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Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Montrevel-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023.12.05 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE (Ain)
Montrevel-en-Bresse, le 9 { OV. 2073 ti
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la cité administrative,
place de la Résistance, pour une réunion ordinaire qui aura lieu :
Le mardi 5 décembre 2023, à 18 h 00.
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023.
1. Information au Conseil municipal et questions diverses
1. Information au Conseil municipal,
2. Questions diverses.
Il. Affaires administratives et financières
1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil municipal au maire,
2. Recensement 2024 - Rémunération des agents recenseurs,
3. Désignation d’un référent déontologue pour les élus,
4. Modification du périmètre d’intérêt communautaire de la voirie - Procès-verbal de fin de
mise à disposition de la voirie communale,
Délaissement emplacement réservé — Projet rue des Luyers,
6. Réforme de la gestion des demandes et attributions de logements sociaux — Conventions
de gestion en flux,
7. Admission en non-valeur et délégation au maire,
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10. Ouverture dominicale des commerces 2024,
11. Centre culturel — Avenant au bail emphytéotique et convention de transfert de maîtrise
d'ouvrage
un
go
HI. Relevé des décisions de l’intercommunalité concernant la commune
Le Maire,
Jean-Yves BREVET