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Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Montrevel-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024.03.14 ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE (Ain)
Montrevel-en-Bresse, le 7 mars 2024
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la cité administrative, place de la Résistance,
pour une réunion ordinaire qui aura lieu :
Le jeudi 14 mars 2024, à 18 h 30.
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2024.
1. Information au Conseil municipal, questions diverses, avis
1. Information au Conseil municipal,
2. Relevé des décisions de l’intercommunalité concernant la commune,
3. Questions diverses.
I. Affaires administratives et financières
1. Décisions prises dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire,
2. Organisation du temps scolaire,
3. Délibérations budgétaires :
a) Approbation du compte de gestion 2023,
b) Approbation du compte administratif 2023,
c) Affectation du résultat de l'exercice 2023,
d) Budget supplémentaire,
e) Décision modificative.
Le Maire,
Jean-Yves BREVET