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Document publié le Mercredi 4 avril 2018 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 4 4 ordre du jour conseilmunicipal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Famille,
1/3
Direction générale
JB/RZ/MZS
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2018
ORDRE DU JOUR DÉFINITIF
- Appel nominal
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux des séances du 11 octobre et 13 décembre 2017
DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LES COMMISSIONS CONCERNÉES ET
QU’IL EST PROPOSÉ À L’ASSEMBLÉE DE BIEN VOULOIR VOTER SANS
DÉBAT :
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport 1 : Adoption du protocole transactionnel – Affaire NCHINDA
Rapport 2 : SAIEM Malakoff Habitat – Garantie d’emprunt
CULTURE
Rapport 3 : Convention de partenariat à intervenir avec l’Association « Révolte-toi
Descartes » pour l’année 2018
Rapport 4 : Convention de partenariat à intervenir avec l'Association "Arts et Bien-
être" pour l'année 2018
Rapport 5 : Convention de partenariat à intervenir avec l'Association « Musiques
Tangentes » pour l’année 2018
Rapport 6 : Convention de partenariat triennale 2018-2020 à intervenir avec
l'Association "Deuxième Groupe d’Intervention"
ENFANCE – AFFAIRES SCOLAIRES
Rapport 8 : Fusion des écoles maternelles et élémentaires Paul Langevin et Georges
Cogniot
PERSONNEL
Rapport 17 : Transformation de postes
Rapport 18 : Maintien dans l’emploi d’un agent en situation de handicap. Sollicitation du
Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
PETITE ENFANCE
Rapport 20 : Convention de mise à disposition de locaux à intervenir avec le Conseil
Départemental des Hauts-de-Seine pour le centre de PMI Avaulée de Malakoff
SANTE
Rapport 21 : Convention de partenariat entre le Groupe hospitalier Hôpitaux
Universitaires Paris Ouest (HUPO) et les Centres Municipaux de Santé (CMS) de
Malakoff2/3
URBANISME
Rapport 23 : Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de l'année 2017
Rapport 24 : Avis de la Commune sur le projet de 3ème modification simplifiée du Plan
Local d'Urbanisme
Rapport 25 : Modification des délibérations n°2017-21 du 25 janvier 2017 et 2017-173
du 13 décembre 2017 relatives à l'échange à titre gratuit de parties de parcelles sises
sentier André Sabatier
DELIBERATIONS A SOUMETTRE AU CONSEIL MUNICIPAL POUR DEBAT
AVANT VOTE :
FINANCES :
M. ALLAIN Rapport 9 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2017 dans
le budget principal 2018 de la Commune
M. ALLAIN Rapport 10 : Adoption du Budget Primitif de la Commune relatif à
l’exercice 2018
M. ALLAIN Rapport 11 : Vote des taux d'imposition des taxes directes locales
pour l'année 2018
M. ALLAIN Rapport 12 : Budget Principal 2018 - Provision comptable pour
créances douteuses
M. ALLAIN Rapport 13 : Vote des autorisations de programme et des crédits
de paiement
M. ALLAIN Rapport 14 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2017 dans
le budget annexe des parkings 2018
M. ALLAIN Rapport 15 : Adoption du Budget Annexe des parkings relatif à
l’exercice 2018
M. ALLAIN Rapport 16 : Budget annexe des parkings 2018 - Provision
comptable pour créances douteuses
DEVELOPPEMENT DURABLE :
M. AARSSE Rapport 7 : Adhésion à Bruitparif
PERSONNEL :
M. CORMIER Rapport 19 : Revalorisation partielle du régime indemnitaire des
personnels territoriaux
URBANISME - ECONOMIE :
M. CORMIER Rapport 22 : Désaffectation et cession d'un bien immobilier sis
37 rue Eugène Varlin cadastré section I n°96 - Autorisation
donnée à la société NEXITY d'engager les démarches nécessaires
à la réalisation d'un projet de construction
VOEU :
M. OLIVEIRA Rapport 29 : Vœu relatif à la circulaire du département des
Hauts-de-Seine du 26 février 2016 relative à l’accès aux droits et
aux soins3/3
INFORMATIONS :
Rapport 26 : DIA
Rapport 28 : Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT