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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Bourogne.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm du 21 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE COMMUNE DE BOUROGNE
Territoire de Belfort
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Ë
[4
Séance du 21 mars 2026
Date d'affichage _—_—_—_
et de mise en ligne
sur le site internet
de la commune :
25 mars 2026
Délibération n° 07/2026 :
Election du Maire
> Adoptée à 15 voix pour et 4 abstentions
Délibération n° 08/2026 :
Fixation du nombre d’adjoints
> Adoptée à 15 voix pour et 4 abstentions
Délibération n° 09/2026 :
Election des adjoints
> Adoptée à 15 voix pour et 4 abstentions
BOUROGNE, le 23 mars 202
Le Maire,
Baptiste GUARDIA