il
apparaît
que
le
montant
TTC
du
marché
indiqué
dans
l’acte
d'engagement
est
entaché
d’une
erreur
matérielle
:
1
/
Correction
du
montant
TTC
du
marché,
à
la
suite
d’une
erreur
de
report
dans
l'acte
d’engagement. Le
montant
TTC
du
marché
indiqué
dans
l’acte
d’engagement
(247
747.50
€)
est
erroné
:il
s’élève
à
257
747,50
€.
Le
montant
du
marché
Hors
Taxes
et celui
de
la TVA
restent
inchangés.
2
/ Mise
en
place
d’un
sol
souple
dans
un
local
de
stockage
supplémentaire
(combles)
(Cf.
devis
joint)
°
Préparation
des
supports
: 1 246.00
€
e
Fourniture
et pose
de
sol
souple
: 2 759.89
€
Soit
une
plus-value
nette
totale
de
4
005.89
€
HT,
objet
de
l’avenant
n°1,
portant
le
total
du
marché
à
218
795.47
€,
soit
une
augmentation
de
1.86
%.
Vu
le code
de
la commande
publique,
Vu
l'avis
de
la Commission d’ Appel
d’Offre
du
22 juillet
2025
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
n°
2020.99
R
du
29 juin
2020
portant
sur
les
délégations
à
Madame
le
Maire,
Madame
le
Maire
entendu,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
°
Autorise
Madame
le
Maire
à
signer
l’avenant
n°1
avec
l’entreprise
CMG
SOL
-
CAVEGLIA
MARCHETTO,
pour
les
montants
indiqués
ci-dessus
e
Précise
que
les
crédits
nécessaires
à la
mise
en
œuvre
de
cet
avenant
sont
prévus
au
budget
primitif
2025
de
la
collectivité,
sur
l’opération
0134
du
budget
général.
Fait
à Embrun,
Le
23
Juillet
2025
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD